1 514 résultats pour « fixation »

Coton et de l'anacarde. Après ce texte sur l'anacarde, un autre projet de loi portant sur la fixation des règles relatives à la commercialisation du café et du cacao à la régulation de la filière café-cacao

Jean-Jacques Kouamé coûte combien ? Cela dépend de la distance. Ce n'est pas moi qui fais le pricing ( fixation des prix ). Le pricing se gère depuis l'Europe. Je suis actionnaire dans la société. Je ne suis pas employé

projet de loi portant ratification de l'ordonnance 2019-1087 du 18 décembre 2019 modifiant les modalités de fixation de la clé de répartition du produit de l'impôt sur le patrimoine foncier, relativement à la gestion des déchets solides

sous sessions successives sur deux jours, dont deux sous sessions par jour, répond à deux impératifs que sont : - la fixation d'une nouvelle date, d'un nouveau lieu de la convention et l'adoption des critères de candidature

relative à la concurrence qui autorise le gouvernement à prendre, dans des cas exceptionnels, une décision pour faire une fixation de prix, un plafonnement ou pour homologuer les marges des prix de certains biens et services de première nécessité. Sinon

responsables de la FENAC-CI se sont réjouis de la récente décision du Ministère du Commerce pour la fixation des prix maxima et de l'interdiction d'exportation des gels hydro alcooliques du fait de la hausse exponentielle et injustifiée

circonscriptions électorales et leur nombre par le gouvernement remet en cause l'indépendance de la commission électorale. b) La fixation des textes du scrutin et de l'ouverture des campagnes électorales par le gouvernement remet en cause l'indépendance

autorités ivoiriennes, est riche en hydrocarbures et en ressources halieutiques. Cette décision fait suite aux recommandations relatives à la fixation des limites extérieures de son plateau continental de la Commission des Limites du Plateau Continental, remis à l'occasion

négoce, deux pays producteurs associés, à l'instar de l'OPEP, arrivent à imposer leur marque dans la fixation du prix. C'est quelque chose d'inédit et c'est une victoire, car nous sommes là pour le bien

négoce, deux pays producteurs associés, à l'instar de l'OPEP, arrivent à imposer leur marque dans la fixation du prix. C'est quelque chose d'inédit et c'est une victoire, car nous sommes là pour le bien