1 092 résultats pour « dénomination »

architectes d'intérieur de s'auto-appeler CNAI (Conseil National des Architectes d'Intérieur). Il faut rappeler que la dénomination ?'Conseil national'' est expressément dévolue aux architectes, et ce par la loi de 1970 instituant l'Ordre des architectes … fait pour les architectes d'intérieur qui ne sont pas un ordre de nommer leur association par la même dénomination que celle de l'ordre des architectes, crée une confusion volontaire susceptible de tromper les usagers. Ce faisant, ils font

modifications de ses statuts. Notamment, le changement de nom du bureau exécutif provisoire qui prend désormais la dénomination de Conseil politique, le secrétaire exécutif prend la dénomination de Directoire et la durée de la période transitoire

également adopté les modifications suivantes, à apporter aux Statuts du RHDP : ? Le Bureau Exécutif Provisoire du Parti prend la dénomination de Conseil Politique ; ? Le Secrétariat Exécutif prend la dénomination de Directoire ; ? La durée de la période transitoire

conformément à ses textes en vigueur'', lit-on dans la note. Ces ex-COOPEC sont enjointes de changer de dénomination, de restituer les logiciels informatiques et tous les documents portant le logo et de tout intérêt touchant la dénomination COOPEC

mercredi, ont soutenu avoir interpellé des élus locaux à l'effet d'une ablation du suffixe "mandougou" de la dénomination administrative "Niakaramandougou", une situation qui intéresse également la localité de N'golodougou. Le secrétaire du chef de canton de Niakara … Tagbana. Il a précisé que la question devrait être réglée par les législateurs ivoiriens à l'hémicycle. La dénomination "Niakara", a-t-il conclu, est celle utilisée aujourd'hui mais les courriers émanant des hautes hiérarchies ministérielles mentionnent encore "Niakaramandougou

résidente . La Conférence des chefs d'État a statué sur un certain nombre de décisions dont le changement de dénomination (du Crepmf et) nous allons adopter à la prochaine Conférence une nouvelle dénomination qui va rendre encore plus visible cette

ajoute que pendant cette période, ils (les partis) gardent leur autonomie d'organisation et de fonctionnement et conservent leur dénomination. Toutefois, ils ont le choix entre ajouter ou faire précéder à leur dénomination initiale le sigle RHDP . M. Bédié

Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant dénomination de l'organe chargé de la régulation, du contrôle et du suivi des activités des filières Hévéa et Palmier à Huile … organe chargé de la régulation, du contrôle et du suivi des activités desdites filières, ce décret retient comme dénomination le Conseil de Régulation, de Contrôle et de Suivi des activités des filières Hévéa et Palmier à Huile , en abrégé

UDPCI, le MFA, l'UPCI et le PIT gardent leur autonomie d'organisation et de fonctionnement. Ils conservent leur dénomination. Toutefois, ils ont le choix entre ajouter ou faire précéder leur dénomination initiale du sigle RHDP . L'article 41 précise

ensemble a décidé d'introduire en 2016 un dossier à la carte scolaire pour solliciter le changement de dénomination de l'établissement. Elle a échoué à la phase régionale pour absence de l'attestation d'avis favorable signé par celui … octobre 2017, Mme le ministre prend l'arrêté n° 0076/MENET-FP/DSPS du 26 octobre 2017 officialisant ce changement de dénomination , a fait savoir le principal du collège, Kouakou Porné. Il a souligné que la communauté éducative a décidé de donner

position qui contraste avec la vision actuelle de la coalition au pouvoir qui aspire à voir plutôt disparaître les dénominations de tous ses membres au profit de l'appellation RHDP. La dénomination UDPCI pourrait rester même après le congrès constitutif

tirer les conséquences logiques de la nature juridique de l'organe de régulation de la presse sur sa dénomination et avoir une approche harmonisée sur ces catégories juridiques ou structures revêtant la nature d'Autorité administrative indépendante. Nous avons donc … structures ont pour commun d'être toutes des Autorités administratives indépendantes et cette nature se reflète dans leur dénomination. Donc en lieu et place de Conseil , nous avons précisé Autorité . C'est tout et rien d'autre ne change dans

juillet 2018 devient le Conseil politique, a fait savoir M. Adjoumani, ajoutant que le secrétariat exécutif provisoire prend la dénomination de directoire. Suite à ces changements, M. Ouattara, le président du Rhdp, a nommé M. Amadou Gon Coulibaly, le Premier

Le président de l'Assemblée nationale (PAN), Guillaume Soro, souhaite la libération de Charles Blé Goudé. Le PAN

relatif aux organes de contrôle de l'UEMOA, ainsi que l'Acte de la Conférence portant changement de dénomination du Conseil Régional de l'Epargne Publique et des Marchés Financiers (CREPMF). 5- Au titre du Ministère de l'Economie