833 résultats pour « clause »

CACI ont la même valeur juridique que celles des juridictions étatiques, Il a encouragé les participants à inclure des clauses de médiation et d'arbitrage CACI dans leurs contrats commerciaux et les a invités à poursuivre les échanges au stand

jeunes talents les plus convoités. Le contrat précédent du joueur de 22 ans expirait en juin. Il comprenait une clause permettant au club de le prolonger d'une année supplémentaire. Depuis son arrivée en 2021 en provenance de l'Atalanta

peut s'avérer fatigant. Le directeur général de Sogbè Transport s'est engagé à respecter l'intégralité des clauses du contrat de partenariat.L’AMUGA assure, dans le Grand Abidjan, la gouvernance institutionnelle de la mobilité urbaine définie comme étant

accord portant trêve sociale.Le personnel, par la voix de Zé Thomas, s'est engagé à se conformer aux clauses de ce protocoles comme le recommandé le code du travail en son article 72.10 qui stipule que les parties engagées dans

opération d?enrôlement de ces ex-réfugiés ayant décidés de s?établir au Libéria après l?invocation de la clause de cessation du Statut de réfugié s?est ténue en décembre 2023 les comtés de Montserrado, Nimba, Grand Gedeh

Diaby Diarra Mariam a rassuré de la disponibilité de son équipe à travailler sur le terrain pour réaliser les clauses du contrat.Pour sa part, la présidente de l?ONG Better Life Initiatives a salué tous les efforts consentis

cours normal en toute confidentialité et responsabilité", a assuré la FIF indiquant que le salaire relève de la clause de confidentialité. Le 19 février dernier, la FIF a confirmé Emerse Faé sélectionneur de l'équipe nationale ivoirienne

société Planète Gold Côte d'Ivoire, initiatrice du projet et représentée par Fofana Moussa, de se conformer aux clauses inscrites dans le cahier de charges, notamment choisir en priorité leurs personnels au sein des jeunes des villages de Duffrebo

morale ou à des influences de toutes sortes. Il les a encouragés à faire appel à la clause de conscience afin de forger leur personnalité et garantir la crédibilité constante de leur organe de presse.acc/kam

objectifs », explique un habitué du marché qui précise que « le contrat peut être rompu à tout moment si les clauses ne sont pas respectées » notamment grâce à un monitoring qui permet le suivi des annonceurs.Pour la prochaine