5 992 résultats pour « propriétaires »

Directeur général des Impâts Ouattara Sié Abou rappelle aux propriétaires de véhicules comportant une charge utile que la taxe spéciale sur les transports privés de marchandises, est due par les personnes physiques ou morales, qui utilisent leurs véhicules pour … besoins de leur activité commerciale ou Industrielle à  caractère professionnel. Il précise donc que les particuliers propriétaires de ces types de véhicules et qui les utilisent à  des fins personnelles, ne sont en aucun cas visés par la taxe spéciale

réglemente le foncier rural, " quand tu n?es pas national, tu ne peux pas être propriétaire terrien en Côte d?Ivoire ".Il s'exprimait dans une interview sanctionnant sa tournée de sensibilisation sur l'État-civil … Etat, les collectivités et les nationaux. Quand tu n?es pas national, tu ne peux pas être propriétaire terrien en Côte d?Ivoire. Or, il y avait des non-nationaux qui avaient des titres fonciers, donc il fallait régulariser. Cela

préfet du département de Prikro, Addoh Tano, encourage les propriétaires de maisons à  établir un contrat de bail entre eux et les locataires et à  mettre les logements à  la disposition des directeurs et chefs de service affectés dans … chefs de service à  travers un contrat de bail bien établi promettant de veiller à  ce que les propriétaires de maisons perçoivent l"argent de leur loyer. Les propriétaires de maisons à  Prikro louent leur maison sans faire signer

présumé propriétaire de véhicules interceptés, par les Officiers de Police Judiciaire Gendarmes (OPJ) de la Haute Autorité pour la Bonne Gouvernance a été déféré au parquet du Pâle Pénal économique et Financier à  la suite de son audition, pour … saisie des marchandises et documents concernés par l"enquête ouverte. C'est suite à  celà  que ''le présumé propriétaire des véhicules interceptés, s"étant présenté dans les locaux de la HABG pour proposer une somme d"argent aux enquêteurs

été situées. Les chefs de zone des deux communes ont été suspendus de leur fonction. Les deux propriétaires ont aussi été interpellés car il y a eu homicide, a déclaré le porte-parole du gouvernement, Amadou coulibaly

Ivoiriens attendaient le retour de l'homme de paix (â?¦), ils découvrent un monarque qui se croit propriétaire du FPI , c'est en substance, en ces mots que Pascal Affi N'Guessan, président du Front populaire ivoirien (FPI), a parlé

propriétaires des véhicules arrachés lors de la crise post-électorale pour conduire l’opération de restauration de l’ordre public ont entendu longtemps et ne voient toujours pas des ébauches de solution à leur situation. Pour constituer une force

stations dans chacune des localités concernées, et a procédé à  la signature des protocoles d"accord avec les propriétaires terriens en vue de la cession de ces sites. Au total plus de 100 millions FCFA a été remis … propriétaires terriens pour pouvoir débuter les travaux d'ici la fin de l'année de 2023. A l"horizon 2030, l"ONAD envisage doter les 31 régions et les 2 Districts Autonomes de STBV. Cette action envisage

propriétaires de biens immobiliers locatifs disposent désormais d'une plateforme spécialisée dans l'évaluation du crédit des personnes physiques et morales en matière de gestion locative, a annoncé ProTech Acoonda Rating Score (ARS), lors d'une conférence … Plateau. Cette solution innovante a pour finalité de déterminer le crédit du locataire afin de permettre à tout propriétaire d'immeubles locatifs de mesurer sa solvabilité et sa fiabilité avant de lui donner sa maison en location. Autrement

appelé au retrait des frais supplémentaires de 100 FCFA imposés sur les transactions Mobile Money par les propriétaires de Points De Vente ( PDV) réunis au sein d'un syndicat dénommé '' SYNAMCI''. Dans un communiqué parvenu samedi à  Abidjan.net … rester ouvert à  une ""discussion constructive et responsable''. Rappelant qu'elle a toujours été aux câtés des propriétaires de PDV, l'Union des opérateurs de Telecom a invité les membres du syndicat SYNAMCI à  la retenue les exhortant