38 628 résultats pour « dispositions »

chef d'état-major des armées. Le décret qui crée ce groupement en 1974, met cette structure à la disposition du ministre de l'Intérieur pour emploi au niveau de la protection civile. C'est pour cette raison que nous … Notre rôle, comme je l'ai dit tantôt, est d'appuyer le groupement des sapeurs-pompiers militaires à la disposition de qui nous mettons le matériel que nous avons. Depuis trois ans, nous menons une politique d'acquisition

voudrait que les 429.030 pétitionnaires retrouvés à l'issue du croisement interne de la CEI soient mis à la disposition des commissaires dans les CEL. En prenant en compte ces instructions, le Comité des Experts a élaboré deux méthodologies … prise en compte des résultats du traitement des contentieux et l'autre pour l'impression puis la mise à disposition des CEL de la liste des 429.030 pétitionnaires. En ce qui concerne les 429.030 pétitionnaires, le mode opératoire adopté

journaux et que rien ne se passe contre ces journaux. () Notre groupe de presse se met à votre disposition pour vous aideer dans quoi que ce soit. S'il le faut, nous allons mettre des pages à votre disposition

Locales. Dans le compte-rendu de la réunion préparatoire organisée le 29 Décembre 2009, mis à ma disposition au terme de la demande d'explication, ils mentionnent : Validation individu par individu à partir des listes de cas litigieux en, possession … présenter devant les Commissaires locaux de la CEl. b) Le pétitionnaire remplit une feuille de réclamation mise à sa disposition par la CEl. c) Il joint à sa réclamation tous les documents exigés pour l'examen de sa réclamation

locales. Dans le compte-rendu de la réunion préparatoire organisée le 29 Décembre 2009, mis à ma disposition au terme de la demande d'explication, ils mentionnent: Validation individu par individu à partir des listes de cas litigieux en, possession … présenter devant les Commissaires locaux de la CEI. b) le pétitionnaire remplit une feuille de réclamation mise à sa disposition par la CEI c) Il joint à sa réclamation tous les documents exigés pour l'examen de sa réclamation

locales. Dans le compte-rendu de la réunion préparatoire organisée le 29 décembre 2009, mis à ma disposition au terme de la demande d'explication, ils mentionnent: - Validation individu par individu à partir des listes de cas litigieux en possession … présenter devant les commissaires locaux de la Cei. b) Le pétitionnaire remplit une feuille de réclamation mise à sa disposition par la Cei. c) Il joint à sa réclamation tous les documents exigés pour l'examen de sa réclamation

Chancellerie a commencé à être consulté par des Magistrats sur le sens qu`il fallait donner à certaines dispositions légales. En réponse, le Ministre de la Justice a adressé une deuxième circulaire, cette fois-ci aux Procureurs Généraux près … disposent d`aucune voie de recours. Dans le même temps, la Commission Electorale Indépendante (CEI) devra prendre toutes les dispositions pour répondre effectivement à toutes les réclamations qui lui seront faites surtout que le délai de contentieux devant cette institution

mieux restructurer cette maison qui est la nôtre. Soyez en remercié et nous nous tenons à votre entière disposition. Toute notre gratitude à vous et à tout le gouvernement pour cet acte que vous posez. Ce matériel roulant … Etat de lutter efficacement contre la piraterie. La piraterie n`étant pas une fatalité, avec de nouvelles dispositions, nous la vaincrons bientôt. "Yes, we can"" dira l`autorité policière pour assurer le donateur. Pour le chef du département culture

volonté du comité de gestion à aider les paysans à avoir de bonnes routes. C`est ainsi que des dispositions ont été prises pour acquérir des engins. Cette option, selon lui, obéit à la volonté de son équipe de réduire … autres équipements (dédouanement, montage, camions etc.) ont couté plus de 7 milliards de francs Cfa et sont à la disposition des entreprises. Les travaux qui ont commencé vers le 12 décembre à en croire le conférencier, ont été confiés conformément

Mambé, tout est vite parti ?, s'est interrogé notre interlocuteur. Qui a mentionné que des dispositions sont prises pour garantir la sérénité des riverains. La nuit venue, un dispositif allégé est maintenu afin de permettre aux voisins de M. Mambé