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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 851 résultats pour « proposition »

Résultats 1–10 sur 598 en 2015· les plus pertinents d'abord
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Christiane Taubira explique "le malentendu" sur la création d'un barreau de l'OHADA proposé par Paris

justice, Christi​a​ne Taubira, a expliqué, mercredi à Yamoussoukro le "malentendu" suscité par la proposition du bâtonnier de l'ordre des avocats de Paris sur la mise en place d'un barreau de l'OHADA, soulignant … cette proposition vise à améliorer la transparence dans un espace OHADA où le droit s'uniformise, où il y a facilité pour les affaires légales mais aussi facilité des affaires illégales notamment la corruption et le blanchiment d'argent". Christi

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 09 septembre 2015

porte organisation et fonctionnement des bureaux de vote. Il détermine, en application de la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission Electorale Indépendante (CEI), les modalités d'organisation et de fonctionnement des bureaux de vote, de manière … techniques et les modalités d'établissement des cartes d'électeur. En application de la législation électorale nationale et sur proposition de la Commission Electorale Indépendante (CEI), ce décret fixe pour les prochaines élections, les spécifications techniques de la carte

Organisation couplée des législatives et élections locales contre cumul des postes Gervais Coulibaly, Privat Oula et Williams Attéby en total désaccord

sont rééligibles. Les conseils régionaux sont renouvelés à une date fixée par décret en Conseil des ministres sur proposition de la Commission chargée des élections. La date est publiée au Journal officiel, au moins deux mois avant les élections. Toutefois … proposition de la Commission chargée des élections, un décret peut abréger ou proroger le mandat d'un conseil régional pour faire coïncider son renouvellement avec la date des élections régionales , indique l'article

Présidentielle ivoirienne : Les 5 propositions et 12 engagements de Banny

campagne au stade municipal de Dabou. Ce programme se résume en 17 points. Il y a 5 propositions de solutions et 12 engagements. Les 5 propositions représentent l'ensemble des décisions qu'il exécutera, dès le début de son mandat … travail à faire pour, selon le candidat, repositionner le pays dans le concert des nations. Au nombre des 5 propositions figure en 4e position, la question du système de péage du 3e pont dénommé pont Henri Konan Bédié

Le Ministre Wang Yi parle de la question de la Mer de Chine méridionale au Forum régional de l'ASEAN

contrôle des risques en mer , qui seraient une nouvelle plate-forme pour aborder les initiatives et les propositions des différentes parties et, une fois le consensus dégagé, ces initiatives et propositions pourront être mises en application. Puisqu'on parle … initiatives, la partie américaine a récemment avancé la proposition dite trois arrêts , mais nous pensons que cette proposition est peu applicable. Quel est l'objet des arrêts ? Les avis sont partagés là-dessus. Et quels en sont les critères

Dette intérieure: les fournisseurs grognent, l'Etat rassure

Centre d'information et de communication intergouvernemental (CICG). La ministre est sûre de son fait. Elle compte sur la proposition de paiement échelonnée élaborée par son département, et validée par le gouvernement, pour éponger le reste des créances à payer … fournisseurs. Les différentes propositions se déclinent comme suit : les entreprises dont le montant de la dette est supérieur à 100 millions FCFA doivent consentir à une décote de 50% si elles voulaient être payées au premier trimestre 2014. Les entreprises

Disparitions d'enfants à Abidjan: les trois propositions d'André Silver Konan

mais pas seulement. Dans ces affaires de disparition, nous les parents, sommes responsables, dans de nombreux cas. Explications et propositions. Il y a quelques semaines, j'ai été saisi du cas d'un enfant disparu à Marcory. Avec des amis … trafiquants d'organes humains, etc.) La responsabilité de l'Etat est donc grande. Voilà pourquoi je fais ces trois propositions. Proposition 1 Le ministère de la Solidarité, de la Famille, de la Femme et de l'Enfant pourrait initier

Réconciliation nationale: les 4 propositions des rois et chefs traditionnels à Ouattara

porte-parole du directoire, Nanan Tanoé Désiré, roi des N'zima de Grand- Bassam, a lu les quatre propositions faites par les têtes couronnées. Au plan de la sécurité, le désarmement effectif des démobilisés a été demandé. Avec celui … traditionnels, pour être plus crédible, ne doit pas être sous la tutelle du ministère de l'interieur.Répondant aux propositions de ces garants de la tradition. Le chef de l'Etat dit avoir pris bonne note et a promis