Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

795 résultats pour « relaxation »

Résultats 1–10 sur 76 en 2012· les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Affaire Ali Sabroui ou piraterie judiciaire/ Cour d'Appel : L'origine du clash entre le 1er président et le président de chambre

palais de justice pour que l'homme d'affaires libanais, Ali Sabraoui, qui avait bénéficié de la relaxe à l'issue du délibéré de la Cour d'Appel, soit contraint par décision du premier président de la Cour à poursuivre … requièrent une aggravation de la peine. Contre toute attente, le président de Chambre qui préside l'audience prononce la relaxe pure et simple. Dans le principe, en tant que juge du siège, il a le droit. Mais coup de théâtre

L'indépendance de la Justice

Justice a assurément réalisé que ces personnalités ne pouvaient pas être gardées indéfiniment en prison. D'où leur relaxation. Mais, à la vérité, c'est une liberté conditionnelle qui leur a été accordée. De fait, les concernés sont certes relaxés

Condamnation de Laurent AKOUN - Le délit n'étant pas constitué, le FPI fait appel

démontré que le délit de trouble à l'ordre public n'était pas constitué, demandant par conséquent la relaxe du prévenu. C'est que, le délit pour être constitué au regard des articles 169 et 174 du code pénal, devait … tenu des propos querellés était une réunion dédiée et dans un endroit clos ; ce qui devait incliner à la relaxe du prévenu), le tribunal est allé à une condamnation plus que surprenante. En tant que parti respectueux des Institutions

Déclaration: Relativement à la condamnation du Secrétaire Général et Porte-parole Laurent AKOUN

démontré que le délit de trouble à l'ordre public n'était pas constitué, demandant par conséquent la relaxe du prévenu. C'est que, le délit pour être constitué au regard des articles 169 et 174 du code pénal, devait … tenu des propos querellés était une réunion dédiée et dans un endroit clos ; ce qui devait incliner à la relaxe du prévenu), le tribunal est allé à une condamnation plus que surprenante. En tant que parti respectueux des Institutions

Justice / Après avoir été libéré par le juge , L'Avocate Générale fait casser immédiatement la décision et maintient en prison Ali Sabraoui

générale. ?'Je suis venu à l'audience, ce mercredi. Lébé Gbaka, juge chargé de mon dossier a prononcé ma relaxe pure et simple de la décision rendue en première instance. Donc, il a annulé la peine qui a été prononcée … Cour d'Appel qui s'appellerait Kanga Mathurin. Celui-ci me notifie que la décision de ma relaxe est nulle et qu'il renvoie l'affaire à un autre délibéré.'' a souligné le gérant des stations ?'Essenci''. Le détenu

Joie et tristesse hier à Sofitel Sipopo

Eléphants avaient quartier libre. Mais la matinée, ils ont été invités à la piscine pour un moment de relaxation. Docteur, moi je ne connais pas l'eau , lance Emmanuel Eboué. Un autre joueur répond : Tu vas boire l'eau aujourd … dégage aussi bien dans la rue qu'au Sofitel Sipopo. A la vérité, les Eléphants semblent plus relaxes que leurs homologues Equato-guinéens à cet hôtel. On a l'impression que Didier Drogba et ses coéquipiers sont plutôt les nationaux