11 318 résultats pour « peine »

Zuénoula Village. Le don, composé de cuvettes, de nattes et d'ustensiles de cuisine, était destiné à soulager les peines des victimes du feu de brousse survenu dans le village le 22 janvier et qui a ravagé des plantations

notamment le droit à la vie, le droit de ne pas être soumis à la torture, ni à des peines ou traitements cruels inhumains ou dégradants, le droit des libertés d'association, d'expression, de réunion et de circulation

avec une troisième personne, Kouakou Dalé qui, elle, a été relaxée pour insuffisance de preuve. En plus de la peine de prison, les condamnés devront chacun payer une amende de 900.000 francs CFA. gba/kg/fmo Commentaires

domicile, le 28 Novembre 2015, à Genay (Rhône), sofiane Bardot, 20 ans a été condamné à la même peine, en tant que co-auteur de la séquestration, mais a été acquitté du chef de violences volontaires avec arme. Les deux

tous a été établie et chacun a écopé de cinq ans de prison ferme. Ils devraient purger leur peine au camp pénal de Bouaké. jbm/kg/fmo Commentaires

visiteur indélicat qui est ligoté et conduit à police. Le tribunal l'a condamné à un mois de peine de prison et à 50 000 francs CFA d'amende. on/fmo Commentaires

mairie qui ont été pris à partie par ces commerçants mecontents, avant d'y mettre le feu. A peine l'incendie déclarée hier, le maire a fait savoir aujourd'hui qu'il a trouvé un autre site. ... suite

Solidarité et de la Promotion de la Femme. "Les magistrats préfèrent sermonner les exciseuses" plutôt que de prononcer des peines de prison, dénonce-t-elle. Hamitraoré, qui parallèlement à sa profession d'écrivain (son troisième livre est en préparation), dirige

décembre 1998, réprimant portant les mutilations génitales féminines. Les peines prévues par cette loi sont appropriées à la gravité de l'acte. Elle doit être respectée et rigoureusement appliquée par tous, car la pratique de l'excision constitue une menace

président et son co-accusé, Charles Blé Goudé, forçant le procureur à revenir devant eux avec un dossier - à peine - plus étayé, quelques mois plus tard. Le scénario des derniers mois dans l'affaire Gbagbo est à bien des égards

Ivoire qui doit regarder dans la droite ligne de feu le Président FHB qui n'a jamais ménagé sa peine pour promouvoir la paix. Notons que c'est en octobre 1973 que Félix Houphouët-Boigny fut reconnu Homme

fait par le président de la République, Alassane Ouattara, à l'ensemble de la communauté musulmane. A peine reçu vendredi, Santou Dominique a automatiquement procédé dès le lendemain, samedi, à la distribution de 15 cartons de sucre (25 kilogrammes

actions à prendre pour protéger les enfants contre les rapts ou enlèvements. Elles ont également été informées sur les peines prévues pour les auteurs et co-auteurs de rapt et de meurtres d'enfants Une initiative doublement saluée aussi bien

mesures ont à cet effet été prises. Toute personne qui enfreint cette nouvelle loi sera exposée à une peine d'emprisonnement allant jusqu'à 20 ans. ... suite de l'article sur Autre presse Commentaires

royaume. Le Conseil de la Choura, organe consultatif qui conseille le gouvernement, avait approuvé lundi un projet introduisant des peines allant jusqu'à cinq ans de prison et une amende de 300.000 riyals, environ 40 millions F CFA pour