3 882 résultats pour « subventions »

nombre des questions relevant de l'engagement unique figurent entre autres: l'agriculture (l'accès au marché, les subventions à l'exportation, le soutien interne, le coton), les services, l'accès aux marchés pour les produits non agricoles, la facilitation … échanges (une des quatre questions de Singapour), les règles de l'OMC : (Antidumping et les subventions), les règles de l'OMC : (Accords commerciaux régionaux), le commerce et l'environnement. Le deuxième principe qui mérite notre attention se décline dans

représentants du ministre de l'Economie et des finances, nous avons été informés de la disponibilité du reliquat des subventions 2002, de l'entièreté de celles de 2003 à 2007 et des subventions d'investissement 2006. Nous avons obtenu … ferme promesse de mettre ces subventions à notre disposition avant notre retour effectif. S'agissant des subventions de 2004 et de 2005 et des subventions de fonctionnement de 2006, la réunion a procédé à la prise d'un arrêté

sont pas payés. Et la raison est que les fondateurs disent toujours que les enseignants attendent les subventions de l'Etat. Mais quand ça vient, les fondateurs ferment leurs portables, disparaissent et les enseignants ne sont pas payés … vous n'avez pas un droit de regard sur la gestion des subventions que vous octroyez aux écoles supérieures privées ? Au niveau des reformes, on avait appris que les étudiants qui ont fait une année préparatoire n'ont pas assez

élus s'interrogent sur le mode de répartition des subventions de l'Etat aux formations politiques et l'omission des groupes parlementaires. La grogne est pour l'instant sourde, mais elle est réelle. Et des députés réclament même des explications … gouvernement. D'une part, sur les critères de répartition des subventions aux partis politiques représentés à l'Assemblée nationale pour permettre de comprendre la différence de montants alloués d'une formation à une autre. D'autre part, sur les raisons

publics, des partis et groupements politiques abrogeant la loi n°99-694 du 14 décembre 1999, il prévoit une subvention de 2,9 milliards de FCFA. Cette dotation est en baisse par rapport au budget de 2006 qui s'élevait … dépend pas de la volonté des autorités. Car, selon l'article 3 de ladite loi, le montant de la subvention allouée est fixé par la loi de finances et représente le millième du budget de l'Etat. Cette nouveauté

groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET) a signé hier un contrat de subvention avec trois entreprises de presse écrite. Celles-ci ont été sélectionnées lors de la première session ouverte du 31 mai au 03 août dernier … trois entreprises ainsi primées ont bénéficié d'une subvention globale de 58.021000F Cfa. Il s'agit du Groupe olympe, éditeur des quotidiens Soir-Info, l'Inter et l'hebdomadaire Star Magazine ; du Groupe Ouest Médias, éditeur du quotidien

élus aient, comme c'est le cas au Burkina Faso, un statut d'utilité publique pour bénéficier d'une subvention de leurs gouvernements? Les communes sont des démembrements de l'Etat et les conseils municipaux prennent en compte, dans leurs … préoccupations des populations locales. Cela décharge l'Etat et il est normal que l'Etat en plus des subventions pour le fonctionnement des communes, apporte une aide. L'Etat peut encourager les communes à se regrouper, à s'organiser

bénéfice prélevé sur la vente des produits du tabac qui constitue le fonds de la subvention aux fédérations. Dès lors, l'on peut s'attendre à assister véritablement au développement des aires de jeu. Ou à défaut, à la remise … décision ministérielle n° 455 du 28 mars 2007 et portant fixation des critères d'éligibilité à la subvention provenant de la taxe parafiscale sur les produits du tabac, dispose en son article 3 ceci : ?'La répartition de la subvention

subvention 2007 provenant de la taxe parafiscale pour le développement et la promotion du sport est disponible. Le ministre de la Jeunesse et des sports, Dagobert Banzio a signé l'arrêté qui fixe la clé de répartition de cette subvention … disposition du représentant du ministère en charge des sports, tout document afférent à l'utilisation de cette subvention. En conséquence, le ministre laisse planer une épée de Damoclès sur la tête des présidents des fédé. " Le non-respect

autres pays pour que les intrants en Côte d'Ivoire soient moins chers, lorsqu'il n'y a aucune subvention dans le secteur privé, à quoi peut-on s'attendre? Pourtant, il y a des secteurs, peut-être pas aussi … personnes qui quittent les pays d'Europe pour venir se faire soigner en Tunisie. Mais à défaut de subvention directe, n' y a-t-il pas d'allègement fiscal au niveau des établissements privés de santé, de sorte que vous

