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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

14 019 résultats pour « textes »

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Secteur de la pêche: L'avocat de l'UNSCOFECI appelle au respect des textes en vigueur

appelé, jeudi 17 septembre 2020 au cours d'une rencontre avec la presse à Abidjan au respect des textes en vigueur de cette union. Son appel fait suite à une requête de l'ancienne présidente de l'Union des sociétés … numéro CI-ABJ-2016-B-040/CI ABJ-2020-M-076, a signifié M. Gahoua. Appelant au respect des textes régissant l'union, le juriste a précisé que le directeur de cabinet du ministre des Ressources animales et Halieutiques

Vers la prise d'un décret régissant les écoles doctorales en Côte d'Ivoire

bien du secteur privé que du secteur public travaillent depuis lundi 14 septembre 2020 à Yamoussoukro à proposer des textes pouvant servir de base à un décret régissant la création et le fonctionnement des écoles doctorale ( ED) en Côte … réflexions sur l'assise juridique qui encadre les écoles doctorales parce que en Côte d'Ivoire nous avons des textes dont le premier date de 1990 et le second de 2011 qui est un arrêté, mais on pense

Élection la présidence de la FIF: Ce qu'il faut savoir sur le déroulement du scrutin

instances dirigeantes. Ce scrutin est encadré par les statuts et règlements et le code électoral de la FIF. Ces textes définissent le mode du scrutin, les électeurs. L'élection du président de la FIF et son comité exécutif … scrutin fermé. Les électeurs sont les membres actifs. Selon les textes de la FIF,'' est membre actif tout club de football remplissant les conditions de l'article 14 dont l'admission aura été approuvée par l'Assemblée générale. ''Peuvent être

Impact de la Covid-19 sur les projections budgétaires: les assurances de Moussa Sanogo aux Sénateurs

Commission des affaires économiques et financières (Caef) du Sénat. Après plus de 5h et demi d'échanges, les 7 textes présentés par le ministre Moussa Sanogo ont été adoptés à l'unanimité des 13 Sénateurs présents. Il s'agit … textes, dont le premier porte définition et organisation des sociétés d'Etat. Le deuxième projet de loi est relatif aux sociétés à participation financière publique et le troisième fixe les règles générales relatives aux établissements publics nationaux et portant création

Deux projets de loi portant réformes de la commercialisation de la noix de cajou et du café-cacao adoptés en commission

commercialisation du café et du cacao et à la régulation de la filière café-cacao. Pour le premier texte, le ministre Adjoumani a expliqué que des commerçants véreux profitent de certaines situations pour perpétrer de l'exportation … milliards FCFA au titre des recettes fiscales et parafiscales. En ce qui concerne le second texte, M. Adjoumani a indiqué qu'il s'agit de modifier le système de vente en comblant les limites de la messagerie électronique qui permet

Côte d'Ivoire: les nouveaux conseillers de l'ANP s'approprient les textes régissant la presse

nouveaux conseillers de l'Autorité nationale de la presse (ANP), se sont appropriés les textes régissant la presse imprimée et numérique en Côte d'Ivoire, au cours d'un séminaire de renforcement de leurs capacités tenu vendredi et samedi dans … assises, relevant une implication et une participation active des conseillers aux travaux. Les participants se sont également appropriés les textes professionnels, notamment le code de déontologie du journalisme en Côte d'Ivoire et la charte des professionnels des médias pour

Crise du Covid-19/ Télétravail : Comment la Côte d'Ivoire réussit sa transition numérique (Analyse)

origine représenté par des nombres . Il renvoie à la technologie de numérisation qui permet de reproduire toute information (texte, son, image, mouvement...) en la convertissant en combinaison de nombres (en l'occurrence 0 et 1) que des matériels informatiques peuvent … renforcement de la confiance entre les acteurs du numérique. LA CÔTE D'IVOIRE BONNE ELEVE EN MATIERE DE TEXTE SUR LA REGULARISATION Selon le rapport de Commission de l'Union Africaine (2016) CYBER CRIME et CYBER SECURITY TEND IN AFRICA

