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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 019 résultats pour « textes »

Résultats 2631–2640 sur 14 019 · les plus pertinents d'abord
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Soro Guillaume hier à l'Assemblée nationale : J'irai à Gagnoa pour parler avec les parents de Gbagbo

partisans demeurent en prison. Au cours de cette première session ordinaire, les députés ont examiné et adopté 19 textes de loi sur les 22 à eux soumis par le gouvernement. Il s'agit de 12 conventions internationales, 6 projets … ordinaires et une loi des finances rectificatives. Les textes de loi électriques relatifs à la nationalité et au foncier annoncés par le chef de l'Etat n'ont pas été discutés. Toutefois, le groupe parlementaire Pdci avait déjà rejeté

Handball : après sa réélection : Ce qui attend Ouéréga Joseph

ministère d'Alain Lobognon s'en est mêlé, le clash tant redouté s'est produit. Un groupe, accroché aux textes qui régissent la FIHB s'est braqué contre la volonté du ministre Alain Lobognon d'assainir le handball ivoirien … locataire de l'immeuble Les Heveas entendait toiletter les textes d'abord et offrir ensuite à la Fihb un président élu avec tous les acteurs. De l'autre côté, le comité directeur sortant et une bonne partie des clubs

Débat sur la nationalité/ Bacongo à Hubert Oulaye : la Côte d'Ivoire doit se doter d'un code conforme à l'histoire de son peuplement

pris part au référendum constitutionnel de 1958 ? Au demeurant, prétendre, sans se dégonfler, que dans chaque territoire (colonial) des textes permettaient par des décisions individuelles (?!?), décrets ou jugements (sic), de leur conférer des droits de citoyens français … article 77, alinéas 2 et 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958. Tour à tour, ces textes confèreraient, expressément, le statut de citoyen français aux ressortissants des territoires d'Outre-Mer de l'ex-Afrique Occidentale Française

Débat sur la nationalité : Cissé Bacongo répond à Hubert Oulaye

pris part au référendum constitutionnel de 1958 ? Au demeurant, prétendre, sans se dégonfler, que dans chaque territoire (colonial) des textes permettaient par des décisions individuelles ( ?!?), décrets ou jugements (sic), de leur conférer des droits de citoyens français … article 77, alinéas 2 et 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958. Tour à tour, ces textes confèraient, expressément, le statut de citoyen français aux ressortissants des territoires d'Outre-Mer de l'ex-Afrique Occidentale Française

Les amalgames entretenus : par Hubert Oulaye

pris part au référendum constitutionnel de 1958 ? Au demeurant, prétendre, sans se dégonfler, que dans chaque territoire (colonial) des textes permettaient par des décisions individuelles ( ?!?), décrets ou jugements (sic), de leur conférer des droits de citoyens français … article 77, alinéas 2 et 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958. Tour à tour, ces textes conféraient, expressément, le statut de citoyen français aux ressortissants des territoires d'Outre-Mer de l'ex-Afrique Occidentale Française

Economie / Réformes du code des douanes : Le projet bientôt sur la table des députés

Guide de procédure des contrôles après dédouanement. L'Administration douanière s'est doté d'un avant projet de textes prenant en compte les évolutions et les exigences commerciales. C'est un DG particulièrement heureux qui a mis fin audit séminaire … président de la République où les notions de compétitivité et de gouvernance économique. Il a indiqué que les nouveaux textes seront toilettés puis remis aux autorités pour être présentés au Parlement. Le DG des Douanes a terminé en assurant

Africa Sport : des supporters réclament de nouvelles élections

appelle à l'organisation d'une assemblée générale extraordinaire le 17 août, pour dit-il, "procéder au toilettage des textes pour les adapter aux normes des instances internationales et doter le club d'un nouveau président du conseil d'administration … toutes activités organisée par la Fédération ivoirienne de football (FIF). L'instance fédérale lui reproche d'avoir enfreint aux textes de la Fifa, la fédération internationale de football Association, interdisant tout recours en justice pour des problèmes concernant le sport

Eviter les amalgames !

différent de celui portant sur le nouveau Code sur la nationalité, visait tout simplement à harmoniser les textes ivoiriens avec deux Conventions internationales sur la même question. Les autorités ivoiriennes, dans un souci de respecter leurs engagements, ont décidé … timing et d'organisation, le projet a été retiré pour être voté le 24 juillet prochain avec d'autres textes ayant le même objet. Ce projet de loi, comme on peut le constater, n'a rien à avoir le projet

Un groupuscule de supporters de l'Africa-Sports appelle à de nouvelles élections

appelle à l'organisation d'une assemblée générale extraordinaire le 17 août, pour dit-il, "procéder au toilettage des textes pour les adapter aux normes des instances internationales et doter le club d'un nouveau président du conseil d'administration … toutes activités organisée par la Fédération ivoirienne de football (FIF). L'instance fédérale lui reproche d'avoir enfreint aux textes de la Fifa, la fédération internationale de football Association, interdisant tout recours en justice pour des problèmes concernant le sport