elles étaient il y a quelques décennies en arrière. Il nous est reproché de prélever des sommes sur les subventions que l'Etat doit aux fondateurs. Alors deux choses. La première chose, à mon arrivée ici, j'ai trouvé … entre leurs dettes d'impôts et leur cotisation sociale vis-à-vis de l'Etat avec leur créance de subvention sur le tas. Ils n'ont pas semblé adhérer à cette position. Nous étions en train de poursuivre ces discussions

fonctionnement normal. Les conseils municipaux n'ont pas pu se réunir, les communes qui recevaient les subventions de l'Etat n'ont pas perçu leur dû, les agents municipaux qui travaillaient dans ces différentes communes ont été contraints au chômage … avaient plus reçu depuis belle lurette, sans oublier de nous interroger sur ce qu'il en était des subventions des mairies qui avaient été gelées pendant toute cette période. On nous avait donné l'assurance que les subventions du dernier

cacao de la région des Lagunes, hier au siège de la Sifcacop à Treichville, pour le payement de leurs subventions, a encore accouché d'une promesse. Au terme de trois heures de négociation (de 11h à 14h) à huis clos … région de la lagune seront financées jeudi, ont-ils annoncé. Venus dans le but de recevoir leurs subventions confiées par l'Etat à Sifcacop, et estimées à plus de 5 milliards de francs Cfa, les différents représentants des coopératives

Conformement au cahier de charge de la parafiscalité qui stipule aide ou subvention aux différentes ligues , la fédération ivoirienne d'Athlétisme a procédé à la remise de package aux ligues de l'intérieur. Hier au stade Houphouët Boigny, le président … part de leur fédération. M Gbongué Mamadou, porte-parole des récipiendaires n'a pas manqué de mentionner que ces subventions sont venues à point nommé. Nous sommes heureux. Cette aide est une bouffée d'oxygène et elle nous permettra

Plus d'un mois, après le lancement de la campagne du cacao, l'Etat décide enfin d'accorder une subvention aux coopératives. Ce qu'il est convenu d'appeler le ?'médecin après la mort'' Les responsables des coopératives … producteurs de café/cacao de Côte d'Ivoire) pour déposer les documents pouvant leur permettre de bénéficier de la subvention annoncée, il y a quelques jours, par le ministère de l'Agriculture. Si la subvention de l'Etat semble donner

Grand-Lahou pour croiser la formation locale, l'Essor. ?'Des défections amputées au nom paiement du reliquat de la subvention fédérale'' ont avancé ces clubs pour justifier leurs actes. Toutefois, ces défections n'ont pas empêché le déroulement des autres … Olympique de San Pedro n'ont pu se départager 2-2. Les précisions du président Prétextant un reliquat de subvention, les formations de Nabab de Sinfra et des Amazones de Koumassi n'ont pas pris part à la 10e journée

Trois points constituent la pomme de discorde. Ce sont, d'après le directeur de cabinet, le montant de la subvention pour les handicapés, la répartition de cette subvention à toutes les associations de handicapés l'intégration des étudiants dans … concours et à la Fonction publique. M. Dogbo exigerait, selon M. Touré, une revalorisation de la subvention de 10 millions à 500 millions de francs CFA. Il serait contre une répartition équitable de cette subvention à toutes les associations

fédération des associations des handicapés de Côte d'Ivoire (Fahci), revendiquent une augmentation du montant de leur subvention, la remise de la grande partie de la subvention à la Fahci, et l'intégration sans condition des handicapés à la fonction … publique, etc. Abdou Touré a expliqué que la fixation du montant de la subvention, l'intégration à la fonction publique, ne relèvent pas de son ministère. Poursuivant, il a souligné que l'ensemble des associations des personnes handicapées est tombé

arriérés de salaires. Ces arriérés atteignent pour certains 4 ans de cumul. Chaque fois que l'Etat paye les subventions des fondateurs, ils refusent de nous payer nos salaires. Ils évoquent toujours leurs charges. Nous avons accepté jusqu'à maintenant … tourné le dos. Certains fermaient leurs portables, témoigne un enseignant. Pourtant, le Synesup estime avoir les informations sur les subventions qu'on perçues les fondateurs, de la part de l'Etat, dans l'ordre de 8 milliards de franc

goût de la fédération qui estime que c'est grâce à cette entreprise qu'elle octroie une subvention de 38 millions aux clubs de L1. Que la fédération nous disent si les 38 millions représentent une subvention fédérale … sponsoring s'interroge Kuyo. D'autant qu'il est convaincu qu'il y a une nuance entre une subvention et un sponsoring qui selon lui se discute de partenaire à partenaire. Toutefois, l'homme fort des vert et rouge

