127 résultats pour « enfreint »

élu, quelqu'un peut-il le faire savoir aux sonneurs de cloches de la basilique". Et si quelqu'un enfreint les règles ? "Il y a un serment, et ceux qui ne le respectent pas risquent l'ex-communication", explique

caution, estimant que M. Combs présentait un « risque sérieux de fuite ». Les procureurs ont affirmé que M. Combs avait enfreint le règlement de la prison en contactant des témoins potentiels avant le procès pour trafic sexuel. Ils l'accusent

Libye où avait atterri leur avion.La CAF a donné raison aux Nigérians, établissant que la Libye avait enfreint plusieurs articles de son Code disciplinaire et a condamné en outre la Fédération libyenne à une amende de 50.000 dollars.gj/iwd/fmy/hpa

pionnière est "presque accidentel".La musicienne enchaîne les tournées internationales depuis plusieurs années: si cette avant-gardiste a enfreint la tradition, c'est pour mieux la faire rayonner.bam/pid/jnd

dossiers analysés dont 02 cas de restitution, il est reproché aux chauffeurs sanctionnés d'avoir enfreint aux règles de la route. Il s'agit entre autres, de l'excès de vitesse, du non-respect des feux tricolores, la conduite

Fédération marocaine a soutenu que la décision initiale de la CAF était injuste, arguant que l'entraîneur n'avait enfreint à aucun principe de fair-play. Regragui n'a pas pris part au dernier match de groupe du Maroc

présence de cette substance interdite dans son échantillon, le portier ivoirien a été reconnu coupable d"avoir enfreint l"article 6 du Règlement antidopage de la FIFA, lu conjointement avec l"article 17 du Code disciplinaire de la FIFA

raison de la présence de la substance interdite dans son échantillon, le joueur a été reconnu coupable d'avoir enfreint l'article 6 du Règlement antidopage de la Fifa, lu conjointement avec l'article 17 du Code disciplinaire

affaire de racket. Lors d"une audience, le mercredi 13 avril, ces forces de l"ordre qui ont enfreint à  la loi ont écopé 2 ans de prison ferme. Les faits. Selon le récit publié récemment sur la page officielle

tenu à  rassurer. Avant d"ajouter que nous sommes dans une phase de régularisation pour ceux qui ont enfreint à  la règlemention. En effet, l"Etat aurait pu demander aux opérateurs des VTC qui exerçaient dans l'illégalité de cesser