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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 019 résultats pour « textes »

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Publicité extérieure-assainissement et modernisation : La CAFCI instruit les collectivités et sollicite le soutien du gouvernement

interprétation différente des textes réglementaires constitue une source de conflits entre les professionnels de l'affichage et les autorités administratives. C'est le cas de l'opération de stickage de 1642 panneaux initiée par le ministère de la Communication … directs pour 19000 emplois indirects. L'assainissement doit tenir compte des intérêts en jeu en s'appuyant sur des textes en la matière et en définissant des mesures d'accompagnement de dédommagement (décret, arrêtés), a précisé Mahama Coulibaly. Malheureusement

Assemblée Générale de l'UVICOCI : la communication sur les missions du Ministère de la Ville à l'occasion

définir un cadre de collaboration avec le ministère concerné autour d'une stratégie qui garantit l'application des textes et les aménagements réalisés sur le terrain. 1.2. Les attributions partagées et ministères concernes Les attributions partagées sont les actions … bidonville - création de nouveaux pôles urbains 3.2. Réforme du cadre règlementaire - définition de nouveaux outils de planification - révision des textes encadrant le fait urbain - création d'une brigade de contrôle du respect des normes urbaines - élaboration et diffusion du guide

Bientôt un nouveau cadre juridique pour les entreprises publiques (Secrétaire d'Etat)

auprès du Premier ministre, chargé du budget et du portefeuille de l'Etat, Moussa Sanogo annonce que de nouveaux textes visant à l'amélioration du cadre juridique des entreprises publiques seront bientôt adoptés en Conseil des ministres. Lors … secrétaire d'Etat a souligné que le cadre juridique de ces entités connaît un renforcement par la révision des textes relatifs aux entreprises publiques. Selon lui, au titre de la gestion du Portefeuille de l'Etat, l'année

Lutte contre les affichages anarchiques Mahama Coulibaly (Président de la Cafci) : "Nous militons pour que l'Etat confie à la Cafci de façon légale la réorganisation et la lutte contre l'anarchie publicitaire..."

lutte contre l'anarchie. L'assainissement du secteur fait partie de vos prérogatives ... Non, pas sur la base des textes. Cette prérogative revient plutôt au ministère de tutelle et aux collectivités territoriales. D'où notre plaidoyer, en tant qu'acteurs … électriques, les feux tricolores, sur les murs, les piliers des ponts... Nous avons proposé dans la nouvelle loi, un texte qui pénalise ces actes de vandalisme. L'affichage anarchique sur le patrimoine privé et public urbain ne donne pas fière

4ème Revue annuelle des réformes, politiques, programmes et projets communautaires de l'UEMOA en Côte d'Ivoire : Le Ministre Adama Koné salue les progrès notables enregistrés

Koné, a salué les progrès notables enregistrés, depuis la dernière revue notamment en ce qui concerne l'application des textes communautaires dans les domaines de la facilitation des transports, d'harmonisation des finances publiques, des télécommunications et de la lutte … Gouvernement ivoirien à la mise en ?uvre des recommandations adressées, visant une cadence plus accélérée de la transposition des textes communautaires, de leur application effective ainsi que de l'exécution des projets et programmes communautaires de l'UEMOA dans

Professionnalisation des acteurs du transport : les avantages de la loti et l'inscription au registre des transporteurs au centre d'une rencontre d'échanges

initiatives lancées, il y'a quelques mois, par le Ministère des Transports en vue de vulgariser l'ensemble des textes régissant le secteur des transports. A la suite des différents ateliers régionaux, l'opérateur a organisé un séminaire … donc agi pour lui, de présenter d'une part les avantages de l'application stricte des textes régissant le transport routier notamment la LOTI qui a pour objectifs d'adapter la législation ivoirienne en matière de transport intérieur aux règles

