14 304 résultats pour « poursuites »

évolutions récentes et perspectives économiques de l'Union, pour décider de mesures visant la consolidation des performances économiques, la poursuite de l'assainissement des finances publiques et l'approfondissement des réformes structurelles dans les États membres de l'Union

jugement rendu dans un délai raisonnable déterminé par la loi . L'article 7 de la loi fondamentale, poursuit le conférencier, est plus généreuse dans la protection et l'égalité des citoyens devant la justice. "En effet, cet article fait

BEPC ou d'un diplôme reconnu équivalent par le Ministère de l'Education Nationale ou de l'Enseignement Technique poursuit le communiqué qui ouvre l'autre porte pour les candidats musiciens . Etre titulaire du BEPC ou d'un diplôme

manifestation de la vérité dans le cadre du procès des ?'disparus du Novotel'' se poursuit. Les témoins continuent de se succéder à la barre. Ce mardi 28 mars 2017, il y a eu trois témoins. Parmi eux, le médecin légiste

portent gravement atteintes à la nécessaire cohésion au sein de leur groupement politique. Et perturbent leurs militants. En conséquence poursuit-il, il est demandé aux cadres de cette coalition d'arrêter de parler de ce sujet. A compter

française TF1. ?'Nous nous sommes retrouvés au Novotel pour retrouver des confrères de France 2 qui y étaient déjà'', poursuit le journaliste, expliquant que le 4 avril 2011, ?'entre 15 heures et 15 heures 30, je reçois, depuis ma chambre

Ivoire, le président rappelle incessamment de dire la vérité, rien que la vérité, rappelant qu'il est passible de poursuites et risquerait jusqu'à cinq ans de prison s'il faisait un faux témoignage. Mais le témoin, venu déposer

édition du Forum des marchés émergents sur l'Afrique sur le thème "Imaginez l'Afrique dans 40 ans", se poursuit avec la deuxième édition de la Conférence internationale sur l'émergence de l'Afrique. Des représentants de gouvernements, d'institutions

changement (Cnc) et le Front du refus qui s'opposait à la réforme constitutionnelle. Cette nouvelle plate-forme, poursuit-elle, devrait aboutir à un projet de gouvernement commun s'inspirant du projet actualisé du camp Sangaré. Par ailleurs, Odette Lorougnon

éléments matériels et intentionnels retenus par l'Etat de Côte d'Ivoire contre Simone Gbagbo. Me Diomandé Vafoungbé poursuit cette offensive accusatrice avec des statistiques qui, selon lui, démontrent que Simone Ehivet Gbagbo n'est pas innocente des faits