14 304 résultats pour « poursuites »

Clinique Estecappelli annonce dans une note d"information transmise à  Abidjan.net, la poursuite de ses offres promotionnels initiés depuis quelques mois en Côte d"Ivoire. Actuellement nos prix promotionnels sont toujours en cours. Particulièrement nous travaillons encore plus

Le procès des 46 militaires ivoiriens Inculpés au Mali va continuer ce vendredi 30 décembre 2022 selon

Le porte-parole du secrétariat exécutif du Pdci-Rda, Bredoumy Soumaïla a animé un point de presse ce

La Cour pénale internationale (CPI) a annoncé jeudi l'abandon du mandat d'arrêt visant Simone Gbagbo dans

Abidjan - La diffusion de fausses nouvelles/informations ou Fake news constitue un délit passible de poursuite pénale, a réaffirmé, mardi 22 juin 2021, à Abidjan, le procureur Adou Richard lors d'un panel sur le thème : "médias et droits … CNDH). Adou a indiqué que "ceux qui diffusent ces genres d'informations ou qui les reproduisent sont passibles de poursuites judiciaires, et peuvent payer des amendes allant de 500.000 à 20 millions Fcfa", non sans rappeler le cas récent, courant

campagne de sécurité routière instituée par le Ministère des Transports, la Police Spéciale de la Sécurité Routière (PSSR) poursuit, jour et nuit, les opérations de sensibilisation et de contrâles. L"objectif visé est de pouvoir extirper de la route

Abidjan- Après une pause, la caravane du social de la Fondation Lonaci poursuit son chemin sur le territoire national, inaugurant des infrastructures à  caractère social. Ainsi, à  Daloa, "la cité des antilopes", en lieu et place d"une réhabilitation

totale insécurité de nos jours dans les transactions immobilières. (â?¦) Mon Parquet général attache du prix à  la poursuite de toute infraction désarticulant notre société en général et singulièrement son socle : la terre , a signifié, vendredi 12 novembre

Sakassou- Une opération de recensement des détenteurs de terrains urbains a démarré depuis mardi 02 novembre 2021 et se poursuit dans la commune de Sakassou, selon le directeur départemental de la construction, du logement et de l'urbanisme, Yamien Jean

Après l"ouverture du Seen Hotel Abidjan Plateau en 2017, le Groupe hâtelier panafricain Mangalis Hotel Group (MHG) poursuit son expansion en Côte d"Ivoire avec l"ouverture du Noom Hotel Abidjan Plateau. Cette tour de 24 étages, nouveau

prendra part à l'investiture du President elu de la Republique du Congo, Denis Sassou-Nguesso, poursuit le texte. Ce dernier a été déclaré élu par la cour constitutionnelle, le 6 avril dernier avec 88,40% briguant ainsi

environnement, il va s'agir de l'accélération des projets de construction de logements sociaux, la poursuite du projet d'aménagement et de gestion intégrée du bassin versant du gourou (PAGIBVG), la poursuite du programme d'amélioration de l'assainissement … nouveaux ménages au titre du programme des filets sociaux. L'accroissement des unités de transformation des produits agricoles, la poursuite de la délimitation des territoires de villages et la délivrance des certificats fonciers, le démarrage des travaux des zones agro

RESSOURCES ANIMALES ET HALIEUTIQUES, ET DE L'ENVIRONNEMENT L'accélération des projets de construction de logements sociaux; La poursuite du Projet d'Aménagement et de Gestion Intégrée du Bassin Versant du Gourou (PAGIBVG) ; La poursuite du programme d'amélioration … nouveaux ménages au titre du programme des filets sociaux ; L'accroissement des unités de transformation des produits agricoles ; La poursuite de la délimitation des territoires de villages et la délivrance des certificats fonciers ; Le démarrage des travaux des zones agro

généraux près les Cours d'Appel à veiller à la stricte application de la loi pénale relative à la poursuite et à la répression des infractions graves commises à l'occasion des accidents de la voie publique. Nous vous proposons … généraux près les Cours d'Appel à veiller à la stricte application de la loi pénale relative à la poursuite et à la répression des infractions graves commises à l'occasion des accidents de la voie publique. J'invite instamment

personnes, courant mois de mai 2021 ; Le Parquet a requis le renvoi de GANAME Amadé des fins de la poursuite pour délit non établi et la condamnation des six (06) autres à vingt (20) ans de prison ferme … peines complémentaires ainsi qu'aux dépens. Le Tribunal a effectivement suivi le Parquet en renvoyant des fins de la poursuite GANAME Amadé pour délit non établi et en condamnant OUEDRAOGO Idriss, FOFANA Ali, KOUAME Yao Gérard, SAWADOGO Tasseré Kouda, BANCE

atelier régional de formation sur les enquêtes financières à l'intention des agences chargées des enquêtes et de poursuites pénales des Etats membres de la CEDEAO, à Abidjan. Pour le ministre Vagondo Diomandé, l'engagement de la Côte d'Ivoire … atelier qui s'inscrit dans cette vision va permettre aux représentants d'administrations en charge des enquêtes et des poursuites des États de la CEDEAO, de renforcer leurs capacités et de contribuer à trouver des solutions durables dans cette lutte

