2 264 résultats pour « indemniser »

notification, l'évaluation de la situation, les opérations de lutte en mer et sur terre, le régime d'indemnisation, etc. L?édition 2024 du Plan POLLUMAR se déroulera à Grand Bassam et Assinie

pouvoir, le RHDP. Selon les informations du site Africa Intelligence, les financeurs américains sont mécontents des modalités d?indemnisation des populations... suite de l'article

Le directeur des services vétérinaires au ministère des Ressources animales et Halieutiques, Dr Kallo Vessaly, a assuré les

zones à risque ». Par ailleurs, le Ministère rassure que ?tout abattage sanitaire de porcs fera l'objet d'une indemnisation? et informe que la PPA est une maladie à déclaration obligatoire et invite par conséquent les populations à signaler toute

Grand-Lahou, Divo, Katiola, Tanda et des localités environnantes.L?Etat de Côte d?Ivoire a pris en charge les indemnisations des personnes affectées par le projet.Il est bon de préciser que cette visite a été précédée d?une brève cérémonie

législation. Par ailleurs, la mise en place d'une équipe projet chargée de l'assurance agricole pour l'indemnisation des agro-victimes des catastrophes naturelles liées aux changements climatiques a été recommandée, ainsi que la création d'antennes régionales

travail, elle aide à soutenir financièrement ses femmes, en cas de dommages électriques sur le matériel, elles reçoivent une indemnisation et prend en charge les employé(e)s et la souscriptrice pour les frais médicaux.R-SEKONGO

vérification de l'authenticité des attestations d'assurance présentées sont effectuées pour entamer les démarches relatives à l'indemnisation des victimes. Avec la digitalisation des attestations d'assurance auto depuis un an, les premiers acteurs du marché rassurent

Poursuivant, le RHDP dit observer que le gouvernement a, depuis des années, mis en ?uvre des procédures systématiques d?indemnisation et de recasement des populations concernées par les opérations d?assainissement du domaine public.Toutefois, le parti au pouvoir

propriété, si ce n'est pour cause d'utilité publique et sous la condition d'une juste et préalable indemnisation», a-t-elle dit.Toujours selon la présidente de la CRDH, des dispositions sont prises pour assurer à la femme

inscrit dans la politique de rapprochement des services et l'extension des activités de prise en charge et d'indemnisation des victimes d'accidents de la voie publique.Selon Maïzan Koffi Noël, ce dispositif intègre également le cadre de l'implémentation

politique de rapprochement de ses services et l'extension de ses activités de prise en charge et d'indemnisation des victimes d'accidents de la voie publique, le Fonds de Garantie Automobile (FGA) a procédé le jeudi 21 décembre

définitifs de propriété sur le long du tracé de la route, les locataires ou leurs ayants-droits percevront une indemnisation. En conséquence, a-t-il précisé, toute transaction, toute construction nouvelle, même précaire, tout type de travaux de nature

titres définitifs de propriété sur les emprises des marchés en projet, les locataires ou leurs ayants droit percevront une indemnisation conformément à la réglementation en vigueur. En conséquence, toute transaction, toute construction nouvelle, même précaire, tous types de travaux

crise post-électorale, la commission dialogue, vérité et réconciliation (CDVR), et la commission nationale de réparation et d?indemnisation des victimes (CONARIV)», a indiqué M. Coulibaly. Ces organes avaient pour but de recueillir les informations et réparer les tords