2 526 résultats pour « modifiant »

niveau des statuts et du règlement intérieur, du fonctionnement du parti et de ses structures, qu'on demande de modifier dans un sens ou dans un autre ou même de la politique générale, tout ce que nous faisons, nous

décret n° 2007 ? 625 du 31 décembre 2007, modifiant et complétant le décret n°93-608 du 02 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'Administration ne fait pas le bonheur des instituteurs. Notamment le Syndicat National … ancienneté. Ce décret est mauvais, a-t-il martelé. Le SNEPPCI se dit déterminé à faire modifier ce décret. Sur 145 sections, 115 ont pris part à cette assemblée générale. Anzoumana Cissé

enseignants exigent la modification du décret. Depuis la signature du décret n° 2007-695 du 31 décembre 2007 modifiant et complétant le décret n° 93-608 du 2 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l'administration … promotion et enfin la revalorisation indiciaire pour le grade B3. Pour le MIDD, l'Etat doit annuler ou modifier le nouveau décret en prenant en compte ces trois (3) préalables. Pour ce faire, les instituteurs restent ouverts aux négociations avec

Le Président de la République a signé, hier, le décret entérinant la désignation de la société française Sagem

Ce dimanche 13 janvier 2008, a eu lieu une réunion de travail entre le président de la République

futilités et de rentrer droit dans les élections, pour nous faire réélire, nous retrouver ici, voter les lois, modifier ce qu'il y a à modifier pour que notre pays retrouve sa place dans la sous-région. Je pense

futilités et de rentrer droit dans les élections, pour nous faire réélire, nous retrouver ici, voter les lois, modifier ce qu'il y a à modifier pour que notre pays retrouve sa place dans la sous-région. Je pense

vacance de pouvoir, pouvait succéder au président de la République, prendre les pleins pouvoirs. Il pouvait modifier la Constitution, modifier le gouvernement, changer le Premier ministre. Il avait les pleins pouvoirs qu'il exerçait comme un président de la République

août 2000 portant Code Electoral ; Vu la loi n° 2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant ta loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée

août 2000 portant Code Electoral; Vu la loi n° 2004-642 du 14 décembre 2004 modifiant la loi 2001-634 du 9 octobre 2001 portant composition, organisation, attributions et fonctionnement de la Commission Electorale Indépendante (CEI), telle que modifiée