2 526 résultats pour « modifiant »

Le détournement commis au détriment de l'université de Cocody continuera certainement de livrer ses secrets, jusqu'à

attend donc la concertation européenne pour arrêter sa position"."Globalement, il ne me paraît pas dans ses intentions de modifier la ligne politique qu`il a exprimée à l`occasion de son voyage en Chine en novembre dernier. Il faudrait

août 2000 portant Code électoral Vu la loi n°2004-642 du 14 décembre 2004, modifiant la loi n°2001-634 du 09 octobre 2001 portant composition, organisation, attribution et fonctionnement de la Commission électorale indépendante telle que modifiée

homme Sur rapport du Garde des sceaux, Ministre de la Justice, le Conseil a examiné un projet de loi modifiant et complétant les dispositions du code pénal relatives à la répression du racisme, de la xénophobie, du tribalisme … Conseil, le Président de la République a autorisé l'examen par l'Assemblée Nationale du projet de loi modifiant et complétant les dispositions du code pénal relatives à la répression du racisme, de la xénophobie, du tribalisme

Les accords complémentaires de Ouagadougou et le coût financier des engagements nouveaux de la dette intérieure viennent d

Etat africains concernés. Alors que nombre d'Africains sont ravis de voir que la France du Président Sarkozy souhaitait modifier son dispositif militaire sur le continent noir. Ils sont mécontents à l'idée de voir les bases militaires françaises

août 2000 portant Code Electoral ; Vu la loi n°2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant la loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée

courage de le publier. ? Pouvait-il en être autrement ? Bien sûr, puisque la destinée est modifiable. Et j'ai bien marqué dans mon analyse que tant que l'action n'était pas encore terminée, la destinée est toujours modifiable

Le Président de la Commission, Monsieur Soumaïla Cissé et le Chef de la Mission de la Banque mondiale

Les deux chambres du Parlement français réunies en Congrès à Versailles, près de Paris, ont adopté lundi à