833 résultats pour « clause »

présence de la doyenne de l'Unité de formation et de recherche (UFR) de médecine, Mme Méliane Sanogo. Les clauses de la convention prévoient la formation des étudiants doctorant en médecine, la formation continue des médecins en exercice, ainsi

sont tombées d`accord. Et depuis cet instant, le technicien serbe est le nouvel entraîneur des Aiglons. Si les clauses du contrat (durée et salaire de l'entraîneur) n'ont pas encore été rendues publiques, toujours est-il que Bogdanovic

Faillites de Genève au nom de l'Aiglon avait pour seul but de contourner et d'anéantir la clause statutaire d'agrément. Et c'est à juste titre que l'ordonnance de référé n°1278/2012 du 14 mars 2012 rendue

dans l'approvisionnement des pièces de rechange pour garantir une maintenance qui s'étendra sur 15 ans, conformément aux clauses arrêtées par les deux parties. Prenant en dernier la parole, le Général TOURE SEKOU a invité les bénéficiaires

accord de partenariat, dit "gagnant/gagnant", entre le port autonome de San Pedro, relève de l'application d'une clause de cet accord de partenariat, signé le 17 novembre 2011, entre ces deux ports, consacrant une place de choix

application progressive de la Convention avec une échelle graduelle de la valeur des points. Une signature tripartite des nouvelles clauses de l'accord est donc attendue dans les prochains jours pour la mise en route de la Convention collective. Cette

technique pour la préservation du patrimoine muséal. Tel est le sens de l'engagement de la Fondation hollandaise Prince Claus aux côtés des musées ivoiriens. Dans le cadre cet appui, il sera procédé à une remise d'équipements informatiques

Nous sommes dans un apprentissage. Sinon toute coalition politique doit s'inscrire dans l'alliance et l'application des clauses de l'alliance. Mais l'envie de nous retrouver après une longue séparation et le désir de faire partir Laurent

ficelles, de toutes les intrigues, de toutes les menaces et de toutes les man?uvres dilatoires pour obtenir la clause de prescription décennale, malgré la plainte des ayants-droit, de la famille biologique et de la politique de Guéi Robert

FCFA. Il a réglé 4.500.000FCFA à Hallassou Elie, lequel a prélevé 10% d'intérêt selon leurs clauses. Il devait rembourser 5.000.000 FCFA à la fin du mois ou payer 500.000FCFA par mois pendant cinq mois. Il a demandé

environnement et des Eaux et Forêts a mis en place une nouvelle politique forestière. Dans cette politique, une clause invite les deux parties (Sodefor et paysans) à s'accorder sur un contrat. Ce parchemin invite le paysan à prendre

accent particulier mis sur un module de Sécurité Informatique spécialement adapté par Microsoft. Autre fait notable dans les clauses de la convention, L'Ecole Nationale de Police sera désormais habilitée à délivrer des attestations Microsoft aux élèves ayant démontré

actuel direction du bureau politique de notre parti, qui ne se verrait pas obligé de maintenir les clauses du pacte circonstanciel entre les présidents Bédié et Ouattara. Nous nous insurgeons contre cette alliance de forme qui dans le fond

Intérieur et fixant les conditions d'organisation de l'opération du pèlerinage ; - S'engager à respecter les clauses du contrat type liant l'opérateur privé et le pèlerin ; - Etre en règle vis-à-vis des compagnies de transport aérien

Saidi Mohamed, PDG de la Société ivoirienne de concept et de Gestion (Sicg) et la mairie ont violé les clauses établies en 2002. Saïd Mohamed a bénéficié d'un contrat de bail de 25 ans avec la mairie d'Adjamé