Bureau National de Protection des dénonciateurs et le Pâle Pénal économique et Financier, chargé de l"enquête, la poursuite, l"instruction et du jugement des infractions économiques et financières d"une gravité ou d"une complexité particulières. Dans le cadre … conformité qui ont permis d"aboutir à  la suspension de plusieurs Hauts dirigeants d"établissement publics assorties de poursuites judiciaires. A ce stade de mon propos, je voudrais adresser des remerciements appuyés et sincères à  l"ONUDC, pour son appui

Direction régionale des Transports de l"indénié-djuablin poursuit ses efforts de sensibilisation à  la sécurité routière et prévention contre l"incivisme sur les routes de la région. La campagne hebdomadaire de sensibilisation et d"information des usagers … commune d"Abengourou. Selon l"initiatrice, l"opération de sensibilisation s"inscrit dans le cadre de la poursuite des actions de la stratégie nationale 2021-2025 pour la sécurité routière, adoptée par le gouvernement le 07 juillet 2021. Des actions

également fait état d'un certain degré d'autocensure, en évitant les articles susceptibles de donner lieu à  des poursuites judiciaires, parce qu'ils n'avaient pas les moyens d'engager des avocats pour se défendre. Les médias … Nigeria et du Ghana ont fait état d'une incidence nettement plus élevée de poursuites et d'attaques judiciaires que les organisations médiatiques interrogées dans les autres pays. "S'il existe des différences entre les trois

collaboration et les renseignements recueillis auprès de certains partenaires dont l'ONG égalité & Justice pour tous, plusieurs procédures de poursuites judiciaires ont été initiées. "C'est alors que pour le compte de l'année judiciaire écoulée … dénoncés par l'ONG, le Parquet militaire a initié 43 procédures de poursuites contre les agents des forces de défense et de sécurité pour extorsion de fonds sur les usagers de la route", a-t-dit. Les 34 autres

dispose que "les faits commis par un mineur de 10 ans ne sont pas susceptibles de qualification et de poursuites pénales", poursuit le communiqué. L'Etat de Côte d'Ivoire, conformément à  ses engagements internationaux, a adopté un cadre … fabriquées, falsifiées, mensongères attribuées à  des tiers est sanctionnée par la loi. De ce fait, cette dame risque des poursuites judiciaires. AP/ls/APA

catastrophes naturelles, des conflits armés ou des persécutions, être à la recherche d'un travail ou de la poursuite d'études, ou encore chercher à rejoindre les membres de leur famille. Bien que le destin tragique de milliers de migrants … infractions en matière de trafic illicite de migrants et montre à quel point il est difficile d'engager des poursuites contre de tels crimes , a-t-elle ajouté. Les entretiens approfondis conduits avec des migrants objets de trafic illicite

centre et sud-ouest majoritairement à des fins de criminalité. Les recommandations qui en découlent sont entre autres, la poursuite de la campagne de sensibilisation sur la dangerosité des armes à feu, la non-violence et la promotion … culture de paix avec les associations féminines de terrain. Il propose, en outre, la poursuite des programmes de désarmement communautaire, la poursuite de la sécurisation des armureries des forces de défense et de sécurité et le renforcement du contrôle

Union qui ont perdu des êtres chers, et a soutenu que l'espoir est permis, avec la poursuite de la sensibilisation au respect des mesures barrières, mais surtout avec le lancement des premiers programmes de vaccination contre la COVID … dans les pays de l'Union, grâce à l'initiative COVAX. Toutefois, il a préconisé la poursuite et l'accélération des initiatives visant à renforcer notre capacité de production de produits pharmaceutiques, la vaccination des populations, tout en allant plus

ouverture d'un atelier régional sur les enquêtes financières à l'intention des agences chargées des enquêtes et poursuites pénales des Etats membres de la CEDEAO, initié par le Groupe Intergouvernemental d'action contre le blanchiment d'argent en Afrique … atelier s'inscrit dans cette optique. Il permettra aux représentants d'administrations en charge des enquêtes et des poursuites des Etats de la CEDEAO, de renforcer leurs capacités et contribuera à "endiguer sérieusement et durablement le crime transnational organisé". Durant