1 648 résultats pour « prorogation »

pour les logements sociaux mis à la disposition de leurs employeurs par les entreprises agricoles ou agro-industrielles, la prorogation de la période de souscription des déclarations fixés au 31 janvier, l'échelonnement des payements d'impôts fonciers des personnes

quarts à estimer que la justice et l'armée ivoiriennes sont "corrompues" et souhaiter des réformes en "profondeur". La prorogation de la CDVR intervient après plusieurs gestes récents d'apaisement du gouvernement. Une soixantaine de détenus partisans

staff, pour leur livrer la primeur de ses trois rencontres. Pour l'heure, Banny attend une ordonnance officielle de prorogation de son mandat, venu à expiration en novembre 2013. Lors de la remise de son rapport, Konan Banny a soutenu

matériels et premiers lots de pièces de rechange ? Exonération totale de la TVA Durée 2 ans avec possibilité de prorogation d'un an si 66% d'investissement réalisé Avantages en phase d'exploitation (Création) Durée

dernier décret signé par le chef de l'Etat qui ampute certaines prorogatives aux maires fait déjà l'objet de beaucoup de commentaires. Cette décision a fait l'objet d'une communication lors de la dernière session du Conseil municipal

cultures vivrières. 2013 a été aussi marquée par l'adoption d'un projet de loi sur le foncier rural prorogeant le délai d'obtention des titres fonciers. Par ailleurs, il a été validé récemment, la stratégie nationale de développement

clôture des dépôts de candidatures était fixée au 31 décembre prochain. Mais les organisateurs dudit jeu ont décidé de proroger cette date. C'est un ouf de soulagement pour les candidats qui n'y croyaient plus. Le Cabinet TT.R Conseils

UEMOA donne jusqu'en 2017 aux différents Etats pour l'application de ces deux lois organiques, et une prorogation de deux ans pour les Etats retardataires. Irène BATH

été possibles. Avant de les solliciter à nouveau, pour la construction de l'autoroute Abidjan-Bouaké et sa prorogation jusqu'à Lagos. Le président Ouattara indiquera en outre qu'au-delà de l'intérêt que cette autoroute suscite, elle doit

serment au mois de mai alors que l'année 2011 a été entamée ? qu'il ne demandera pas une prorogation, les élections auront lieu en 2015. Il a dit cela à Bouaké, je rapporte simplement ses propos. Le concerné