Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

38 886 résultats pour « mesures »

Résultats 1–25 sur 2 197 en 2015· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
BEPC 2015 : les surveillants instruits sur les nouvelles mesures contre la fraude

Lakota ​-​ ​La Direction des examens a instruit, lundi, les surveillants sur les nouvelles mesures pour lutter contre la fraude, à la faveur des épreuves écrites du Brevet d'Etudes du Premier Cycle (BEPC), qui ont démarré … ensemble du territoire national. Les nouvelles mesures, instaurées par les autorités éducatives, portent sur les dispositions pratiques vis-à-vis des copies des candidats. A l'instar de tous les centres d'examens sur l'ensemble du territoire national

Les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics instruits sur des mesures relatives à leur esso​r​​​​​

PME/PMI du bâtiment et des travaux publics (SYNABACI), Soro Doté, a instruit jeudi à Bouaké, ses pairs sur les mesures gouvernementales ayant pour objectif de contribuer à leur essor et les amener à mieux jouer leur partition dans le développement … exécution des travaux par des entrepreneurs, a-t-il relevé. Le président de la SYNABACI a salué, entre autres mesures, la décentralisation des appels d'offre et le processus de catégorisation des PME/PMI amorcé par la Direction des marchés publics

Communiqué du conseil des ministres du mardi 24 mars 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets d'ordonnances ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS D'ORDONNANCES … administrative. Cette ordonnance offre aux justiciables la faculté d'introduire des assignations et des requêtes par voie électronique. Cette mesure, qui s'inscrit dans le cadre de la mise en place au sein du tribunal de commerce d'une plateforme

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 29 juillet 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET … encadrement nécessaires et qualifiés à partir de l'année scolaire 2015-2016, jusqu' à l'effectivité totale de cette mesure en 2025. Par ailleurs, l'accès à l'enseignement secondaire ne sera plus conditionné par l'admission à un concours

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 20 mai 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet d'ordonnance ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES … Edition et de Diffusion Africaine, en abrégé NEI-CEDA, détenue par l'Etat de Côte d'Ivoire. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 06 mai 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET … Lagunes pour répondre au mieux aux défis auxquels est en ce moment confronté l'Hôtel du Golf. B/-MESURES INDIVIDUELLES 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté trois

Communiqué du conseil des Ministres du Mercredi 04 février 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère … direction est réservé, par voie de concours professionnel, aux secrétaires de direction ayant trois ans d'ancienneté. Cette mesure est consécutive à l'évolution du métier de secrétaire et à la nécessité de la revalorisation et de l'adaptation

Communique du conseil des ministres du mercredi 09 décembre 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi et d'ordonnances ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS … modifiant le titre VII de la loi n°64-291 du 1er août 1964 du Code des Douanes. Ces mesures visent à promouvoir le développement du crédit-bail par l'aménagement d'un cadre fiscal spécifique, favorable aux différents acteurs

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 15 juillet 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet de décret B/-Mesure Individuelle C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS … permettre de contribuer davantage à la croissance économique ainsi qu'à la création de richesses et d'emplois. B/-MESURE INDIVIDUELLE Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 24 juin 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre … création récente de l'Agence Nationale pour l'Insertion et l'Emploi des Jeunes, dénommée Agence Emploi Jeunes . B/-MESURES INDIVIDUELLES 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 23 septembre 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesure Individuelle C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre … UEMOA, ce décret institue et réglemente la profession d'audit de sécurité routière en Côte d'Ivoire. Cette mesure vise à apporter des améliorations à la sécurité des usagers de la route, depuis les étapes de la planification

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 05 Août 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre … Sports sont plus précisément définies, en vue de remédier aux conflits de compétence entre ces organes institutionnels. B/-MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité ; Le Conseil a adopté deux

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 10 juin 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre … Bouna et de Doropo. Ces permis de recherche minière sont délivrés pour une période de quatre (04) ans. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 09 septembre 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET … nouveaux organes, à savoir le Comité de pilotage, la Cellule technique, le Secrétariat exécutif et le Conseil consultatif. B/? MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 2 Septembre 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès … elles abritent sont déclarées d'utilité publique et seront affectées à l'extension du siège du Conseil Constitutionnel. B/? MESURES INDIVIDUELLES 1- Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communique du conseil des ministres du mercredi 1er juillet 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … nationaux en dotant l'institut d'un Conseil de gestion ainsi que d'un Comité scientifique et pédagogique. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 03 juin 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … Côte d'Ivoire et ses pays voisins enclavés que sont le Burkina-Faso, le Mali et le Niger. B/-MESURES INDIVIDUELLES Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son accord

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 13 mai 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS … uvres, à la promotion et au rayonnement des médias et de la Communication dans notre pays. B/- MESURES INDIVIDUELLES 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère du Plan et du Développement ; Le Conseil a adopté un décret portant nomination

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 22 Avril 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE LOI 1-Au titre du Ministère … routier ; ? un décret instituant l'utilisation d'un Document Unique de Transport routier de marchandises, en abrégé D.U.T. Ces mesures interviennent en réponse aux multiples problèmes que connaît le secteur du transport routier. Elles visent à organiser au mieux

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 08 juillet 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet d'ordonnance ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communication A/ - MESURES GENERALES PROJETS … téléphones portables et exonère ces matériels de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le Gouvernement entend, par cette mesure qui durera trois ans, baisser le coût trop élevé des équipements TIC en vue de réduire la fracture numérique

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 08 juillet 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projet d'ordonnance ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communication A/ - MESURES GENERALES PROJETS … téléphones portables et exonère ces matériels de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le Gouvernement entend, par cette mesure qui durera trois ans, baisser le coût trop élevé des équipements TIC en vue de réduire la fracture numérique

Communiqué du conseil des ministres du vendredi 18 septembre 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales  Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère auprès … mise en ?uvre de la nouvelle PNP et a instruit les ministres concernés à l'effet de prendre les mesures diligentes pour la rendre opérationnelle dans les meilleurs délais. 3- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 14 janvier 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de loi ⎯ Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE LOI Au titre … occupation de terrains industriels et à faciliter corrélativement la mise en valeur et la gestion des zones industrielles. B/- MESURES INDIVIDUELLES 1-Au titre du Ministère d'Etat, Ministère des Affaires Etrangères ; Le Conseil a donné son agrément

Communique du conseil des ministres du mercredi 29 avril 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projet de loi ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJET DE LOI Au titre … immatriculation des entreprises telle qu'instituée par l'ordonnance n° 2015-182 du 24 mars 2015. Ainsi, cette mesure précise notamment que l'immatriculation d'une entreprise commerciale au registre du commerce et du crédit mobilier, au fichier des contribuables

Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 07 janvier 2015

République, Chef de l'Etat. L'ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants: A/-Mesures Générales ⎯ Projets de décrets C/-Communications D/-Divers A/ - MESURES GENERALES PROJETS DE DECRETS 1-Au titre du Ministère … instruit le Ministre chargé de l'Energie et l'ensemble des ministres concernés, à l'effet de prendre les mesures permettant de stabiliser la production d'hydrocarbures et de renforcer les capacités de production d'électricité, de façon à faire