14 019 résultats pour « textes »

sport. Cette loi va mettre fin aux nombreux conflits dans les fédérations parce qu'il y aura des textes communs à toutes les fédérations. Et personne ne pourra tripatouiller les textes. Elle va également se pencher sur l'après-sport

bilan des activités de l'Institution qu'il dirige. , Cette session a permis d'examiner et d'adopter plusieurs textes importants pour la vie de notre Nation (...) En effet, ce sont au total vingt-quatre (24) Lois qui ont été … suite par ceux qui les avaient introduits, et des voix se sont élevées contre le projet de texte (...) En définitive, l'indépendance de l'Institution n'a nullement été entamée. L'Assemblée Nationale a réaffirmé son indépendance et sa cohésion

satisfait. Au niveau du travail parlementaire proprement dit, cette session a permis d'examiner et d'adopter plusieurs textes importants pour la vie de notre Nation. Je dois reconnaître que, contrairement à la première session, celle-ci a été plutôt … librement retirés par ceux qui les avaient introduits, et des voix se sont élevées contre le projet de texte. Mais la majorité étant le principe même de la démocratie, le projet de loi a finalement été adopté

éviter des revendications. Onuci Fm : Quelle est la norme, en ce qui concerne la masse salariale, au regard des textes de l'Uemoa ? GK : Au regard des textes de l'Uemoa, la norme est de 35% des ressources propres

frontière à l'autre dans notre espace commun. Il m'a répondu qu'il ne connaîssait pas le texte et je veux en bénéficier, je dois le lui produire. Le ton étant monté d'un cran entre … personnes et de leurs biens et des marchandises est presqu'une théorie de martiens. Quand en violation des textes de la CEDEAO, la douane ivoirienne refuse que des opérateurs économiques débarquent leurs marchandises venant d'Europe dans d'autres ports

dans la mesure où il s'est contenté de décrire les comportements des différents acteurs sans les confronter aux textes, comme si en Côte d'Ivoire, chacun pouvait agir à sa guise, sans se conformer aux procédures en vigueur. Soutenir … été habilité par le Parlement comme le prescrit l'article 75 de la Constitution ? Enfin, si les nombreux textes garantissant les droits de l'homme sont énumérés, il est surprenant qu'une simple définition de la violation des droits

articule autour de quatre thèmes essentiels à savoir, le management coopératif et associatif, les tendances et l'évolution des textes réglementaires du mouvement coopératif, l'importance et la tenue de la comptabilité dans les coopératives, et les états … dettes et l'appui à l'AFFECOTCI central. Pour permettre aux participants de mieux comprendre l'évolution des textes et les nouveaux défis, les formateurs feront une étude comparative de la loi de 1997 sur les coopératives, l'ordonnance présidentielle

universités et grandes écoles le différentiel de la contribution des étudiants aux coûts de leur formation ; - élaborer tous les textes à présenter à la commission mixte (MESRS + MFP) ; - faire reconnaître les nouveaux grades à la fonction publique … habiliter les diplômes par MESRS ; - faire signer le décret des doyens élus en 2010 et 2011 ; - adopter des textes réglementaires pour certaines fonctions (exemple : présidents et membres des commissions techniques) ; - respecter les capacités d'accueil des institutions ; - interdire

ministère doit amener tous les acteurs, qu'ils soient juristes, économistes ou médecins, à se conformer scrupuleusement aux textes qui régissent la Fédération, s'il ne veut pas fragiliser celle-ci. Ces textes indiquent que les choix du lieu

industrialisation en Afrique. "Nous sommes venus avoir un agrément, un consensus avec les autorités du pays sur les textes qui fondent la tenue de l'organisation", a déclaré le directeur des Affaires économiques à la Commission … Côte d'Ivoire. "Pour la déplacer, il faut que cela repose sur un accord juridique, c'est ce texte-là que nous sommes venus négocier avec les autorités de la Côte d'Ivoire", a expliqué Dr N'guettia Kouassi

déjà remboursé une partie de sa dette dans un communiqué dont nous avons reçu copie, hier. Mais, ce texte signé de la présidente fédérale, Marguerite Kadio, mentionne que malheureusement, un tiers de l'effectif des fondateurs reste à satisfaire … enseignants, les fournisseurs, la Cnps (Caisse nationale de prévoyance sociale, ndlr) et les Impôts, mentionne le communiqué. Le texte rappelle que la présidente fédérale de la Feneplaci ne ménage pas ses efforts auprès des autorités financières en vue de débloquer

ceux qui ne font pas partie du cénacle, au cas où...C`est tout le sens des amendements des textes confédéraux que l`Algérie s`apprête à proposer lors du prochain congrès extraordinaire de la CAF qui se tiendra … finalement, se sont avérées insuffisantes pour assurer et rassurer Hayatou d`une réélection, Raouaraoua propose la modification des textes. L`objectif de cette proposition est d`amener les membres du Comité Exécutif actuel à faire bloc derrière le président Hayatou

président de la fédération algérienne de football, Mohamed Raouraoua, farouche défenseur du Camerounais, a proposé la modification des textes relatifs à la candidature à la présidence de la CAF. Une requête qu'il veut introduire au chapitre de la révision … Aloulou (Tunisie), Molefi Oliphant OIG (Afrique du Sud). Ce qui est contraire à la vision démocratique imposée par les textes. Une analyse simple permet de déduire que l'actuel président de la fédération ivoirienne de football, Augustin Sidy Diallo

place est au travail pour une renaissance de ladite institution. L'une de ces missions étant le toilettage des textes, le comité provisoire conduit par son président Bamba Karim a convié les représentants de toutes les familles d'emplois … fait savoir ceci Dans le cadre de la réalisation de ces missions, notamment celle relative au toilettage des textes et à l'organisation d'une Assemblée générale devant aboutir à la désignation des nouveaux organes dirigeants de la mutuelle

universités et grandes écoles le différentiel de la contribution des étudiants aux coûts de leur formation ; - élaborer tous les textes à présenter à la commission mixte (MESRS + MFP) ; - faire reconnaître les nouveaux grades à la fonction publique … habiliter les diplômes par MESRS ; - faire signer le décret des doyens élus en 2010 et 2011 ; - adopter des textes réglementaires pour certaines fonctions (exemple : présidents et membres des commissions techniques) ; - respecter les capacités d'accueil des institutions ; - interdire