seraient désespérément vides obligeant certains militants mécontents à se demander où sont passés les 800 millions de Fcfa de subvention de l'Etat. La grande réunion de mobilisation du PDCI-RDA dans le fief de Henri Konan Bédié à Daoukro … samedi 19 mai 2007. Ils s'interrogent sur la destination prise par les 800 millions de Fcfa de la subvention de l'Etat versée par le pouvoir FPI qui a tenu ici ses promesses. Où SONT PASSES LES 800 MILLIONS

suivi. Ainsi, pour le premier budget 2003, nous avons eu un peu plus de 500 millions de subvention pour l'investissement. D'année en année, cette subvention a baissé au point où nous nous trouvons aujourd'hui à 290 millions … peut prendre en compte que les besoins pour lesquels nous avons le financement étant donné que les subventions, comme je vous le disais, ont baissé d'année en année compte tenu de la crise que nous connaissons. Si bien

choses se précisent. Bientôt les fédérations sportives pourront passer à la caisse pour bénéficier de la subvention provenant de la taxe parafiscale. Au cours d'un point de presse donné hier à la salle de conférence … mandat). Au-delà de ces conditions, la décision précise une "feuille de route" pour les fédérations sportives. Cette subvention est destinée à la promotion et au développement du sport en Côte d'Ivoire. A ce titre, elle doit être utilisée

euros pendant les cinq années suivantes. Pour être disponibles ces volumes financiers exigeront non seulement une augmentation des subventions de l'aide au développement, mais aussi la mise en ?uvre efficace de stratégies de prêts par les Institutions Financières … transfrontalières en Afrique soutenant la dimension régionale La Commission et les États membres de l'UE comme pourvoyeurs de subventions, d'une part, et la Banque Européenne d'Investissement et les Institutions Financières de Développement des Etats Membres

Compaoré depuis son arrivée au pouvoir a annoncé une hausse de 100 à 150 millions de FCFA de la subvention annuelle accordée par l'Etat aux syndicats en vue de contribuer davantage à leur fonctionnement. En 2006, les centrales syndicales … public de 4 à 8%. Le chef du gouvernement a également annoncé la révision à la hausse des subventions de l'Etat aux partis politiques. Cette subvention sera désormais de 500 millions de Fcfa au lieu de 300 millions auparavant

septembre 2004, le financement des partis et groupements politiques se répartit comme suit : une subvention affectée aux partis et groupements politiques en fonction du nombre de suffrages exprimés en leur faveur à l'occasion des élections législatives ; une subvention affectée … proportionnellement au nombre de sièges obtenus à l'Assemblée nationale et une subvention affectée proportionnellement au nombre des députés inscrits en leur sein. Ce sont ces informations pointues que des militants du RDR, mécontents, entendent mettre à la disposition

sans doute offerts aux populations ou aux institutions ? B.Y.A. : De façon générale, nous avons initié 73 actions constituées de subventions et d'aides diverses en faveur des populations des deux départements d'Adzopé et d'Akoupé, pour un montant global … organiser, soit individuellement, soit en coopératives et monter des projets fiables en vue de bénéficier de ces subventions. N.V. : Quelles sont les difficultés majeures rencontrées certainement au cours de ces 5 ans d'activités ? B.Y.A. : Les difficultés sont nombreuses

crise. Excellence Monsieur le Président, Bien que compétitif, le coton africain est confronté aux effets indus de la subvention que les grands pays d'Europe et d'Amérique accordent à leurs cotonculteurs. A cela s'ajoute la faiblesse du dollar … pairs africains, principalement du Bénin, du Burkina, du Mali, du Niger et du Sénégal, pour l'élimination complète des subventions qu'accordent les pays riches à leurs producteurs de coton. Dans cette attente, il est urgent, si l'on veut

crise. Excellence Monsieur le Président, Bien que compétitif, le coton africain est confronté aux effets indus de la subvention que les grands pays d'Europe et d'Amérique accordent à leurs cotonculteurs. A cela s'ajoute la faiblesse du dollar … pairs africains, principalement du Bénin, du Burkina, du Mali, du Niger et du Sénégal, pour l'élimination complète des subventions qu'accordent les pays riches à leurs producteurs de coton. Dans cette attente, il est urgent, si l'on veut

