2 264 résultats pour « indemniser »

La situation des droits de l'homme qui n'était pas reluisante avant la crise s'est davantage

été pris en compte lors du partage du gâteau, pardon des 100 milliards de Fcfa, en guise d'indemnisation des victimes. Ce qui paraît paradoxal dans la mesure où l'Etat a pris lui-même l'engagement d'encourager

Des difficultés d'assainissement, en passant par la dégradation des ouvrages d'art aux chantiers de l'autoroute

Fondation Kadhafi, qui a joué un rôle important dans le règlement du contentieux entre Washington et Tripoli sur l'indemnisation des victimes du terrorisme dans les années

Gbagbo à Abobo. Il s'agit notamment de la remise de trois ambulances dans le cadre de l'indemnisation des victimes des déchets toxiques et des travaux de réhabilitation de la route d'Alépé au grand bonheur des usagers. Adama

Prétextant ainsi que la Société des Mines d'Ity (SMI) refuse de faire face à leurs revendications. Notamment l'indemnisation des propriétaires terriens, l'augmentation du fonds d'aide aux villages de 80 à 160 millions de FCFA, l'octroi

mine d'or d'Ity tournent donc au ralenti depuis dimanche dernier. Au nombre des revendications, figurent l'indemnisation des paysans dont les terres cultivables sont endommagées, l'octroi de parcelles, 160 millions comme aide à la région destinés

Bush avant son départ. Si les suppressions d'emplois s'accélèrent, Obama devrait augmenter rapidement le niveau de l'indemnisation chômage, plutôt que sa durée. Les experts parient que des mesures concernant l'éducation, surtout les crédits au secteur primaire

sociétés d'assurance d'approfondir la réflexion sur la crédibilité de leurs entreprises dans ce contexte où les indemnisations ne se font plus systématiquement. Le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, le Gabon, le Mali, la Mauritanie, le Niger

suite duquel une motion sera lue et remise aux autorités françaises. Pour exiger d'elles, une indemnisation des ayants droit des victime, s'élevant à 50 milliards de Fcfa. Car dira Bernard Touré, c'est l'armée française

Abidjan. A ce jour, ce sont encore de nombreuses victimes qui estiment avoir été ignorées par l'opération d'indemnisation conduite par la cellule présidentielle chargée des pandémies et des catastrophes naturelles mise en place par le Chef

ABIDJAN ? L'association Sherpa, constituée de juristes spécialisés en responsabilité sociale et environnementale des entreprises, entame une action

fait, ce qui importe au MIDH, c'est de rendre justice aux nombreuses victimes et les indemniser effectivement. Précis, Me Traoré a expliqué que la justice transitionnelle repose sur quatre mécanismes : la poursuite pénale des bourreaux par le Tribunal pénal

installer contre la loi s`exposent à la loi. C`est-à-dire que " leur déguerpissement se fera sans indemnisation ". Pour lui, la réalisation de ces deux projets phares évalués à 170 milliards, soit 130 milliards pour le pont

avait versé 95 milliards de FCFA (environ 145 millions d'euros) à l'Etat ivoirien au titre de l'indemnisation pour cette pollution qui a provoqué la mort de 16 personnes et l'intoxication de milliers d'autres. En échange

grâce à la volonté du président de la République qui, a t-il poursuivi, dans le cadre de l'indemnisation des victimes des déchets toxiques, a décidé de relever le plateau technique des structures sanitaires de la Ville d'Abidjan

république ne veut pas faire les choses à moitié. Et de poursuivre : " Dans le cadre de l`indemnisation des victimes des déchets toxiques, le Président Laurent Gbagbo a souhaité que l`on relève de façon substantielle le plateau technique

jours fériés pour les factures non réglées, de non paiement des arriérés de factures par les nouveaux locataires, l'indemnisation pour les dégâts causés par le courant de mauvaise qualité, etc. Il a rappelé qu'il existe un numéro vert

intenables : malversations relatives aux déchets toxiques, aux revenus pétroliers, aux fonds de souveraineté de la Présidence, aux fonds d'indemnisation des victimes de guerre et aux fonds de réinsertion des milices, au sein aussi de tous les Pouvoirs institutionnels

assainissement, dont les travaux peuvent coûter plus chers que la route elle-même. A cela s'ajoute l'indemnisation des populations. Ce qui est certain, c'est que cette route est considérée comme prioritaire. Les autorités sont informées, nous sommes

Près de deux ans après le scandale des déchets toxiques, les travailleurs des entreprises de Vridi ne décolèrent

confirmé que la gestion de ces fonds était confiée aux associations professionnelles. Il est clair qu'une juste indemnisation est un préalable aux petites et moyennes entreprises. Ce n'est pas les grandes entreprises qui vont juger de cet état

souhaite, la page sera tournée, il y aura d'autres pages, oui! R.F.I. : Où en est-on de l'indemnisation des Français, dont les biens ont été spoliés, lors des événements de 2004 ? En avez-vous parlé avec vos interlocuteurs

souhaite, la page sera tournée, il y aura d'autres pages, oui! RFI : Où en est-on de l'indemnisation des Français, dont les biens ont été spoliés, lors des événements de 2004 ? En avez-vous parlé avec vos interlocuteurs

acheteurs étrangers et minimise les risques de non- paiement des créances. Ils assurent que le délai maximum d'indemnisation est de six mois si la créance n'est pas réglée ou si le débiteur étranger était déclaré faillite. Ce produit