Côte d'Ivoire/Cession de parts de l'État dans les 82 entreprises à participation publique: le gouvernement dément les articles de presse sur le sujet (Communiqué)

entreprises (...). Cette information n'est en ligne avec les actions envisagées par le gouvernement", précise le communiqué. Le texte indique que lors du conseil des ministres du 9 janvier dernier, le gouvernement a principalement réaffirmé certains principes devant guider … secteur stratégique ou intervenir ponctuellement pour la restructuration d'entités, afin d'atténuer certains risques économiques importants, poursuit le texte. Ainsi, sur cette base certaines réflexions sont régulièrement menées en vue d'un redimensionnement du portefeuille d'entreprises publiques

Côte d'Ivoire: pas de taxe sur les transferts d'argent dans l'annexe fiscale 2019 (DG des impôts)

transfert d'argent se réalise à travers l'outil des téléphones . Pour ainsi mettre fin aux contestations , le texte a été nouvellement rédigé en précisant le champ de la taxe sur les activités de téléphonie. Selon le directeur général … ensemble du chiffre d'affaires réalisé par l'opérateur de téléphonie sans distinction des branches à l'intérieure . Le texte dans sa rédaction initiale mentionne que la taxe est assise sur les activités de téléphonie , a-t-il insisté

Les militants de la région de la Nawa favorables à un RHDP "plus fort"

janvier à Abidjan. Des commissions avaient été mises en place en vue de réfléchir sur les différents textes relatifs aux statut et règlement intérieur, à la vie et au fonctionnement des structures, à la politique générale et au processus électoral … parti. L'avis des participants a été recueilli sur les différents textes devant régir le fonctionnement du parti unifié RHDP. km/nmfa/cmas Commentaires

Légré Philippe mobilise la jeunesse RHDP du Gboklé pour un pré-congrès régional

projets politiques", a précisé Philippe Légré, lors de cette rencontre. Le pré-congrès régional consiste à prendre connaissance des textes constitutifs pour apporter des amendements. Soixante-trois personnes désignées par les partis politiques participeront à ce séminaire. Elles réfléchiront … textes constitutifs et donneront la vision des militants du Gbôklè sur la politique nationale du RHDP. Ce sont 1753 militants du RHDP de la région du Gbôklè, qui effectueront le déplacement d'Abidjan pour le congrès du 26 janvier. iv/nmfa/fmo

Le SYNACASS-CI est un syndicat majeur qui prend ses responsabilités et ce, en temps opportun , selon Dr Akpesse (Interview)

nous n'avons pas pu produire des motions et des résolutions. Nous n'avons pas pu réviser nos textes ce qui doit nous conduire à un congrès extraordinaire avec pour point principal la révision de notre statuts et règlement Intérieur … comme on le dit couramment être un dur . Pour nous le syndicalisme, c'est la sérénité, la connaissance des textes, la force de l'argumentaire face à notre employeur qu'est l'Etat. Malheureusement pour de nombreux travailleurs, l'activité

Après le lancement du 23 décembre dernier, le Pdci ? Renaissance ouvre officiellement les inscriptions pour les adhérents

nous portons et renforce la légitimité de notre mouvement sur l'échiquier politique nationale et internationale, poursuit le texte. C'est une étape importante qui a confirmé le soutien de la base militante à notre démarche. Nous invitons tous … volonté de maintenir la Paix et la Cohésion sociale, gage du Développement de la Côte d'Ivoire, souligne le texte. "Le PDCI ? Renaissance reste convaincu que la voix des personnes éprises de Paix et du dialogue constructif au sein

San-Pedro/Précongrès RHDP: Félix ANOBLE aux militants: "Restez vigilants et déterminés pour l'aboutissement du combat "

UPCI étaient réunis en pré-congrès à la salle ROTARY de San-Pedro. Objectifs: Plancher sur les textes fondateurs du parti unifié qui sera porté sur les fonds baptismaux le 26 janvier prochain au stade Félix Houphouët-Boigny. Venus, massivement … Organisation du congrès du RHDP, les pré-congressistes, repartis en quatre commissions de travail, ont examiné et critiqué les textes soumis à leur sagacité avant de faire des propositions d'idées visant à les enrichir; ce, dans la perspective