Face au manque de subvention ou de prêt de soutien à la campagne, les producteurs ont lancé un ultimatum au gouvernement afin qu'une subvention de commercialisation leur soit accordée au plus tard le mardi 20 novembre 2007. " Passé

seront établis entre les maisons de la culture et les institutions universitaires, les associations et les diverses structures locales. Subventions des journaux et des partis politiques Les sujets qui fâchent et passionnent n'ont pas été négligés. Ils ont bénéficié … recommandation ou décision présidentielle, l'on note donc en faveur des partis politiques, le doublement du montant de la subvention fixe réservée au financement des partis représentés à la chambre des Députés. Cette mesure vise, selon le chef

Groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET) a été l'occasion d'aborder des principes liés à ces subventions mises en place par l'Union européenne. Le statut de lauréat ne change pas les règles du jeu. André Ouohi … chef du Papi, a tenu à les rappeler aux représentants des six entreprises lauréates de la 2ème session des subventions du Programme d'appui à la presse ivoirienne. Indexant un article paru hier dans les colonnes d'un confrère

celui des Amazones de Koumassi et du Nabab ont décidé de ne pas jouer de match pour reliquat de subvention non versée. C'est d'ailleurs pourquoi le Nabab de Sinfra a aussi refusé de se présenter contre l'Essor … faute de son président qui a choisi de sacrifier ses filles pour une question de reliquat de subvention. Un prétexte qui n'est pas digne d'un président de club qui montre que son club

réduction des salaires. Les charges de l'école sont payées par la scolarité des élèves et les subventions de l'Etat les frais de scolarité ne peuvent que couvrir 60% des salaires. En accord donc avec les travailleurs, nous avons … décidé de payer 60% jusqu'à ce que les subventions arrivent et lorsque les subventions seront payées, les40% seront versés au personnel", a expliqué M Djédjé Bagnon Jules Claver

président Lia Bi Douayoua a facilité l'acquisition d'une subvention de plus de 100 millions de francs, par le maire Houga Bi Gohorey. La deuxième session du Conseil municipal de Sinfra s'est déroulée, il y a quelques jours … intervenu auprès du ministère de l'Economie et des Finances pour faciliter et aider à l'acquisition d'une subvention de plus de cent millions de francs au profit de la commune de Sinfra. C'est une bouffée d'oxygène

demande. Monsieur le maire, pourquoi ces entreprises ne sont-elles pas payées ? Les modifications budgétaires concernant les subventions nous sont parvenues il y a seulement quelque 60 jours à peu près. Il fallait donc procéder au traitement administratif … cette lourdeur administrative fait que nous n'avons pas encore reçu le retour nous signifiant que nos subventions sont disponibles au trésor. Bien évidemment, le trésorier ne peut pas payer sans la disponibilité de cette subvention. Donc ces sociétés

était notre sponsor Dès cet instant et ce, depuis le 19 avril 2007, la fédération a suspendu notre subvention , a ajouté Bahi Antoine. Et de renchérir : Nous avons dit, qu'à cela ne tienne, gardez votre subvention. Mais sachez … nous mobilisons en tant que supporters en allant au stade, soit retenu comme si c'était là encore, la subvention Orange. Non, c'est de l'abus, et franchement, cela n'est pas loin du vol . C'est pourquoi

faut rétablir la vérité de façon simple. Depuis le début de la saison, nous ne percevons pas la subvention que la fédération alloue à chaque club. Parce que l'Africa, depuis l'arrivée du président Kuyo Téa, dénonce le contrat … parce que nous avons un partenaire qui nous habille. Suite à cela, la fédération a suspendu voire supprimé la subvention. Que l'opinion sportive le sache. A partir de cet instant, l'Africa ne se sent plus concernée

pour vous informer de la réception d'un chèque de 11.227.612 FCFA de la tutelle au titre de la subvention provenant de la parafiscalité?. C'est une bouffée d'oxygène pour nous car cet argent va servir à la redynamisation … handball et les journalistes, M. Ouattara Brahima a indiqué ne pas vouloir s'immiscer dans la gestion de cette subvention. Parce que la tutelle a un droit de regard sur l'utilisation rationnelle qui doit être confirmée par des preuves

depuis quelques jours que vous, le RDR et les autres partis signataires de Marcoussis, avez reçu une subvention de la part de l'Etat. Quel est le montant de cette subvention ? ADO : Le financement des partis politiques est prévu … pendant des années, sans soutien financier de l'Etat, avec des sommes beaucoup plus élevées. Je considère que la subvention accordée aux partis politiques est une bonne chose pour la démocratie. Elle existe d'ailleurs dans toutes les démocraties modernes

