Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

38 628 résultats pour « dispositions »

Résultats 5881–5895 sur 38 628 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
La Fondation MTN CI dote le collège moderne d'Abengourou d'une salle multimédia

améliorer leurs performances scolaires. Il vise d'autre part à mettre un outil pédagogique d'excellence à la disposition du corps enseignant et de l'administration scolaire afin de renforcer leurs capacités et de leur permettre de donner une formation … élèves du Collège moderne d'Abengourou à une saine utilisation de tout le matériel informatique mis à leur disposition et à ne pas en faire une utilisation détournée. La salle multimédia du Collège moderne d'Abengourou, financée à hauteur

Presse / Cacophonie à l'Unjci : Vers un recours à la justice pour trancher

secrétaire général de l'Unjci. Félix Diby Bony, via le réseau social Facebook, a fait savoir ceci : Conformément aux dispositions statutaires de l'Unjci, toute décision portant suspension, démission ou convocation d'un congrès extraordinaire émanant du Conseil d'Administration … tout, au prochain congrès prévu en 2015. En tout état de cause, le Conseil Exécutif se tient à la disposition de ses membres pour répondre à toutes leurs préoccupations . Les protagonistes restent campés sur leurs positions et sont déterminés

Discours du Premier Ministre Daniel Kablan Duncan à l'ouverture de la 19ème session ordinaire du Conseil des ministres de la conférence interafricaine de la prevoyance sociale (Cipres)

protection sociale ayant été totalement restructurée. Il a été procédé au toilettage des textes pour les rendre conformes aux dispositions des règlements de l'UEMOA régissant la Mutualité sociale. ? Mesdames et Messieurs les Ministres ; ? Honorables invités ; ? Mesdames, Messieurs ; Après

Basketball : Rencontre avec la FIBB et les clubs Alain / Lobognon pour une ligue professionnelle

acteurs de la balle au panier. Le patron du sport ivoirien a informé la famille du basketball des dispositions qui seront prises dès l'année prochaine pour accompagner le développement du sport dans sa généralité. Mais globalement … effet, il a demandé à la fédération et aux clubs de travailler en harmonie afin de mettre à sa disposition, au plus tard le 15 mars prochain, un livre blanc qui prendra en compte tous les grands axes du chantier

Les parlementaires ouest-africains recommandent le relèvement des taxes sur le tabac

lutte contre le tabagisme. Les réglementations fiscales, régionales et nationales, doivent être selon eux, en conformité avec les dispositions de la Convention Cadre pour la Lutte Antitabac, qui a été ratifié par tous les pays de l'UEMOA … couches les plus vulnérables de la population". Selon la "Déclaration d'Abidjan", les Etats membres doivent prendre les dispositions fiscales nécessaires pour que la part des taxes dans le prix du tabac atteignent au moins 70 % dans les cinq prochaines

Moussa Dosso annonce une descente dans les entreprises

application du nouveau Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti (SMIG) fixé à 60.000 FCFA. Relevant qu'il prendra toutes les dispositions pour que cette mesure soit appliquée dans son entièreté. () Il n'a pas de délai encore moins un moratoire accordé … pieds cette mesure à se mettre à jour. S'il y a des entreprises qui n'appliquent pas cette disposition légale, prenez contact avec l'inspection du travail de la commune où elles sont implantées , a-t-il informé

Gangs à la machette : la solution Kabila

pied une opération coup de poing, baptisée Likofi, pour éradiquer le phénomène. Outre les moyens mis à la disposition des policiers chargés de traquer les ?'kuluna'', la population a été mise à contribution. Un numéro vert a été … disposition pour alerter les forces de l'ordre sur la présence ou les agissements des gangs à la machette.  Ce phénomène a pris de l'ampleur, c'est comme s'il n'y avait pas d'État , avait reconnu chez

Football/ Coupe du Monde 2014: la question des supporters ivoiriens

souhaitent aller encourager leur équipe en leur offrant des facilités à travers des actions comme la mise à disposition de kits de supporters. Cela voudrait dire que le supporter vient avec ses moyens, s'adresse au CNSE qui se charge … débourser 10 millions F CFA pour aller au Brésil. Ce qui est sûr, nous allons voir les dispositions à prendre pour envoyer une équipe consistante au Brésil. Que les Ivoiriens se rassurent, les Eléphants ne seront pas seuls au Brésil

Nationalité et foncier rural : Évariste Méambly explique les lois aux populations de Facobly

député du département de Fakobly, Évariste Tié Méambly a expliqué, récemment, les nouvelles dispositions sur l'acquisition de la nationalité ivoirienne et le foncier rural ''à ses parents''. Il a parcouru à cet effet les sous-préfectures de Facobly, Tieny … leaders de communauté. Selon le député, les lois sur l'apatridie ne viennent qu'autoriser l'application de dispositions antérieures prévues dans le code ivoirien de la nationalité, vieux de 52 ans. Il a déclaré que ces lois ne sont

Tous taxés !: Conformément à la loi des finances n°2013-908 du 26 décembre, le tabac, l'alcool et les abonnements au câble sont imposables depuis le 1er janvier 2014.

journal officiel n°16, numéro spécial du vendredi 27 décembre 2013. Par conséquent, il précise qu'en application des dispositions, en vigueur, les mesures contenues dans l'annexe fiscale à la loi de Finances susvisée prennent effet à compter … frais exposés par l'entreprise dans la fabrication du produit fini. Depuis le 1er janvier dernier, une nouvelle disposition frappe la fiscalité du secteur des tabacs et alcools. Désormais, la base d'imposition aux droits d'accises (impôt indirect perçu

Bouaké: La section du Syndicat national des exploitants de bois de vêne élit un nouveau président

reboisement avec du bois de vêne et d'autres essences. Pour l'heure, il devra prendre les dispositions nécessaires, selon les recommandations du bureau national, pour représenter la section de Bouaké à une réunion prévue jeudi à Yamoussoukro, avec … Comité de pilotage chargé de la mise en ?uvre et du suivi des dispositions prévues dans l'arrêté interministériel du 23 décembre portant autorisation d'exportation du bois de vêne déjà détenu sur parc à bois et ayant fait

Les PME membres de la chambre de commerce et d'industrie de Côte d'Ivoire (CCI CI) s'approprient les bonnes pratiques pour l'exécution des marchés publics ? 22 octobre 2014

cinq parties : I. Exécution physique d'un marché public II. Exécution financière d'un marché public III. Quelques dispositions particulières IV. Mesures coercitives - ajournement - résiliation V. Clôture du marché Dans la première partie de sa présentation, le formateur a expliqué … précisé que le paiement de l'avance ne conditionne pas le début d'exécution des prestations. S'agissant des dispositions particulières, il a relevé les cas de pénalités de retard à la charge du titulaire d'un marché, les intérêts