720 résultats pour « correctionnel »

Condamné, pourquoi Serge Aurier ne passera pas par la case prison Serge Aurier, défenseur du PSG et des

sévérité qui tient aussi compte de quatre précédentes condamnations de Serge Aurier pour conduite sans permis . Le tribunal correctionnel de Paris a également condamné l'international ivoirien de 23 ans à 600 euros de dommages et intérêts pour les préjudices

altercation avec des policiers à la sortie d'une boîte de nuit parisienne le 30 mai. Le tribunal correctionnel de Paris a également condamné l'international ivoirien de 23 ans à 600 euros de dommages et intérêts les préjudices corporels

devant le parquet du tribunal de première instance de Gagnoa. En attendant de comparaître devant la présidente du tribunal correctionnel où elles risquent une condamnation d'un an, elles ont été transférées à la Maison d'Arrêt et de Correction

Dimbokro, N'guessan Bosson Arnaud, 24 ans, sans emploi, domicilié à Dimbokro, a été reconnu coupable de vol

Tribunal correctionnel d'Abidjan- Yopougon a condamné la société Tropical Rubber Côte d'Ivoire (Trci) à payer la somme de 5 milliards FCFA de dommages et intérêts aux planteurs, membres de la Société africaine pour la promotion hévéicole

prison avec sursis et une amende de 50.000 euros ont été demandées mercredi devant le tribunal correctionnel de Bourges contre un septuagénaire accusé d'avoir fait travailler sur sa propriété un Ivoirien, pendant plus de 15 ans, sans autorisation

La salle d'audience du tribunal a refusé du monde lors de l'audience des flagrants délits. Les

méconnu cette interdiction, et pour la seconde fois. Il y a lieu de rappeler que le jugement du Tribunal correctionnel d'Abidjan en date du 29 janvier 2016 ayant fait l'objet d'appel et en attendant le réexamen

nuit portant sur une moto, des téléphones portables, et condamné à 10 ans de prison ferme par le tribunal correctionnel de Dimbokro. Traoré Oumar qui a été jugé mercredi, doit en outre payer 350 000 FCFA à sa victime

La première chambre correctionnelle de la Cour d'appel d'Abidjan-Plateau a encore reporté au 20 avril

L'audience relative au détournement de 4,658 milliards de FCFA destinés à l'indemnisation de 6.624 victimes

Keita, il a indiqué le 29 février à l'AIP qu'une plainte a été déposée au tribunal correctionnel de Tabou contre les gardes pénitentiaires. Ceux-ci auraient agi ainsi parce qu'ils reprochaient au chauffeur de taxi d'avoir

Dabou? Diby Tanguy Daniel, sacristain domicilié à Débrimou, village de la commune de Dabou (sud, région des Grands

Dabou - Deux frères ont été condamnés, jeudi, à Dabou, à 18 mois d'emprisonnement lors de l'audience