720 résultats pour « correctionnel »

Ivoire en 2003 seront jugés à partir de lundi, durant quatre semaines, par la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris. La justice reproche à l`ancien dirigeant militaire du Mouvement patriotique de Côte d`Ivoire (MPCI), aujourd`hui âgé

Depuis maintenant deux mois, les audiences au Palais de justice d'Abidjan Plateau ne se tiennent plus régulièrement

circonstances atténuantes ne sont pas applicables. Sans préjudice des dispositions du code de procédure pénale, le tribunal correctionnel peut être saisi par simple déclaration au greffe par toute personne ayant annoncé publiquement sa décision d'être candidate

BOBIGNY, 21 fév 2008 (AFP) - Le tribunal correctionnel de Bobigny a relaxé jeudi Alphonse Kouakou, un footballeur professionnel ivoirien de 22 ans, sans papiers marié à une Française, du délit de "soustraction à une mesure de reconduite à la frontière

passage en jugement du 10 mars au 2 avril prochains, devant la 16ème chambre du tribunal correctionnel de Paris, de IB et 12 complices, soupçonnés d'avoir tenté de fomenter un coup d'Etat en Côte d'Ivoire

seront jugés du 10 mars au 2 avril à Paris, a-t-on appris mercredi auprès du tribunal correctionnel. La justice française reproche à l'ancien dirigeant militaire du Mouvement patriotique de Côte d'Ivoire (MPCI), aujourd'hui âgé

Journée du jeudi 08 février 2008 à Abidjan. L'hôpital central d'Abobo assiégé, saccagé par des populations

Côte d`Ivoire en 2003 seront jugés du 10 mars au 2 avril par la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris, a-t-on appris hier auprès du tribunal. La justice reproche à l`ancien dirigeant militaire du Mouvement

Côte d'Ivoire en 2003 seront jugés du 10 mars au 2 avril par la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris, a-t-on appris mercredi auprès du tribunal.La justice reproche à l'ancien dirigeant militaire du Mouvement patriotique

Côte d`Ivoire en 2003 seront jugés du 10 mars au 2 avril par la 16e chambre du tribunal correctionnel de Paris, a-t-on appris mercredi auprès du tribunal. La justice reproche à l`ancien dirigeant militaire du Mouvement