3 296 résultats pour « interdiction »

octobre, les autorités françaises ont souhaité informer formellement cette militante très présente sur les réseaux sociaux de l'interdiction d"entrée et de séjour sur le territoire français qui la vise.... suite de l'article

faut respecter pour une meilleure cohabitation entre les usagers , ont-ils exhorté. Il s"agit entre autres de l"interdiction de l"alcool et du téléphone au volant ou au guidon, de la vente aux abords des grandes voies … différentes interdictions s"ajoutent également le respect de la limitation de vitesse, le port obligatoire de la ceinture et du casque de protection et enfin la prudence pendant la traversée des voies par les piétions ; Selon Mme Touré Mariame épse

Ivoire, c"est depuis 2014 que la guerre a été déclarée à  la pollution plastique. En plus de l"interdiction de production, d"importation, de commercialisation, de détention et d'utilisation des sachets plastiques sur l'ensemble du territoire national … utilisant les solutions alternatives aux sachets plastiques dans leurs activités et leurs habitudes de consommation. En plus de l"interdiction, le gouvernement, à  travers la sensibilisation facilite la mise en place de nombreuses initiatives pour l"avènement des villes durables

Education nationale et de l"Alphabétisation a pris différentes dispositions de lutte contre la fraude. Elles concernent l"interdiction aux candidats d"entrer dans la salle d"examen avec un téléphone portable, un support de communication numérique ou tout autre … objet connecté, des documents et appareils non autorisés. Les candidats n"ont pas, entre autres interdictions, le droit de communiquer et d"échanger quoi que ce soit avec leurs voisins ni de les laisser recopier une partie ou toutes leurs

éducation nationale et l"alphabétisation a pris différentes dispositions de lutte contre la fraude. Elles concernent l"interdiction aux candidats d"entrer dans la salle d"examen avec un téléphone portable, un support de communication numérique ou tout autre objet … connecté, des documents et appareils non autorisés. Les candidats n"ont pas, entre autres interdictions, le droit de communiquer et d"échanger quoi que ce soit avec leurs voisins et les laisser recopier une partie ou toutes leurs productions. Pour

égalité des genres, etc. Il a salué l"esprit de solidarité du Président ivoirien et a regretté les interdictions de voyage qui ne sont basées sur aucune donnée scientifique. Toute chose qui impacte négativement le commerce, l"économie … tourisme. C"est pourquoi, il a invité tous ces pays qui ont pris cette décision d"interdiction de voyage à  reconsidérer leur position, et a demandé aux instances internationales de rendre les vaccins disponibles. Pour terminer, le Président Sud-africain

prison avec sursis. Sa peine de prison était assortie de deux millions de Francs CFA d"amende, d"une interdiction d"exercer pendant 30 jours et d"une interdiction de quitter Abidjan. (AIP) ad/cmas

ministres, d'un projet de loi relatif à  l"application de la convention du 10 avril 1972 sur l"interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques biologiques ou à  toxines … juillet 2007 relative à  l"application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l"interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l"emploi des armes chimiques et sur leur destruction a été pris

adopté un projet de loi relatif à  l"application de la convention du 10 avril 1972 sur l"interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à  toxines et sur leur … juillet 2007 relative à  l"application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l"interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l"emploi des armes chimiques et sur leur destruction. Ce décret précise

mois d"emprisonnement, 300 000 francs CFA d"amende, 10 ans de privation des droits et cinq ans d"interdiction de paraître sur l"ensemble du territoire national, à  l"exception de son département de naissance. Un réquisitoire suivi … mois de réclusion criminelle et à  cinq ans de privation des droits ainsi qu"à  cinq autres années d"interdiction de paraître et à  une amende de 300 000 FCFA. (AIP) Kkp/cmas