1/1000ème du budget de l'Etat. Ce financement, selon l'article 4, se répartit comme suit: une subvention affectée aux partis et groupements politiques en fonction du nombre de suffrages exprimés en leur faveur à l'occasion des élections … législatives; une subvention affectée aux partis et groupements politiques proportionnellement au nombre de sièges obtenus à l'Assemblée nationale et une subvention affectée aux groupes parlementaires proportionnellement au nombre de députés inscrits en leur sein. Les trois premiers partis

président de la fédération ivoirienne de handball (Fihb). Face aux journalistes, les conférenciers ont dénoncé la gestion de la subvention allouée aux sélections nationales dans le cadre des compétitions internationales. Selon eux, l'argent du financement de ces campagnes devrait … tutelle qu'il accuse par ailleurs de leur ?'couper la route''. En d'autres termes, de mal gérer la subvention. Koré Moïse, OB et N'dathci se sont également opposés à la fermeture du palais des sports pour rénovation. Danse

enseignants du privé que les fondateurs utilisent comme des esclaves. Après avoir "récupéré la subvention de l'Etat, ils disparaissent et laissent les enseignants sur le carreau". Cette situation que Hontchondo Zonkouan Lucien (SG) et ses camarades (Jérémy Kouakou … enseignants ne pourront pas ouvrir leurs écoles pour l'année 2007-2008. Depuis quelques jours, ils ont perçu la subvention de l'Etat, ils ont disparu, ils ont fermé leurs portables. Ils sont allés se marier, ils sont allés

Jusqu'à ce jour, nous n'avons pas reçu comme les autres clubs, la subvention de la FIF. Je me suis renseigné et l'organe fédéral m'a fait savoir que c'est parce que l'Africa Sports ne portait … porte pas ce maillot. Il y en a qui ne le font pas mais qui reçoivent cette subvention. Et puis j'estime qu'il s'agit d'une subvention et non d'un sponsoring comme la FIF nous

sont aujourd'hui parce que nous n'avons pas encore pu nous y rendre pour faire le point. Subvention Les gens ne savent pas trop dans quelles conditions nous travaillons. Nous n'avons pas de subvention de l'Etat. Bien … avons continué à le faire. Nous n'avons pas baissé d'un cran. Nous n'avons pas reçu de subvention, mais nous avons gardé l'ensemble de nos collaborateurs. C'est vrai que c'est difficile du point

après les chiffres qui sont à ma disposition, et nous encourageons les Etats à accorder ce genre de subvention, pour autant qu'ils soient ciblés proprement, qu'ils soient dirigés en faveur des couches les plus défavorisées. Je pense … comme beaucoup de gens, les subventions générales qui vont à tous les consommateurs ne sont pas les subventions les plus efficaces. Donc, en général, le Fonds soutient les politiques sociales qui permettent au gouvernement de consacrer des ressources plus importantes

ainsi que des recherches ont été réalisées sur les masques Zaouli,Wê, l'Attougblan, etc .Depuis cette période,la subvention de l'Etat arrive mais n'est pas suffisante. Elle permet à peine d'entretenir les locaux. Nous n'avons … transcripteurs, tous les magnétophones sont vieux, de véhicules pour la recherche etc. Combien est-elle cette subvention ? Elle était de 8 millions de Fcfa maintenant elle est passée à 10 millions Fcfa ces trois dernières années. Je vous révèle

centre est cependant d'ordre matériel et financier, explique le directeur. L'Etat octroie à l'Ecis une subvention annuelle de 30 millions de francs pour 110 enfants. Cette subvention sert à payer les salaires de 10 encadreurs journaliers, soit … enveloppe totale de 405.000francs chaque mois et environ 15 millions Fcfa l'année. Avec le reste de la subvention, il faut entretenir l'établissement, améliorer les conditions de vie et d'hébergement des pensionnaires. Un vrai casse-tête

réponses. Avec les arrêtés 455 et 475 du 28 mars 2007, portant fixation des critères d'éligibilité à la subvention provenant de la taxe-parafiscalité et fixant la clé de répartition de la subvention provenant de la taxe-parafiscalité . Ainsi … entretien et à la construction d'infrastructures sportives. Toutefois, chaque fédération élue recevra mensuellement, et sur trois mois, la subvention fixe de 500.000 Fcfa. A celle-ci, viendra s'ajouter un montant variable qui tient compte du classement de chaque

Pour moi, toutes ces sociétés devraient permettre qu'on finance les coopératives. Et permettre que les coopératives bénéficient de subvention, de produits phytosanitaires. Malheureusement quand nous sentons ce besoin c'est à l'Etat qu'on s'adresse. La semaine … dernière les paysans ont fait une grève à la caisse de stabilisation. Pour demander au gouvernement des subventions. Alors que certaines personnes ont pris leur argent pour racheter des usines et sociétés. On devrait prendre en principe les dividendes