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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 019 résultats pour « textes »

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CEI-Canada / La mise au point de la Vice Présidente, Mme Nathalie Zemgbo Djiezion: Si vous aviez seulement pris la peine de lire les textes

essentielle pour convoquer une réunion. Analysons cet extrait de la déclaration : « En considérant les droits et règlements selon les textes en vigueur, seuls les membres du bureau ayant une fonction au sein de la CEL locale peuvent se prononcer … Locale peuvent se prononcer en interne. S’ils avaient seulement pris la peine de lire les textes, ils ne seraient pas dans la confusion. Regardons la composition du Bureau exécutif de la CEI-Canada. Membres de la CEI favorable

Prorogation du contentieux : Des commissaires superviseurs suspendent leur participation - Déclaration de membres de la Commission centrale sur la reprise des réclamations résultant du communique conjoint du Premier ministre et du président de la CEI

officielle du Gouvernement. Elle a aussi souhaité que cette prorogation, si elle a lieu, soit préalablement formalisée dans un texte de valeur législative qui ne peut être proposé que par la Commission Centrale de la CEI. C'est dans