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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 285 résultats pour « cautions »

Résultats 226–250 sur 3 285 · les plus pertinents d'abord
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Les deux fils de l'ancien président Moubarak libérés sous caution

Abidjan- Les deux fils du président égyptien déchu, Hosni Moubarak, ont été libérés sous caution en attente de leur procès pour manipulation présumée du marché boursier du pays, a rapporté jeudi l'agence de presse officielle MENA. La Cour pénale … deux fils de M. Moubarak, Gamal et Alaa, ainsi que cinq autres accusés, moyennant le versement d'une caution d'environ 5 600 dollars chacun et a fixé au 20 novembre la reprise de leur procès. Les accusés devront répondre

Bagarre à Orly : la justice ordonne la libération des rappeurs Booba et Kaaris

Créteil le 6 septembre notamment pour violences aggravées, ont interdiction de quitter le territoire français, doivent remettre chacun une caution de 30 000 euros et ont interdiction d'entrer en contact l'un avec l'autre. La cour a également … appel de leur détention provisoire. Les mesures du contrôle judiciaire sont les mêmes pour tous les prévenus, sauf la caution qui concerne uniquement les deux rappeurs. Tous doivent remettre leurs passeports. Un onzième suspect avait déjà été remis en liberté

Les députés ivoiriens adoptent en plénière la loi sur le loyer

projet de loi fixant à deux mois le paiement de l'avance et de la caution concernant les contrats relatifs aux loyers d'habitation a été adopté, jeudi, à l'unanimité des députés réunis en séance plénière, a constaté … place dans la capitale économique ivoirienne. Désormais, c'est deux mois de cautions et deux mois d'avance. Nous devons pas excéder les quatre mois , a indiqué le député Basile Frégbo, président de la Commission des affaires sociales culturelles (CASC

Discours d'ouverture du Directeur Général du Trésor et de la Comptabilité Publique

donner de nouvelles orientations sur la conduite à tenir au titre de l'année qui commence, donnant ainsi une caution morale à nos actions. Merci, Monsieur le Ministre, pour l'honneur que vous nous faites et pour vos précieuses orientations … donner de nouvelles orientations sur la conduite à tenir au titre de l'année qui commence, donnant ainsi une caution morale à nos actions. Merci, Monsieur le Ministre, pour l'honneur que vous nous faites et pour vos précieuses orientations

Côte d'Ivoire: l'opposition retire sa confiance à ses représentants à la CEI

Plusieurs partis politiques de l'opposition ivoirienne ont annoncé, lundi à Abidjan, le retrait de leur confiance et leur caution à la Commission électorale indépendante (CEI) ainsi qu'à leurs représentants qui siègent au sein de cette institution, a constaté … opposition respectueux de l'Etat de droit et surtout des décisions de justice, retirent officiellement leur confiance et leur caution à la Commission électorale indépendante, ainsi qu'à tous les Commissaires y compris ceux qui siègent pour le compte

Conseil d'administration de la mutuelle des agents médias privés de Côte d'Ivoire: Cissé Sindou élu président

comprend 6 membres), il sera présidé par Cissé Sindou. Le patron du quotidien Nord-Sud a eu la caution de la majorité écrasante des délégués présents à l'Assemblée. Cissé Sindou a obtenu 43 voix sur 44, soit … mutuelle sera dirigée par Ousmane Sy Savané. Candidat unique, sa liste de 6 membres a obtenu la caution de tous les délégués présents. Pour ce qui est des textes, ils ont été adoptés à l'unanimité. Précisons que cette

Côte d'Ivoire : des assises sur la réconciliation et la cohésion sociale prévues en Novembre à Yamoussoukro

République par le Cabinet de son Excellence Daniel KABLAN DUCAN, a réservé une suite très favorable tenant lieu de caution morale à la requête du MACRECOS-CI pour la tenue des assises sur la réconciliation et la cohésion sociale … République par le Cabinet de son Excellence Daniel KABLAN DUCAN, a réservé une suite très favorable tenant lieu de caution morale à la requête du MACRECOS-CI pour la tenue des assises sur la réconciliation et la cohésion sociale. Elisée

La vérité rétablie-Tous les ex-Fds remboursés: Sophia SA et Ahmed Bouah Touré ne doivent à personne

Bouah Touré, ne doit à personne. Selon la déclaration c'est au cours de l'année 2005, avec la caution de l'État de Côte d'Ivoire, qu'il avait été initié un vaste programme de fourniture de terrains … définitive des incompréhensions ayant marqué l'échec du projet de fourniture de terrains nus, et avec la bienveillante caution de l'Etat, les promoteurs, les souscripteurs ex-FDS, ont signé avec le Fonds de Prévoyance Militaire, un Accord matérialisé

Environnement des affaires: Les commissionnaires agréés en douane dénoncent les mesures discriminatoires du gouvernement

président de l'organisation patronale des PME de transit a expliqué que l'Etat leur demande pour exercer une caution d'enlèvement d'une valeur de 2 ,5 millions de F Cfa, qui est une assurance permetant aux commissionnaires … exergue les mesures discriminatoires des autorités. Une entreprise qui n'a pas déposé la caution d'enlèvement de 25 millions de F Cfa ne peut pas tirer les déclarations parce qu'il lui faut d'abord payer cette taxe

France / la diaspora Wê s'organise: Zou clément le porte parole du comité adhoc de la diapora Wê de France

poste de président de l'Union des Wê de France Article 7 : Le candidat doit s'acquitter d'une caution de cinq cents euros (500 euros) auprès du comité ad-hoc. Article 8 : Les candidatures sont reçues auprès du comité … justificatif de domicile ( EDF, quittance ), une attestation d'emploi, une pièce d'identité, 2 photos d'identités et la caution. Alinéa 5 : Toute candidature retenue recevra une réponse de confirmation à l'adresse e-mail fournie par le candidat

La Diaspora Wê de France s'organise : l'élection de son président, fixée au 8 avril 2017

poste de président de l'Union des Wê de France Article 7 : Le candidat doit s'acquitter d'une caution de cinq cents euros (500 euros) auprès du comité ad-hoc. Article 8 : Les candidatures sont reçues auprès du comité … justificatif de domicile ( EDF, quittance ), une attestation d'emploi, une pièce d'identité, 2 photos d'identités et la caution. Alinéa 5 : Toute candidature retenue recevra une réponse de confirmation à l'adresse e-mail fournie par le candidat

Le ministre Bruno Koné invite les Ivoiriens à soutenir le référendum constitutionnel

numérique et de la Poste, porte-parole du Gouvernement, Bruno Nabagné Koné, invite les Ivoiriens à apporter massivement leur caution au référendum constitutionnel décidé par le Président de la République Alassane Ouattara, pour doter le pays d'une nouvelle Constitution … termes confligènes. Je voudrais vous inviter, le jour venu (octobre 2016, ndlr), à sortir massivement et à apporter votre caution à cette nouvelle Constitution dont le Président veut doter la Côte d'Ivoire , a appelé Bruno Koné, lors