785 résultats pour « passif »

plaidé au niveau de l'élaboration des budgets pour que l'Etat nous permette d'arrêter de faire un passif en matière de baux. Donc depuis janvier 2003, nous payons les baux normalement, sur les nouvelles périodes … arriérés demeurent fixes. Nous faisons la demande à l'Etat pour trouver un moyen de faire face aux passifs. Le directeur général qui veut mieux entreprendre souhaite entre autres que les budgets dégagés chaque année pour l'entretien des bâtiments

fumeurs attention... vous fumez beaucoup trop ! Pas vos cigarettes, mais celles des autres. Le tabagisme passif est en effet très dangereux pour votre santé. Cancers, infarctus du myocarde, décès, le tableau est extrêmement sombre. Cigarette ou pas, le tabac fait … CIRC) travaille sur le sujet depuis de nombreuses années. Il est formel, " l'exposition à long terme au tabagisme passif augmente les risques de cancer pulmonaire de 20% à 50% ". Pour l'adulte donc, bouder la cigarette pendant toute

été profondément renouvelé avec l'adoption de l'Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif à Libreville le 10 avril 1998 et entré en vigueur le 1er janvier 1999. Cet Acte est applicable aux procédures ouvertes … entrée en vigueur. Et prévoit trois procédures en matière d'organisation des procédures collectives d'apurement du passif. Il y a le règlement préventif qui, faut-il le préciser, ne constitue pas une procédure collective au vrai sens dans

exige de l'Etat le paiement de 25,725 milliards de francs dont 16,5 milliards au titre des passifs de 2001 à 2007. Pour que les écoles rouvrent, elle attend, outre l'intégralité des arriérés de l'année scolaire … écoulée, le paiement effectif de 8 milliards au titre des passifs qui seraient déjà inscrits dans le budget 2008. Pour avoir été trahis le 28 décembre et le 3 janvier, la Feneplaci, prend toutes les promesses avec beaucoup de réserve

élèvent à 9,400 milliards de francs CFA et 16,400 milliards de francs CFA au titre des passifs de 2001 à 2007 dus aux établissements privés laïcs d'enseignement. Ce sont au total 25,800 milliards de francs … unique condition pour la reprise. Le second point, pour les 16,400 milliards de francs de passifs créés et accumulés de 2001 à 2007, nous les exigeons maintenant, il n'est pas question de négocier. Il faut qu'il soit

affectés de l'Etat qui seront bientôt expulsés des établissements pour se retrouver à la rue. Le cumul du passif que l'Etat doit aux fondateurs s'élève aujourd'hui à 17 milliards. Mme Kadio Marguerite, vice-présidente … effet, les fondateurs exigent de la part de l'Etat la prise de mesures exceptionnelles pour apurer les passifs de 17 milliards sur le budget 2008. Jean Prisca

séquestre, à la personne de maître Bity pour le recouvrement des créances auprès des acquéreurs et le remboursement des passifs. La société ayant été rachetée, l'on veut semer la confusion dans la tête des acquéreurs , a indiqué le président … ministère de la Construction, du parquet et de la procédure normale de rachat de l'actif et du passif de l'ex CIAD Primo, il a invité les acquéreurs à se conformer à la nouvelle donne depuis le 09 août

doit aux fondateurs. Alors deux choses. La première chose, à mon arrivée ici, j'ai trouvé un état de passif important de l'Etat, vis-à-vis des fondateurs. Et comme l'Etat n'a pas de ressources suffisantes pour … apurer ce passif et que les dotations budgétaires sont en deçà des créances des fondateurs, j'ai demandé à ceux-ci, en rapport avec mon directeur de cabinet, le DAF, de définir une clef de répartition. Donc de définir

passe pour lui. Sept ans plus tard, François Mitterrand réplique que Giscard d'Estaing est l'homme du passif. Ce dernier ne sera pas reconduit à l'Elysée. Ségolène Royal a repris à l'encontre de Nicolas Sarkozy dans … dernière édition du ??Monde'' les deux phrases : C'est l'homme du passé et du passif pour répondre à son discours de Bercy dimanche sur Mai 68. C'est donc parti pour les petites phrases. De quoi

