3 352 résultats pour « harmonisent »

processus " Dans ces conditions, que vont faire les représentants du Rhdp au Cpc, si leur programme ne s'harmonise pas avec l'ordre du jour? Djédjé Mady déclare que " la date ne sera proposée qu'à à la suite

diaye, secrétaire général de l'Udpci (représentant le président Mabri) et Henri Konan Bédié se sont retrouvés pour harmoniser leur point de vue avant de s'envoler aujourd'hui pour la capitale burkinabè où se tiendra demain la réunion

pour s'achever le 10 janvier 2010. Au niveau institutionnel, réglementaire et juridique, il a été décidé l'harmonisation du cadre institutionnel en confiant la gestion de déchets à une seule structure. Au besoin, un décret d'application

état membre doit pouvoir être commercialisé dans un autre état membre". Par conséquent, même en l'absence d'harmonisation, les Etats ne sont plus libres d'imposer n'importe quelle réglementation nationale. Ils doivent se limiter à prendre des dispositions

autorités sénégalaises qui ont défini de nouvelles normes contrevenant le texte communautaire réglementaire N°01/2005, portant schéma d'harmonisation des activités d'accréditation, de certification, de normalisation et de métrologie dans l'UEMOA, qui empêchent la vente de l'huile

mouvement des semences à travers les frontières, pour faciliter et stimuler le commerce régional des semences, par une harmonisation des réglementations nationales. Il s'agira pour les experts réunis de faire l'état des lieux, d'identifier les besoins

répondant aux syndicats et aux exigences des travailleurs de tous les départements, a annoncé que l'uniformisation et l'harmonisation de la convention collective sera effective en 2010. Il a aussi confié que le renouvellement de la rotative fait partie

élection dont les résultats seront incontestables, a-t-il déclaré. Interrogé sur la signature des décrets portant sur harmonisation des grades et réintégration des militaires déserteurs des Fds-ci qui ont rejoint les rangs de l'ex-rébellion

estimé l'ancien Premier ministre. Selon lui, les décrets signés la semaine dernière par M. Gbagbo sur l'"harmonisation" des grades des ex-rebelles "vont booster le processus de paix". "Nous espérons qu'avec la signature de ces décrets

grades. Parce que pendant la guerre la rébellion avait ses propres grades ; c'est ce qu'il fallait harmoniser. C'est ce que nous avons fait par la mise en place d'une commission mixte FaFn-Fds (Forces armées