9 831 résultats pour « autoriser »

Audits environnementaux dont la mission est de réceptionner et étudier tous les projets de développement en cours accorde l'autorisation d'exercice, une sorte de licence aux entreprises après avoir rempli toutes les conditions. A la tête de cette structure … compétition avec les autres. Comment peut-on être à la fois le responsable de la structure qui accorde l'autorisation d'exercer des cabinets privés et en posséder ? N'est-ce pas être juge et partie ? M. Zouzoua

Djédjed Onéné, chef de la coordination technique de l'INS, soulève un coin du voile sur l'opération

haut et fort que toutes les constructions anarchiques seront détruites. Ici, les gens construisent n'importe comment sans autorisation. A Abidjan, on n'accepte pas les constructions sans autorisation. Seul le maire donne l'autorisation de construire. Pour la question

examen et l'adoption de trois projets de conventions internationales. Le premier texte est le projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier le protocole sur les amendements à l'Acte constitutif de l'Union africaine, adopté … juillet 2003 à Maputo (Mozambique) ; le deuxième est le projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier le Protocole au Traité instituant la communauté économique africaine relatif au Parlement panafricain ; et le troisième a trait au projet

ligue d'Abidjan au stade Houphouët Boigny. Il a fallu l'intervention du Ministre des Sports pour autoriser l'accès au stade et la tenue de la compétition. Par la suite, ces clubs ont exigé la démission de Monsieur Porquet

font aussi du tort à ceux qui ne sont pas militaires. Pour donc détruire cette impunité, la loi autorise des poursuites, pour les infractions commises dans l'exercice de leur fonction. Comme vous le dites, l'ordre de poursuite vient

dans le cadre de la mission qui lui a été assigné". "En conséquence de ce qui précède, le CNCA autorise la reprise des émissions de RFI en FM et sur le satellite sur toute l'étendue du territoire national", poursuit

service et vous pouvez le constater en visitant le parc de notre siège. Nous n'attendons plus que l'autorisation du District d'Abidjan pour commencer. Quelles sont les raisons profondes de la cherté de la viande sur le marché

exigences de plus en plus pressantes de bon nombre de pays, notamment les Etats-Unis d'Amérique, de n'autoriser, à partir de février 2008, l'accès à leur territoire qu'aux personnes détentrices d'un passeport biométrique ou électronique

abandonner cette expression de bavure policière pour épouser celles de meurtre avec préméditation, d'assassinat et d'une autorisation voire d'un ordre de tuer donné aux Forces de défense et de Sécurité. Nous en arrivons à cette conclusion parce … conclure que ceux qui tuent ainsi sans état d'âme et sans remords ont sans doute aucun reçu l'autorisation et le droit de tuer détenant ainsi sur les citoyens que nous sommes un droit de vie et de mort