325 résultats pour « falsification »

limitée. Des lois relatives à la transhumance et aux déplacements du bétail, à la répression des fraudes et des falsifications en matière de vente des biens ou services, au système national de métrologie en Côte d'Ivoire. Ainsi … travers une meilleure mobilité des animaux. S'agissant de la loi sur la répression des fraudes et des falsifications en matière de vente des biens ou services, elle stipule la mise en place d'un organe interministériel regroupant les ministères

faut des fauves. Attaquer avant qu'on ne t'attaque. Etre capable de supporter les mensonges, les dénigrements, les falsifications de ses propres partisans, des proches et même des plus proches. Être prête à s'entendre dire

griefs de l'opposition dont les avocats étaient présents dans la salle d'audience, portaient notamment sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double. Ce scrutin

griefs de l'opposition dont les avocats étaient présents dans la salle d'audience, portaient notamment sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double. Ce scrutin

griefs de l'opposition dont les avocats étaient présents dans la salle d'audience, portaient notamment sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double. Ce scrutin

octobre dernier, par le Conseil constitutionnel qui a rejeté les réclamations de l'opposition portant entre autres ?'sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double'' lors

griefs de l'opposition dont les avocats étaient présents dans la salle d'audience, portaient notamment sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double. Ce scrutin

griefs de l'opposition dont les avocats étaient présents dans la salle d'audience, portaient notamment sur la falsification des résultats, la violation du code électoral, l'accès aux médias d'Etat et l'utilisation du bulletin double. Ce scrutin

issue de la 2ème Journée nationale du partenariat (JNP 2016). Cependant, a-t-il averti, quand nous constatons des falsifications, des faux en écriture publique, nous envoyons des rapports à l'Autorité nationale de régulation des marchés publics (ANRMP) afin

président du Comité Ad'hoc. Précisons que, le Président Ouréga Jeannot est accusé par les clubs de mauvaise gestion, falsification des statuts et règlement intérieur de la Fédé, utilisation de la parafiscalité à des fins personnelles et autre non-paiement