Révision de la Liste Electorale : la Commission Electorale Indépendante sensibilise les ivoiriens de France

délégation, le Président de la CERD, au nom de ses pairs s'est engagé à se conformer aux textes et d'organiser des élections crédibles et transparentes en France. La veille de cette cérémonie solennelle, la délégation … insisté que la CEI n'est qu'une structure technique chargée d'organiser les élections selon les textes que les ivoiriens se sont donnés par referendum ou par l'entremise des deux chambres du Parlement. Pour lui, il faut faire

Révision de la Constitution, modification du Code électoral : Ouattara accélère le processus, le Parlement convoqué en 3 sessions extraordinaires

saisine du Conseil constitutionnel. Le juge des lois n'aura que 24h pour examiner le texte voté et transmettre son avis le lendemain mercredi 18 mars au chef de l'Etat, qui procèdera dans l'immédiat à la promulgation … mars prochain. Juste avant le dernier jour de ce mois marquant la date butoir pour une modification de ces textes conformément aux textes de loi de l'Uemoa interdisant toute modifications des lois électorales et de la Constitution

Concours littéraire 'Penser la Côte d'Icoire en 2020' : voici les 4 lauréats bientôts primés, 2 millions de francs Cfa en jeu

somme d'un million de francs Cfa des intiateurs de ce concours. Dr Yao N'guessan a produit un texte intitulé ?'Au fond de nous-mêmes'', un poème sur la situation de la Côte d'Ivoire, présenté comme un hymne … Elle recevra le deuxième pris avec ?'cri d'une femme qui veut la paix''. Un texte, qui est un cri du c?ur, une satyre de lassitude et d'espoir faisant d'elle une porte-voix de la société ivoirienne

Mort de Kobe Bryant : la fédération ivoirienne de basketball salue la mémoire d'un grand champion (Communiqué)

hélicoptère, le dimanche 26 janvier, à 41 ans, laisse un vide dans le monde du basketball , indique le texte signé du nouveau président de la FIBB, Mahama Coulibaly. Le texte rappelle également que Kobe Bryant, en deux décennies, a régné … présentant ses sincères condoléances à la famille Kobe Bryant, à la NBA, à l'Etat américain, a conclu le texte. R. K. Commentaires

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 08 janvier 2020

cacao, ainsi que son projet de loi de ratification. Cette ordonnance vise à apporter des précisions sur le texte précédemment adopté sur le même objet, notamment les conditions et les bénéficiaires des abattements. En outre, elle assujettit le bénéfice … entreprises productrices, en vue d'assurer l'efficacité économique de la présente ordonnance. La mise en ?uvre de ce texte devrait permettre d'accélérer l'atteinte d'un taux de transformation de fèves de cacao de 50%. PROJETS DE DECRETS

Cacao ivoirien: réduction du taux du DUS applicable aux produits des entreprises de transformation

Sidi Touré, après un Conseil des ministres. Cette ordonnance, dira-t-il, vise à apporter des précisions sur le texte précédemment adopté sur le même objet, notamment les conditions et les bénéficiaires des abattements. En outre, il est assujetti … assurer l'efficacité économique de la présente ordonnance , a-t-il ajouté. La mise en ?uvre de ce texte devrait permettre d'accélérer l'atteinte d'un certain taux de transformation des fèves de cacao de 50%. Selon M. Sidi

Décrets, nominations, adolescent mort dans le train d'atterrissage d'un avion, ...: Les grandes décisions du premier Conseil des ministres de 2020.

cacao, ainsi que son projet de loi de ratification. Cette ordonnance vise à apporter des précisions sur le texte précédemment adopté sur le même objet, notamment les conditions et les bénéficiaires des abattements. En outre, elle assujettit le bénéfice … entreprises productrices, en vue d'assurer l'efficacité économique de la présente ordonnance. La mise en ?uvre de ce texte devrait permettre d'accélérer l'atteinte d'un taux de transformation de fèves de cacao de 50%. PROJETS DE DECRETS

