833 résultats pour « clause »

après un passage à  l'AC Milan, signera un contrat jusqu'au 30 juin 2026 et dispose d'une clause de rachat de 500 millions d'euros (ndr: 32, 7 500 Milliards Fcfa), annonce dans un communiqué le club … Milan. Avec le FC Barcelone, il s"est engagé pour une durée de 4 ans avec une clause libératoire de 500 millions d"euros. Sa présentation officielle devrait intervenir le mercredi 06 juillet 2022 Atapointe

Cybastion dans sa quête d"atteindre les objectifs de leadership continental de la stratégie nationale de développement touristique. Les clauses contractuelles entre le Gouvernement ivoirien et la société américaine visent à  Renforcer l"attractivité de la destination Côte

clause de cessation du statut de réfugié ivoirien prend effet à  partir du 30 juin 2022. '', a déclaré Filippo Grandi, le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés. Il s'exprimait à  l'occasion de la cérémonie officielle marquant … continuer les opérations de rapatriement pendant quelques semaines encore'' a-t-il souligné. Selon lui, la clause de cessation du statut de réfugié donne également droit à  ceux qui le souhaitent de rester pour des raisons personnelles, des mesures

sous seing privé), le délai avant de signer le compromis de vente sera mis à  profit pour anticiper les clauses et autres conditions du contrat. Une fois que le compromis de vente est signé, il s'écoule un délai normal … préciser une date-butoir dans le contrat. Ce délai devra être suffisamment long pour permettre de vérifier toutes les clauses suspensives, le cas échéant, obtention du prêt, purge du droit de préemption et des hypothèques, la vérification des documents

note mentionne que les Assemblées générales électives et extraordinaires fixées ce vendredi 16 décembre 2022 sont maintenues . Toutefois, la clause d"ancienneté préalable à  toute nouvelle adhésion devrait être retirée le temps pour l"administration de réglementer la question … décembre 2022 de l"Assemblée générale élective devant renouveler les instances de l"APROMAC. Elles dénoncent notamment la clause modificative instaurant une ancienneté d"existence de trois ans à  toute association sollicitant son adhésion au sein du Collège des producteurs

notre expertise sur le plan juridique concernant par exemple la signature de contrat. Il est important de comprendre les clauses du contrat avant de signer. Souvent, les contrats ne sont pas bien compris par le joueur et cela peut … footballeurs professionnels et leurs parents que nous associons à  la signature du contrat pour qu"ils comprennent mieux les clauses intermédiaires, de sorte à  en tirer profit. Nous avons aussi la possibilité d"orienter des footballeurs professionnels qui voudraient faire

prennent les dispositions pour venir, surtout avant le 30 juin 2022, date butoirs d'entrée en vigueur de la clause de cessation de statut de réfugiés pour ce qui concerne les Ivoiriens à  l'étranger", a-telle relevé … réfugiés, célébrée chaque 20 juin, mais surtout pour annoncer aux autorités locales l'entrée en vigueur de la clause de cessation de statut de réfugié ivoirien. Le 6 avril prochain, un convoi de réfugiés ivoiriens en provenance du Libéria

promotion et d"emploi des jeunes. Il introduit, dans cette dynamique, des innovations majeures dont la consécration d"une clause d"impact jeunesse dans l"ensemble des interventions gouvernementales, afin d"intensifier la participation des jeunes aux activités socioéconomiques

audiovisuels à  respecter les closes de ladite charte. (â?¦) j"invite les professionnels des Médias audiovisuels à  respecter les clauses de cette charte pour une meilleure protection des droits des enfants , a-t-il indiqué, tout en les encourageant

journées et désormais abonné au banc de touche. Les observateurs sportifs parlent même de son transfert. Sa clause de libération fixée à  30 millions d"euros, environ 19,7 milliards FCFA. é un peu moins d"un mois