5 210 résultats pour « suspensions »

personnes qui ne les détiennent pas en dépit d'une décision de justice prise en la matière décide leur suspension pour 15 jours de parution chacun". Certains cadres du FPI (en proie à des dissensions internes) opposés à Affi

Groupe marocain d'une participation majoritaire dans la Cogebanque. La réalisation de la transaction est subordonnée à certaines conditions suspensives, notamment la signature d'un contrat de cession et d'acquisition d'actions et l'obtention des autorisations réglementaires requises

Marcopolo LP 01924 avec pour caractéristiques techniques: une motorisation 250 CV, Euro 3, une boîte de vitesse automatique, une suspension hydropneumatique avec amortisseurs télescopiques, une direction assistée, des baies avec glaces coulissantes pour une bonne aération et châssis bien structuré

cette réglementation pourra entraîner la confiscation de l'objet émetteur du bruit, à l'interdiction ou à la suspension de l'activité à l'origine de cette nuisance sonore. Une décision qui vient s'ajouter aux nombreuses autres déjà prises

Bouaké - Le procès de l'ex-première dame, Simone Gbagbo a repris, mercredi, à Abidjan, après sa suspension, mardi, pour motif d'absence d'un témoin, Souleymane Diallo. L'audience a été marquée par la déposition de Souleymane Diallo

mesures de sureté allant de la confiscation de l'objet ayant servi à émettre le bruit, à la suspension ou à l'interdiction de l'activité professionnelle, commerciale, artisanale, culturelle et cultuelle à l'origine du bruit. 9- Au titre

cette réglementation peut aller à "la confiscation de l'objet ayant servi à émettre le bruit, à la suspension ou à l'interdiction de l'activité professionnelle, commerciale, artisanale et culturelle à l'origine du bruit". HAN Commentaires

totalité des votants s'est prononcée en faveur du texte, qui sera soumis à un référendum fin octobre. Le suspense n'avait rien d'haletant, le résultat du vote l'a confirmé. Avec 239 voix pour sur un total

éligibilité pour l'élection présidentielle sera soumis aux électeurs ivoiriens par voie référendaire. Pas l'ombre d'un suspense. Le projet de nouvelle Constitution a été adopté en moins d'une heure à partir du moment où les 184 articles

manifestation de la vérité . Le procès de l'ex-Première Dame, Simone Gbagbo, se poursuivra mercredi, après sa suspension par le Président de la Cour à la demande des avocats de Simone Gbagbo qui réclamaient le témoin Souleymane Diallo

enseignants de l'université Félix Houphouët-Boigny de Cocody (Est d'Abidjan), ont annoncé mercredi la suspension de leur "arrêt de travail" entamé lundi, après avoir obtenu du gouvernement le paiement de plus de trois milliards FCFA, représentant les heures

direction générale des impôts et par la direction générale du trésor et de la comptabilité publique, ainsi que la suspension de l'obligation de souscription de la déclaration annuelle de l'impôt général sur le revenu (IGR). Dès janvier

impôt synthétique lorsque celles-ci établissent des contrats d'embauche pour ces personnes. Il y a également la suspension de l'obligation de souscription de la déclaration annuelle de l'impôt général sur le revenu (IGR). ?'Afin d'améliorer

Fcfa. Les usiniers vont à l'export à peine à 660-670 Fcfa. Pour l'instant, cette taxe est suspensive, puisque nous sommes en dessous de 1000 Fcfa , fait remarquer un des responsables de l'entreprise. Cette taxe

agents de santé et l'annulation de la décision du Conseil des ministres du 12 mars 2014 portant suspension du concours des Ingénieurs des services de santé. Lors de sa prise de parole à la cérémonie plus tôt dans