2 454 résultats pour « liaison »

décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers. Au titre du Ministère du Commerce et de l'Industrie, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural et le Ministère des Ressources Animales et Halieutiques, le Conseil

titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances;  Sont nommées Membres du Comité Consultatif du Conseil de Régulation, de Stabilisation et de Développement de la Filière

KOMOE Adjo Christine épouse YAO (nouvelle nomination). MINISTERE DE LA FEMME, DE LA FAMILLE ET DE L'ENFANT en liaison avec le MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE − Directeur des Ressources Humaines : ? Madame SEKOU née ABOIDJI Ehublah Marthe (nouvelle nomination … Directeur de la Régulation des Echanges : ? Monsieur TOURE Baba (Nouvelle nomination). MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE en liaison avec le MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES et le MINISTRE AUPRES DU PREMIER MINISTRE, CHARGE DU BUDGET

objet d'un ajustement circonstancié. 2. Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances; Le Conseil a adopté un projet de loi portant règlement … davantage le progrès socioéconomique. 3. Au titre du Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables, le Ministère de l'Agriculture et du Développement

MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre de la Défense, en liaison avec le Ministère des Affaires Etrangères; Le Conseil a adopté un projet de loi autorisant le Président de la République … sans susciter de méfiance ou d'opposition. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier

ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de la Promotion de l'Investissement Privé ; Le Conseil a adopté une ordonnance modifiant … assurer la célérité de leur exécution. 2- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère de la Solidarité, de la Cohésion Sociale et de la Lutte contre la Pauvreté, le Ministère

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCE Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Intégration Africaine et des Ivoiriens de l'Extérieur, le Ministère de l'Economie … PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la Protection Sociale, en liaison avec le Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique; Le Conseil a adopté un décret modifiant le décret … pour les personnes de nationalité étrangère. 2- Au titre du Ministère de la Promotion de la Riziculture, en liaison avec le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; Le Conseil a adopté un décret modifiant l'article

comptes inactifs à la CDC-CI. 2- Au titre du Ministère de l'Economie et des Finances, en liaison avec le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le Conseil a adopté … marchés publics. 3- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère de l'Administration du Territoire et de la Décentralisation, le Ministère des Eaux et Forêts, le Ministère

transformation de fèves de cacao de 50%. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables … coût moyen du kilowattheure produit sur l'ensemble du parc. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

transformation de fèves de cacao de 50%. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables … coût moyen du kilowattheure produit sur l'ensemble du parc. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère

Communications C/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier … zone rurale, de onze (11) ouvrages par des ponts métalliques. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables … CIPREL V et d'Azito IV. 2- Au titre du Ministère des Mines et de la Géologie, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget

Cassation et du Conseil d'Etat. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier … particulièrement dans les Communes de Marcory et de Treichville. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports, le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé

titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère du Pétrole, de l'Energie et des Energies Renouvelables … cotisations dues trimestriellement. 2- Au titre du Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Environnement et du Développement Durable; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de l'Accord … stratégie nationale de réduction des effets du changement climatique. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès

Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de la Défense, en liaison avec le Ministère de la Sécurité et de la Protection Civile, le Ministère de la Justice et des Droits … nouvelle période allant du 1er au 15 mai 2020. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts, en liaison avec le Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, le Ministère des Mines et de la Géologie

PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget … projet de loi de ratification. 2- Au titre du Ministère de l'Agriculture et du Développement Rural, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Commerce et de l'Industrie et le Ministère auprès

décrets B/-Communications A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1 - Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de la Culture et de la Francophonie; Le Conseil a adopté un décret portant ratification du mémorandum … organisation de manifestations culturelles impliquant les deux (02) Etats. 2 - Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes, le Ministère d'Etat, Ministère de la Défense

réduire considérablement le volume des litiges fonciers. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique … Hôpital Général et l'Hôpital Psychiatrique de Bingerville. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille

Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Pétrole … projection à 100% à fin 2025. 2- Au titre du Ministère des Mines et de la Géologie, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat

PROJETS DE LOI, D'ORDONNANCE ET DE DECRETS 1- Au titre du Ministère de la Promotion des PME, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances et le Ministère auprès du Premier Ministre, chargé du Budget … durablement leur compétitivité sur le marché national et international. 2- Au titre du Ministère des Eaux et Forêts, en liaison avec le Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, le Ministère de la Ville, le Ministère

Individuelles C/-Communications D/-Divers A/? MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes, le Ministère des Eaux et Forêts … promouvoir une flotte de marchandises forte sous le pavillon ivoirien. 2- Au titre du Ministère des Transports, en liaison avec le Secrétariat d'Etat auprès du Ministre des Transports, chargé des Affaires Maritimes, le Ministère d'Etat, Ministère

août 2020 et n° 2020-601 du 03 août 2020. 2- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Transports ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de l'Accord relatif au transport aérien … Ivoire, d'étendre ses services vers d'autres destinations. 3- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère des Sports ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification du Protocole d'Accord de coopération dans

outil de production et les emplois. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, en liaison avec le Ministère de l'Economie et des Finances, le Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique … santé aux épidémies. 2- Au titre du Ministère de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme, en liaison avec le Ministère de l'Equipement et de l'Entretien Routier, le Ministère de l'Economie et des Finances