1 375 résultats pour « expiration »

élections qui les transmet, dans les quarante-huit heures, au Conseil constitutionnel. Le délai de réception des candidatures expire trente jours avant le scrutin. Si l'on se réfère à l'article précédent dont le premier alinéa dispose

nouveaux demandeurs. L'opération de renouvellement concerne l'ensemble des personnes détentrices de la CNI (orange) mais parvenue à expiration. Auquel cas l'on est un nouveau demandeur. Tout ivoirien de 16 ans révolus est concerné par cette opération

hispano-brésilien Diego Costa (32 ans) a signé la résiliation de son contrat avec l'Atlético Madrid, qui devait expirer le 30 juin 2021, a annoncé mardi 29 décembre 2020, le club madrilène dans un communiqué. L'Atlético Madrid

invite le pouvoir exécutif actuel à proroger le délai de validité des cartes nationales d'identité arrivées à expiration au-delà de Décembre 2020. De même, vu l'extrême pauvreté de nos populations, j'invite le gouvernement à opter pour

Carte Nationale d'Identité et la prorogation du délai de validité des anciennes Cartes Nationales d'Identité arrivées à expiration. La Conférence des Présidents des Partis membres de la CDRP a enfin appelé les militantes, militants, sympathisantes et sympathisants

Carte Nationale d'Identité et la prorogation du délai de validité des anciennes Cartes Nationales d'Identité arrivées à expiration. La Conférence des Présidents des Partis membres de la CDRP a enfin appelé les militantes, militants, sympathisantes et sympathisants

Chers compatriotes, Le 31 décembre, c'est connu, est l'occasion de faire le bilan de l'année qui expire autant que le prétexte de nourrir une espérance pour la nouvelle année. J'y vois le moment de jeter

cartes nationales d'identité, avec la prorogation du délai de validité, au-delà de 2020, de celles arrivées à expiration. Cette gratuité s'impose, en raison des charges élevées pour l'obtention des pièces administratives nécessaires à l'établissement

disparus. Le délai d'un (01) an prévu pour la mise en ?uvre de la mesure dérogatoire arrivant à expiration, le présent décret proroge de deux (02) ans, en application de la loi, ledit délai. Il précise, en outre, relativement

octobre (2019). Deuxièmement, il fallait que la capitalisation se fasse de façon effective le 31 octobre (2019). A l'expiration de ces deux délais, Westbridge n'a pas été en mesure de respecter les injonctions de la Commission bancaire