1 638 résultats pour « mineures »

punit tout coupable de viol de 5 à  20 ans de prison. Quand il est commis sur un mineur, il est puni par un emprisonnement à  vieâ?¦ , a-t-elle rappelé à  la conscience de tous avant de faire

indigné du fait que des personnes, pour avoir de l"argent, achètent ces engins et utilisent des mineurs qui ne connaissent pas le code de la route, pour les conduire. Les enfants font des dégàts parce

maison d"arrêt et de correction de la localité. Elle a, en outre, remis des chaussures aux détenus mineurs. Selon le président de cette fondation, Harouna Kologo, cette action vise à  soutenir, à  apporter la joie à  ces derniers

chemin de fer et la voie internationale dite la Nationale A3, et confrontée à  la présence de mineurs en mobilité, en provenance des villes nord ivoirien et majoritairement des pays de l"hinterland (Mali, Burkina Faso et Niger). Les différents

suivi. Il faut que les autorités prennent en main l"athlétisme qui fait malheureusement partie des sports mineurs en Câte d"Ivoire. Aujourd"hui, tous nos jeunes veulent aller au football, car on fait plus la promotion de ce sport

procès fictif d"un cadre de banque jugé pour attentat à  la pudeur consommé avec violence sur une mineure de 14 ans. Plusieurs personnes dont élèves ont pris part aux activités et assisté au procès fictif

méconnaissance du Code de la route, et la conduite des engins à  deux ou trois roues par des mineurs. Le responsable du CSU a noté qu"au cours de ces interventions, six personnes ont perdu la vie et 295 autres

influenceurs, au respect des principes généraux de l"Information et de la Communication. Elles permettront également de protéger les mineurs contre les contenus susceptibles d"affecter leur développement physique, mental ou moral, et de prémunir le grand public contre certaines

information, de la communication. Il faudrait également, du point de vue de cette loi, protéger les mineurs contre les sujets susceptibles d"affecter leur développement physique, mental ou moral et de prémunir le grand public contre certaines infractions courantes

influenceurs, au respect des principes généraux de l"Information et de la Communication. Ils permettront également de protéger les mineurs contre les contenus susceptibles d"affecter leur développement physique, mental ou moral, et de prémunir le grand public contre certaines