République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi et d"ordonnance â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers … MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D"ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l"Homme; Le Conseil a adopté trois (03) projets de loi dont deux (02) projets de loi organique
République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-Divers … MESURES GENERALES PROJET DE LOI 1- Au titre du Ministère d"Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l"Intégration Africaine et de la Diaspora ; Le Conseil a adopté deux (02) projets de loi de ratification
directeur général de BDO Afrique francophone, Hady Dramé l'annexe fiscale comprend généralement trois séries de mesures importantes pour l'économie. Il s"agit selon lui des mesures de soutien à l'économie d'une part, les mesures … renforcement de la mobilisation des recettes fiscales d"autre part. A cela, il faut ajouter les mesures techniques de rationalisation du dispositif fiscal qui caractérisent l"ensemble de ces mesures. C"est pourquoi, il a souligné qu"il était
République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales â?' Projets de loi â?' Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS … Conseil a adopté un décret portant reconnaissance de l"Organisation Interprofessionnelle Agricole de la filière Anacarde. Cette mesure prise conformément à l"ordonnance n°2011-473 du 21 décembre 2011 relative aux Organisations Interprofessionnelles Agricoles, vise à consolider les performances
Ministre des Ressources Animales et Halieutiques, Sidi Tiémoko Touré a officiellement annoncé le lancement du repos biologique 2025, une mesure visant à reconstituer les stocks de poissons et à garantir la durabilité du secteur de la pêche en Côte … juridiques et politiques. La loi du 26 juillet 2016 relative à la pêche et à l'aquaculture prévoit des mesures pour protéger et restaurer les écosystèmes aquatiques. De plus, la Stratégie Nationale de Gestion Durable des Pêches (2022-2026) inclut
République, Chef de l?Etat.L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projets de loi - Projets de décretsB/-Mesures Individuelles C/-Communications D/-DiversA/? MESURES GENERALESPROJETS DE LOI 1- Au titre … auprès des musées nationaux et régionaux et la déclaration auprès des services du Ministère en charge de la Culture.B/? MESURES INDIVIDUELLES1- Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement ;Le Conseil a adopté une (01) communication relative au compte-rendu
République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ? Projets de loi et d?ordonnance ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications … Divers A/? MESURES GENERALESPROJETS DE LOI ET D?ORDONNANCE1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l?Homme ; Le Conseil a adopté deux (2) projets
République, Chef de l?Etat.L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ? Projets de loi et d?ordonnances ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-CommunicationsA/? MESURES GENERALESPROJETS … recouvrées par des services administratifs publics en recettes fiscales et le projet de loi de ratification y afférent.Cette mesure concerne 122 recettes de service identifiées dans les différents Ministères, suite à une étude commanditée par le Gouvernement, dans
Civique, Mamadou Touré a eu une séance de travail mercredi à Abidjan avec des acteurs impliqués dans les mesures de déguerpissement qui ont eu lieu à Abidjan, notamment les représentants des jeunes impactés, les mairies des communes d'Attecoubé … mise en place un groupe de travail qui devra proposer dans une dizaine de jours, des "mesures concrètes " pour l'insertion économique des jeunes directement impactés par ces déguerpissement dans la capitale économique ivoirienne. " A l'issue
République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ? Projet de loi ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/? MESURES GENERALESPROJET DE LOI Au titre … questions intéressant l?Hygiène et la Sécurité des Travailleurs (CTCHST) institué par l?ancien Code du Travail. B/? MESURES INDIVIDUELLESAu titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l?Intégration Africaine et des Ivoiriens de l?Extérieur ;Le Conseil
République, Chef de l?Etat.L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales ? Projets de loi ? Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-CommunicationsA/? MESURES GENERALESPROJETS DE LOI 1- Au titre du Ministère … lutter durablement contre les différentes manifestations de la criminalité organisée. Ils introduisent notamment des mécanismes innovants tels que les mesures de saisies spéciales ainsi que les techniques spéciales d?enquête, apportent une définition unique et extensive du terrorisme avec
République, Chef de l?Etat. L?ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/- Mesures Générales ? Projets de loi et d?ordonnances ? Projets de décrets B/- Mesures Individuelles C/- Communications D/- Divers A/? MESURES GENERALES … janvier 2019. Le Conseil a également adopté le projet de la loi de ratification y afférent. Cette mesure introduit des aménagements de fond dans le mécanisme de fonctionnement de l?Autorité de Régulation du Transport Intérieur (ARTI). Elle clarifie
République, Chef de l"Etat. L"ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/-Mesures Générales - Projets de décrets B/-Mesures Individuelles C/-Communications A/ â? MESURES GENERALES PROJETS … famille des emplois à caractère scientifique et technique, l"emploi de Médecin Spécialiste, catégorie A, grade A4. Cette mesure vise à pourvoir en personnels spécialisés, tous les centres de santé construits dans diverses localités du pays en vue de répondre
être remerciés. Charles Kouassi, directeur des ressources humaines de la RTI, donne ici les raisons qui ont motivé cette mesure. Par ailleurs, il s’indigne devant les menaces dont il est victime, depuis quelques jours. Monsieur le DRH, les licenciements … Direction de réduire la masse salariale qu’il trouvait énorme. On ne peut naturellement parler de cette mesure sans toucher le personnel qui est payé. Dans un premier temps, il a été procédé à une mise en chômage technique
République, Chef de l’Etat. Les délibérations du Conseil ont porté sur les points suivants : A/-Mesures Générales, - Projets de loi et d’ordonnance - Projets de décrets B/-Mesures … Individuelles C/-Communications A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCE 1- Au titre du Ministère des Affaires Etrangères, de l’Intégration Africaine et des Ivoiriens de l’Extérieur