1 638 résultats pour « mineures »

arrêt et de correction d'Aboisso compte, à ce jour, 197 détenus, dont quinze (15) femmes et cinq (5) mineurs. Les gardes pénitentiaires sont appuyés dans la surveillance par des éléments de la gendarmerie et de la police

inexistence de véhicule de liaison, pour transporter des malades. Enfin, la prison n'a pas de bâtiment pour les mineurs obligés de rester dans la cellule des assimilés, a-t-elle révélée. (AIP) kd/kam

assises de l'église sont dépassées, il faut envisager 1500 places, il faut que la paroisse soit baptisée basilique mineure". L'Abbé Adomon a quant à lui affirmé que cette célébration va transformer l'église en un lieu de pèlerinage

jeudi devant le tribunal de Dabou pour répondre du délit d'attentat à la pudeur consommé avec violence sur mineure de moins de 15 ans porté à son encontre par sa concubine, dame Ledja Jeanine, qui voulait ainsi se venger

Ardjouma, qui a alerté la direction de l'établissement après la découverte de ces photos, témoigne que ces élèves mineures fréquentent assidûment des lieux de divertissement dans la ville, à des heures indues et publient leurs indélicatesses sur internet. Convoqués

Selon le droit Ivoirien, est appelé mineur(e), toute personne dont l'âge est compris entre 0 et 18 ans. En général, ce sont les enfants. Ils sont l'une des couches les plus fragiles de la société

tribunal depuis 2014 ont permis de distribuer plus de 4 000 jugements supplétifs à des personnes majeures et mineures. Pour cette cérémonie, ce sont 523 élèves

pays amis de se joindre à son État pour libérer les 7000 prisonniers dont la majorité sont des mineurs. Notre pays a besoin de votre solidarité pour arrêter la politique de judaïsme et l'orgie des collons extrémistes

comparu au Tribunal de 1ère instance du Plateau pour attentat à la pudeur consommé avec violence sur mineure de 4 ans. Il a été reconnu coupable au regard de l'article 355 du code pénal et condamné à cinq

ouverture officielle du camp pénal de Bouaké ; ? La réhabilitation et l'équipement effectifs des quartiers réservés aux mineurs dans neuf (09) Maisons d'arrêt et de correction ; ? L'élaboration d'une politique nationale de santé en milieu carcéral