453 résultats pour « sommation »

forces pénitentiaires. Face à cette hostilité, les agents, débordés, ont été contraints de faire usage de tirs de sommation afin de pouvoir se replier. Ce n’est qu’avec l’intervention rapide des forces de la Gendarmerie

taxations d'office », a-t-elle dénoncé, signalons dans la foulée des fermetures d’entreprises du secteur, des sommations à payer pour d'autres, des mises en demeure pour plusieurs d’entre elles.Pour Blanche Assémian, le secteur du transport terrestre

tortures et les séquestrations dans les cités universitaires.L'@venir dépeint la détresse des étudiants des résidences universitaires après la sommation du gouvernement aux occupants illégaux de libérer les chambres.S'agissant du volet social, Fraternité Matin dit que les retraités disent

opération avait débuté dans le calme, sauf à Toussakro, où des agents ont été attaqués, entraînant des tirs de sommation pour se défendre. L'un des agresseurs a été blessé et a été pris en charge par les services

opération avait débuté dans le calme, sauf à Toussakro, où des agents ont été attaqués, entraînant des tirs de sommation pour se défendre. L'un des agresseurs a été blessé et a été pris en charge par les services

Abidjan.net dimanche de source policière. " ( ...) Les agents de la BRI-SUD, après s'être positionnés stratégiquement, lancent une sommation claire : "Police !"...Les suspects, visiblement surpris, réagissent en ouvrant le feu sur les agents tout en tentant de fuir

exhortant tous les assujettis en retard à se conformer rapidement pour éviter les sanctions, soulignant que le processus de sommations par les commissaires de justice se poursuivra et s'intensifiera dans les semaines à venir.Entre 2019 et 2021, la pandémie

assujettis retardataires des directions générales des impôts et des douanes. Les assujettis retardataires des autres administrations recevront également des sommations des commissaires de justice, a annoncé le Secrétaire général.Le patrimoine à déclarer comprend l?ensemble des biens meubles

octobre, le véhicule l'entrepreneure, garé devant un bar de la ville, a essuyé des présumés tirs de sommation d?individus armés de calibre 12 avant d?être caillassé, précise cette source.La brigade de gendarmerie, alertée par les riverains apeurés

dépassement des vitesses maxima réglementaires en agglomération au-delà  de 25km/h; du refus d"obtempérer à  une sommation de s"arrêter émanant d"un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions de la police de roulage; de refus