1 514 résultats pour « fixation »

pour des raisons d'efficacité, de rigueur et de transparence, que les réflexions se poursuivent sur les principes de fixation de ces frais d'inscription, l'impact financier correspondant, et les conditions d'affectation et de gestion des ressources collectées

spécifique de société. "La politique de logement social de l'Etat doit être une politique de long terme, la fixation du prix foncier doit se faire dans le cadre d'une subvention croisée", a expliqué le président du comité scientifique

décembre 2011 portant budget de l'Etat pour la gestion 2012 et relatif à la fixation du taux des taxes sur le profit additionnel à la charge des titulaires des permis d'exploitation minières votés à l'unanimité, le moment

soit globale, c'est-à-dire multi composantes. C'est pourquoi, je vous invite à travailler urgemment à la fixation de normes standards minima qui tiennent compte à la fois, des exigences des consommateurs et des réalités et spécificités

minutes en début de soirée. Qui lui a permis de réitérer son appel à ne pas faire de fixation sur sa présence à la Primature.  J'ai dit la semaine dernière que ce qui m'importe c'est la cohésion

soit globale, c`est-à-dire multi composantes. C'est pourquoi, je vous invite à travailler urgemment à la fixation de normes standards minima qui tiennent compte à la fois, des exigences des consommateurs et des réalités et spécificités

soit globale, c'est-à-dire multi composantes. C'est pourquoi, je vous invite à travailler urgemment à la fixation de normes standards minima qui tiennent compte à la fois, des exigences des consommateurs et des réalités et spécificités

commercialisation intérieure. Ils ne comprennent pas que l'Etat vende leurs produits sans les associer à la fixation du prix d'achat et au mécanisme de vente. Le Conseil café-cacao est la structure mise en place sans concertation préalable

dans les prochains jours. Jeannot Ahoussou-Kouadio dirigera-t-il la nouvelle équipe ? Il dit ne pas faire de fixation sur sa personne. Reconduit ou pas, ce n'est pas ça l'essentiel. L'essentiel, c'est que les Ivoiriens

Yamoussoukro ? Réunie en forum national à Yamoussoukro, jeudi et vendredi, en prélude à la Conférence mondiale sur le

dépassé le cap de la forme et s'attèle à rentrer dans le fond par la fixation très bientôt de la date de confirmation des charges contre Laurent Gbagbo. Lacina Ouattara Maintien de Laurent Gbagbo en détention Le porte-parole

producteurs par les acheteurs du département. Selon M. Diabaté, plusieurs raisons expliquent la réticence des acheteurs depuis la fixation du prix du cacao par le gouvernement, à savoir la somme de 80 francs CFA par kilogramme de cacao réservée comme

intentions de candidature sont de plus en plus perceptibles sur le terrain, depuis la fixation de la date des élections municipales et régionales. C'est le cas de l'actuel maire PDCI de la commune d'Abengourou, Nicolas Kouassi- Akon

décision qui, sous les apparences d`une mise en liberté, équivaut à une mise à mort par la fixation d`une caution qui s`apparente davantage à une rançon", a déclaré Me Klugman. "Nous demandons son rapatriement pour des raisons

décision qui, sous les apparences d`une mise en liberté, équivaut à une mise à mort par la fixation d`une caution qui s`apparente davantage à une rançon", a estimé Me Klugman, jugeant le montant de la caution "totalement