14 304 résultats pour « poursuites »

Abidjan. La lutte de façon efficace contre la fraude sous toutes ses formes a été intensifiée par la poursuite de la réforme de la carte d'accès aux soins et l'approfondissement des fonctionnalités des logiciels de gestion … santé. 9- POURSUITE DES ACTIONS D'APPUI AUX MUTUALISTES POUR L'ACCÈS A LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE Dans le souci de permettre l'acquisition définitive de logements en vue de bonifier le bien-être social et économique du policier, le FPPN

séance , tout en priant ses hôtes de transmettre ces documents à Monsieur Alassane Ouattara, président d'honneur du RDR , poursuit la note d'information. La délégation conduite par Mme Henriette Diabaté a fait également des propositions et s'est engagée … suite d'une invitation du leader du PDCI afin d'effectuer le déplacement pour échanger sur la poursuite des travaux relatifs à la création du parti unifié RHDP. Et ce conformément à la résolution du Bureau politique

déclaré le magistrat Grah Ange Olivier. Les textes de la Constitution de 2000 ont aboli les lois de poursuite contre un magistrat a-t-il fait savoir. Je vais déposer la plainte dans la semaine et je ne demanderai … Homme doit respecter la liberté syndicale, considérée comme sacrée les droits de la défense, doit respecter la légalité des poursuites". CK Commentaires

canalisation et de drainage des eaux de pluie , indique le texte. Leurs auteurs et complices feront l'objet de poursuites judiciaires , annonce le Procureur de la République. Ces faits constitutifs de dégradation volontaire d'ouvrages publics et de biens, ayant

municipalité de Bouaké se sent fière après avoir embrassé un tel projet. D'où son appel à sa poursuite. C'est un projet dont nous sommes fiers aujourd'hui. Les investissements ont permis de réhabiliter l'existant et de créer … terme aujourd'hui. Il a fait ses preuves à Bouaké, nous appelons de tous nos v?ux à sa poursuite pour l'intérêt supérieur de nos frères et s?urs , a lancé le Premier magistrat de la seconde ville

biens, notamment l'obstruction des voies de canalisation et de drainage des eaux de pluie, feront l'objet de poursuites judiciaires, menace le procureur de la République dans un communiqué parvenu mercredi à l'AIP. Selon le document

dématérialisation des procédures de dédouanement et d'immatriculation des véhicules pour réduire les délais et supprimer certains frais, poursuit le texte. Il demande en outre la poursuite du renouvellement du parc automobile au profit des transporteurs de personnes

dématérialisation des procédures de dédouanement et d'immatriculation des véhicules pour réduire les délais et supprimer certains frais ; - la poursuite du renouvellement du parc automobile au profit des transporteurs de personnes et de marchandises ; - la mise en ?uvre de mesures … pour s'adapter au nouveau cadre réglementaire. Le Comité prie le Gouvernement de tout mettre en ?uvre pour la poursuite du dialogue inclusif avec les acteurs de la filière, à l'effet de réussir sans dommage, le rajeunissement du parc

dématérialisation des procédures de dédouanement et d'immatriculation des véhicules pour réduire les délais et supprimer certains frais la poursuite du renouvellement du parc automobile au profit des transporteurs de personnes et de marchandises la mise en ?uvre de mesures … douane. Pour la bonne exécution du décret, le Comité prie le Gouvernement de tout mettre en ?uvre pour la poursuite du dialogue inclusif avec les acteurs de la filière, à l'effet de réussir sans dommage, le rajeunissement du parc

Somalie et Représentant spécial du secrétaire général de l'ONU en République démocratique du Congo. Le Sahel, aujourd'hui, poursuit le diplomate, c'est une terre où plus de 65% des jeunes ont 25 ans . C'est de l'énergie … vent également. C'est 13,9 milliards de kilowatt par an que ces ressources peuvent permettre d'avoir, poursuit-t-il. Pour Maman Sidikou, le Sahel est une terre d'opportunité, mieux, une terre de business dont il faut exploiter