Elle se nomme Société abidjanaise d'expansion chimique. Elle a été suspendue après avoir accumulé plusieurs passifs. Ces passifs s'élèvent aujourd'hui à plus de 3 milliards de Fcfa

notamment permettre de sécuriser le patrimoine de l’ex-institution, d’arrêter ses comptes et de traiter ses différents passifs. Au terme de la cérémonie, le procès-verbal de passation de charges a été signé par les parties concernées

dans le monde, en raison de ses conséquences sur les fumeurs et sur les personnes exposées au tabagisme passif, notamment les femmes, les enfants et les jeunes. Cette initiative s'inscrit dans le cadre de l'arrêté municipal

ivoirien. Il considère que les différents processus électoraux organisés sous l’autorité de la CEI ont laissé « un lourd passif humain, politique et social », marqué par des violences, des arrestations, des exils forcés et des tensions communautaires. Le parti dirigé

année, dont environ 6,8 millions liés à la consommation directe et plus d’un million dus au tabagisme passif. Face à cette situation, les États ont adopté la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (CCLAT), premier

dépasser les simples indicateurs financiers pour inclure la dimension sociale et l'intérêt général, passer d'un contrôle passif à un pilotage proactif des entreprises publiques et garantir une redevabilité totale à l'endroit des citoyens, le portefeuille

dans les semaines à venir. Cette initiative s’inscrit dans une stratégie globale de lutte contre le tabagisme passif, responsable chaque année de milliers de pathologies respiratoires. La protection des non-fumeurs et de la jeunesse demeure une priorité

dossiers en attente, ainsi que d'établir un rythme quotidien de traitement des dossiers afin de gérer le passif de dossiers. Le ministre a, à cet égard, insisté sur la nécessité d'harmoniser le cadre de collaboration entre l'ensemble

maîtriser les dispositions du SYSCOHADA, notamment, en matière de présentation des états financiers, de comptabilisation des actifs et des passifs, et de traçabilité des activités en tenant compte de la dynamique d'évolution de l'environnement économique mondial. Pour

leur avons fait comprendre que tout type de harcèlement en milieu professionnel est un délit puni par la loi, passif de peine d'emprisonnement et d'amende. Et que ces sanctions vont jusqu'à 10 ans de prison

violente. Leur credo, inspiré par Euphrasie Yao, repose sur une conviction forte : la paix n’est pas un état passif, mais un effort collectif, une pratique quotidienne qui commence dans les cœurs, se traduit par les mots, les gestes

principe fondamental de la Convention relative aux droits de l'enfant. « Les enfants ne sont pas de simples sujets passifs. Ils sont des citoyens, avec des voix, des opinions et des espoirs qui doivent être entendus et respectés. Ce matériel

principe fondamental de la Convention relative aux droits de l'enfant. « Les enfants ne sont pas de simples sujets passifs. Ils sont des citoyens, avec des voix, des opinions et des espoirs qui doivent être entendus et respectés. Ce matériel

Dans un communiqué, RSF affirme que des "policiers béninois dépêchés en Côte d’Ivoire ont pu, sous le regard passif, voire avec la complicité, de leurs homologues ivoiriens, appréhender puis escorter le journaliste réfugié Hugues Comlan Sossoukpè jusqu

risque ont été mis en cause. Par exemple, des études ont révélé que le radon et le tabagisme passif peuvent augmenter le risque de cancer du poumon chez les non-fumeurs. En outre, l'exposition aux fumées de cuisine

temps il a demandé une amnistie au président Alassane Ouattara pour se présenter à cette élection présidentielle. Malgré ce passif, le fondateur du Congrès panafricain pour la justice et l'égalité des peuples (COJEP), mouvement qu'il a créé