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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

11 318 résultats pour « peine »

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Maca : Après un an de détention - Armand Béhanzin libéré !

emprisonnement ferme, Béhanzin, à la suite d'un appel de son avocat, avait vu sa peine réduite à 1 an. Au total l'ancien prête vodou n'aura passé que 11 mois en prison. Selon donc toujours des sources pénitentiaires … affaire. Soumah Yadi condamné également à 4 ans d'emprisonnement, a, lui aussi, bénéficié d'une réduction de sa peine à 1 an. Certainement qu'il sera libéré dans les tous prochains jours. Notons que Béhanzin avait été arrêté

Désarmement, Démobilisation et réinsertion - La galère des ex-combattants des Forces nouvelles

nous allons passer avec eux. Et ce, après être sorti du ?'trou'', (une pièce infecte qui fait à peine 2 m2 sans lumière) suite à la pression de la division Droits de l'Homme de l'Onuci. D'autres délient … amende honorable, regrettant les violents coups de ceinturon à nous administrés, se décide à nous confier ses angoisses, ses peines, auxquelles nous prêtons une oreille attentive. ?'Savez-vous pourquoi, nos frères manifestent à Bouaké ? Moi, je vais vous le dire

Pourquoi il est interdit aux militaires de se syndiquer

gréviste. Cela dépend des cas de figure. Il n'y a pas de sanction qui puisse déboucher sur une peine privative. S'agissant du militaire auquel la fonction fait obligation de défendre le pays au prix … sont pas des travailleurs ordinaires. Enfin, l'article 475 du CPC est plus sévère en la matière (voir les peines encourues par le gendarme syndicaliste). Félix Teha Dessrait dessrait@yahoo.fr

Burundi: acquittement de tous les accusés dans l`assassinat du chef de l`OMS

après-midi sur le dossier (de l'Ivoirien) Kassi Manlan, (...) tous les prévenus qui avaient été condamnés à des peines très lourdes en première instance, viennent d'être acquittés", a annoncé à l'AFP Me Anatole Miburo … Bujumbura quatre policiers burundais de haut rang pour cet assassinat, alors que neuf personnes étaient condamnées à des peines de prison allant de deux ans ferme à la perpétuité. Aucun des 13 accusés n'avait été acquitté. Les quatre personnes

Lutte contre la xénophobie, le tribalisme et le racisme - Vers le vote d'une loi

discrimination raciale ou religieuse. Ce projet érige la pratique et les actes en infractions autonomes et les punit de peines criminelles, bien qu'ils demeurent des délits. Koné Mamadou a expliqué que concernant la répression, les moyens utilisés pour commettre … auteur ainsi que sa nationalité constituent selon les cas, des circonstances aggravantes susceptibles d'entraîner le double de la peine. Il a toutefois signalé que la motivation réelle de ce projet de loi répond au souci du gouvernement de créer

Position du MLAN-CI sur l'arrivée de Kouchner en Côte d'Ivoire

Ivoiriens sur les accointances entre la France et les bourreaux d'alors. D'ailleurs, l'observateur très attentif ne peine point à reconnaître la trace certes superficielle mais pas artificielle de ce pays dans les affaires africaines. Il suffit … Après avoir colonisé nos grands parents, c'est à nous de payer maintenant l'impôt colonial. Mais c'est peine perdue. Nos devanciers nous ont arrosés par leur combat de la pluie de la première saison, il nous revient maintenant

Footbal/12ème journée MTN ligue 1 : Les Aiglons retrouvent leur fauteuil

dimanche 08 juin dernier au stade Robert Champroux de Marcory. Cette victoire qui s'est obtenue non sans peine leur permet de passer devant l'Asec qui a été tenu en échec par Ouragahio. La joie des Mimos aura été … donc de très courte durée. A peine installés dans le fauteuil de leader que déjà ils ont été détrônés. L'Asec avait réussi à occuper la tête du peloton après le nul (1-1) enregistré face à Issia lors

Présidentielle de novembre 2008 - Des femmes RDR promettent la victoire au Président Gbagbo

raconter ce moment inoubliable. Femmes et jeunes filles ont effectué nombreuses, le déplacement. La vieille Salimata Traoré tient à peine sur ses pieds. Elle s'est dit très contente du geste du ministre Richard Kadio … Gbagbo à Treichville. " Nous nous sommes battues pour le RDR, on n'a rien eu. A peine avons-nous décidé de rejoindre le FPI que déjà nous sommes honorées ". Chaque maman a reçu comme cadeaux des pagnes. Les femmes sont

Projet de création d'un syndicat dans l'armée - Ange Kessy lance un mandat contre Akaï Mambo

sont commis, soit en temps de guerre, soit sur un territoire en état de siège, ou d'urgence, la peine est de 5 à 10 ans. Si les faits sont commis en présence de l'ennemi, des rebelles … bande armée, la peine est celle de la détention militaire à vie, rappelle-t-il. Au regard de l'article 74, le gendarme-syndicaliste risque la radiation pour un crime commis par voie de presse. Il risque de perdre

IB condamné à quatre ans ferme pour un projet de coup d`Etat - Une décision qui arrange et dérange à la fois

ferme. Des "assistants" accusés d'avoir apporté une aide matérielle ou contribué au recrutement des mercenaires ont écopé de peines de prison: Pierre Mas et François Leonelli ont été condamnés à deux ans dont un ferme, Jean-Michel Chapuis … sensé venir répondre à un mandat d'arrêt en Côte d'Ivoire sans avoir exécuté sa peine. Ne vaut-il pas mieux être en prison en Europe qu'en Afrique. Enfin c'est à la France de faire respecter