445 résultats pour « sentence »

jugement de manière concentrée, hochant de temps en temps la tête. En se rasseyant après la lecture de la sentence, il a mis une main sur son coeur. Des dunes du Sahara à celles de la mer du Nord

données avaient alors fait savoir qu'elles examineraient ces transferts de données de près. Mardi 27 septembre, la première sentence est tombée. L'autorité de protection des données de Hambourg, où est situé le siège allemand de Facebook, a interdit

revoir la composition du bureau en y incluant assez de femmes avant toute investiture. C'est sur cette sentence que la cérémonie a pris fin à la salle des mariages de la mairie de Yamoussoukro. A la vérité, la question

image déjà certains de mes lecteurs, sans avoir lu la chronique, donner la sentence. On l'avait dit. Et qu'il ne quittera pas le pouvoir avant des années. Il va faire un troisième mandat. C'est clair

crime grave et même si je n'ai pas intentionnellement consommé de l'alcool, j'accepte la sentence et l'amende, et je voudrais présenter mes excuses pour cette situation, a ajouté Touré. ... suite de l'article sur Autre presse

salle d'audience. Dans les travées du tribunal où elles se congratulent, des femmes pleurent de joie, après cette sentence condamnant l'ex-président tchadien (1982-1990), en exil à Dakar depuis sa chute en décembre 1990. "La décision nous

présence et sur lesquelles une certaine majorité ( ??!!!) se fonde pour distribuer les bons points ici et pour prononcer des sentences là. Amon avis, l'on assiste aujourd'hui en Côte d'Ivoire à une emprise des militants de l'opposition

planquent leur argent , sans différencier riches entrepreneurs créatifs des riches corrompus accaparant les rentes de leur pays. Bref, la sentence populaire a rapidement tout mis dans le même sac. Une analyse plus objective que celle qui s'étale à longueur

appuyer sur les articles 392, 393, 394, 396 et 397 du code pénal ivoirien en vigueur pour prononcer la sentence de Traoré Oumar en ces termes :  Le tribunal, en matière pénale et correctionnelle déclare Traoré Oumar coupable en répression

minute, l'AFAD a bénéficié d'un penalty raté par Amian Djama. A noter qu'à partir de la sentence suprême accordée par l'arbitre, le Sporting club de Gagnoa a évolué à dix contre onze, Koffi Nguessan, auteur