1 783 résultats pour « reversement »

Les rapports entre le ministère de la jeunesse, des sports et des loisirs et les fédérations sportives nationales

moins nantis. Pendant des années, je n'ai personnellement pas profité des services de la mutuelle. Le gouvernement ne reversant pas régulièrement ce qui nous est dû, nous avions des problèmes de paiement des pharmaciens à échéance et certains

Pendant que le Conseil d`administration s`attelle à tout mettre en ?uvre pour organiser la prochaine assemblée

FANCI, de la Gendarmerie, du GATL et de la Police (de 2000 à mars 2006) sans jamais les reverser à cette compagnie. Un autre protocole d'accord est alors contresigné entre les deux parties. Mais contre toute attente

caresse, cela sera pris en compte. Un employeur qui prend les cotisations de ses employés et qui ne les reverse pas, c'est un détournement et cela doit être puni comme tel. C'est vers ce type de réformes

caresse, cela sera pris en compte. Un employeur qui prend les cotisations de ses employés et qui ne les reverse pas, c'est un détournement et cela doit être puni comme tel. C'est vers ce type de réformes

structure qui effectue la retenue des impôts à la source au moment du versement de sa rémunération et le reverse au centre des impôts dont dépend la structure. Il en est de même du DG des impôts et de tous … mieux. La fraude n'est pas due à l'opacité des textes. La fraude, c'est le refus de reverser à l'Etat sa part de contribution et de faire de ce gain illicite une partie de son commerce. Aujourd

pencheront ensemble sur un diagnostic partagé. Il s'agira d'identifier les obstacles à la collecte et au reversement de la taxe, de repérer les redevables qui échappent aux mécanismes actuels, et de proposer des solutions concrètes pour améliorer

L'institution de prévoyance sociale- Caisse Générale des Fonctionnaires et Agents de l'État ( CGRAE), a instruit le

tonnes conduite par Le Conseil du café-Cacao tienne ses engaments vis-à-vis des producteurs, en leur reversant les 2800 F CFA perçus à la livraison. Réagissant aux critiques portées par les différents intervenants contre Le Conseil

Cette contribution est acquittée lors de la liquidation des obligations sociales auprès de l’IPS-CNPS, qui la reverse à la Banque nationale d’investissement (BNI) dans le mois qui suit l'encaissement. L’effectif est apprécié au 31 décembre

exclusivement par la différence entre les prévisions budgétaires initiales et les recouvrements fiscaux effectivement réalisés. « Le mécanisme de reversement repose en effet sur un principe de corrélation directe entre les ressources mises à disposition et le niveau réel

Le président de l’Union fédérale des consommateurs de Côte d’Ivoire ( UFC-CI), Jean Baptiste Koffi

détriment des producteurs. S’il s’avère que des opérateurs ou des coopératives ont encaissé des chèques sans reverser les paiements aux producteurs, nous saisirons la justice », a t-il martelé. Monsieur DIAKITE a dénoncé les pratiques de certaines sociétés

cultivée, réfléchie et ambitieuse », désireuse de raconter ses vérités avec maturité. Dans une démarche engagée, l’auteur prévoit de reverser 40 % des revenus issus de la vente du livre à une structure œuvrant pour la santé mentale des enfants, inscrivant