14 304 résultats pour « poursuit »

enquête ouverte à la suite de la découverte d'une cache d'armes à Bouaké . En effet, poursuit le document, le parquet a pris une réquisition en date du 07 juin 2017, aux fins de perquisitions sur l'ensemble … toutes les personnes qui détiennent encore des armes, de les déposer au risque de s'exposer à des poursuites pénales et aux peines sévères réprimant les actes de détention et d'entreposage des armes de la première catégorie , conclut

agit, d'abord, selon le colonel Kessi, de ?'protéger les civils contre l'impunité en prévoyant des poursuites contre les militaires et policiers, susceptibles d'avoir commis des infractions à la loi pénale, les plaçant ainsi sur le même pied … autres citoyens''. ?'Le second objectif vise à protéger par une procédure dérogatoire au droit commun, le militaire contre les poursuites abusives en raison de la spécificité de son état et des exigences du métier des armes qui l'expose plus

forces de sécurité, impliqués dans les atrocités perpétrées pendant la crise post électorale de 2010-2011", rappelle HRW. "La poursuite en justice des responsables haut placés, y compris ceux qui ont combattu dans le camp d'Alassane Ouattara pendant … violence et aux atteintes aux droits humains dans les moments de tensions politiques doivent en assumer les conséquences", poursuit le texte. L'Onuci a succédé en 2004 à la force de la Communauté économique des Etats d'Afrique

Après un lancement réussi à Abidjan en fin d'année 2016, la société Saphyr poursuit l'aventure avec une ouverture nationale de ses activités, qui a débuté en Mai 2017 avec la ville de Yamoussoukro. Très attendu à l'intérieur … locale. Après la cérémonie, une parade à motos s'est déroulée dans toute la ville. L'aventure Saphyr se poursuit pour le plus grand bonheur des populations. Saphyr est aujourd?hui présente à Yamoussoukro, Bouaké, San Pédro, Korogho, Abengourou

décembre 2013. Mais l'Assemblée nationale a rejeté en décembre 2016 à une écrasante majorité l'ouverture de poursuites contre lui. "ATT" a ces dernières années mené une existence discrète à Dakar, n'apparaissant presque jamais ni ne s'exprimant … partie chassés par une intervention militaire internationale lancée en janvier 2013, à l'initiative de la France, qui se poursuit actuellement. Mais des zones entières du pays échappent encore au contrôle des forces maliennes, françaises et de l'ONU, régulièrement

règlement de ses créances dues, au titre du marché public dont elle est bénéficiaire ", constate le communiqué qui poursuit :" PISA IMPEX ayant mis sa menace à exécution le samedi 19 août 2017, au mépris de l'impact … selon l'entreprise, n'a pas été suffisante pour lui permettre d'assurer la continuité du service et la poursuite des activités. C.K Commentaires

général des douanes, le colonel Da Pierre. "Les enquêtes sont en cours pour démanteler le réseau et engager des poursuites contre ses auteurs, a-t-il indiqué, lors d'une visite du site, samedi, en présence du directeur de cabinet … dépossédé un fraudeur au profit de l'Etat de Côte d'Ivoire", a-t-il annoncé, précisant que des poursuites pénales sont également prévues pour ce "crime économique". kkf/fmo Commentaires

sous le régime de Laurent Gbagbo s'est présenté, lundi, devant la Cour d'Assises d'Abidjan qui le poursuit, en compagnie de Maurice Djiré, pour des faits "complicité d'assassinat" de soldats de l'Opération des Nations Unies … Hubert Oulaye. Selon les conseils de M. Oulaye, ?'seule la Cour suprême peut déterminer la juridiction et ordonner la poursuite de notre client qui a été membre de différents gouvernements de la République de Côte d'Ivoire

décidé, au-delà des sanctions administratives qu'encourent les intéressés, de saisir la Justice afin que soient engagées des poursuites judiciaires à l'encontre des responsables qui, usant des prérogatives de leur fonction, posent des actes illégaux au détriment … paix du peuple ivoirien et le leadership remarquable du Président de la République. Elle a en outre préconisé la poursuite de la coopération entre la Côte d'Ivoire, le Système des Nations Unies à travers l'Equipe pays

ordre, 'Vocabulaire' prend la fuite mais il est repéré et arrêté par la police après une course-poursuite suivie de tirs de sommation. Embastillé au violon du commissariat de police, il est accusé de vol en réunion avec violence … Zakaria dit Zaki, un autre enfant agresseur arrêté le 28 mai et de Niko, arrêté plus tôt. La police poursuit la recherche des autres membres du gang encore dans la nature à Odienné. (AIP) ss/cmas Commentaires