Droit d'auteur : La 'Copie privée' au centre d'une réunion régionale à Lomé

mise en ?uvre de la Copie privée dans les Etats membres, notamment à travers le cadre juridique (lois, textes réglementaires), les textes internationaux et régionaux ratifiés en lien avec la copie privée, les acteurs clés de mise en ?uvre … même qu'à la validation des termes de références pour le recrutement d'un Consultant chargé de proposer un texte régional pour l'applicabilité de la copie privée dans l'espace CEDEAO. L'atelier de renforcement des capacités

Ratification d'ordonnances : Les députés de l'opposition dénoncent une violation de la Constitution

fond des choses. Ce qui s'est traduit par la longueur des discussions. En fin de compte, les textes ont été adoptés parce qu'en définitive, tout cela contribue au bien-être de nos concitoyens. Les textes réglementaires s'adaptent … contact suivi avec les populations au quotidien a-t-il dit. Avant d'insister sur l'importance des textes en examen. Ce sont des projets de loi qui touchent des domaines divers. Par exemple du domaine de l'électricité

Mamadou Koulibaly appelle à l'abrogation des lois coloniales en Côte d'Ivoire

Koulibaly dans laquelle il analyse des sujets de l'actualité ivoirienne. Il y a encore plein de textes que nous avons ici issus du droit colonial. Il faut dénoncer tous ces textes, il faut les abroger. Il faut l'abrogation … Koulibaly. Selon lui, aussi bien pour les questions militaires, foncières, monétaires, économiques, administratives, judiciaires..., il faut regarder tous ces textes et concevoir des lois correspondant à nos besoins et à la direction que nous voulons prendre . De l'avis

CEI : Les bureaux des commissions électorales locales de Bouaké installés

résilience dans l'accomplissement de leur tâche à venir. Il leur a surtout demandé d'agir conformément aux textes régissant cet organe technique en charge de l'organisation des élections. La CEI est un organe technique. Ces membres … fois que tu l'intègre, tu hôtes ta casquette de militant de parti politique. Ici on applique les textes rien que les textes régissant la CEI , a-t-il fait observer. Le secrétaire général de la préfecture de Bouaké, Katou

Ratification de 6 ordonnances : Un débat chaud entre Moussa Sanogo et les députés sur la filière cajou et la CNI

réception du signal de la télévision numérique terrestre (TNT). Prévu pour une durée de trois ans, ce texte a permis dans son application de fixer le coût du décodeur à 10.000 Fcfa et celui de l'antenne à 6000 Fcfa … bien-fondé des taxes sur la filière anacarde Deux autres textes, parmi les plus discutés, concernent la filière anacarde. Le premier, l'ordonnance n 2017-822 du 14 décembre 2017, institue une taxe de 30 Fcfa/kg sur les exportations

Agriculture/ Pour faire bouger les lignes : La très grande confiance des producteurs au président ADO

économiste'', souligne-t-il.Avec les experts juridiques du Ministère de l'Agriculture courant 2013/2014, il y a eu le toilettage des textes afin de doter la Chambre d'Agriculture de véritables textes consensuels. Quand est venu le moment de son application … texte a été rangé au placard selon le producteur. ?' On nous fait comprendre que la Chambre d'Agriculture sera l'émanation des Collèges des Producteurs des Filières Agricoles en conformité avec l'ordonnance citée plus haut. Et depuis lors, plus

Le MENUP initie un Séminaire d'actualité sur le droit du numérique en Côte d'Ivoire à Abidjan

création d'emplois, en particulier d'auto-emplois. () Il est de notre conviction qu'une meilleure application d'un texte dépend fortement de la connaissance que peuvent en avoir les acteurs concernés , a-t-il indiqué. Ce séminaire … échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives; qui sont les deux derniers textes adoptés. L'Etat de Côte d'Ivoire a très vite pris conscience de cette importance du numérique comme axe stratégique

Opération de démantèlement des affiches publicitaires : les afficheurs dénoncent une fragilisation de l'environnement des affaires dans le secteur (Communiqué)

Chambre des Afficheurs de Côte d'Ivoire (CAFCI), soucieuse de l'intérêt des professionnels et de l'application des textes pour l'assainissement, a été contrainte de faire appel au juge des référés pour faire cesser la voie de fait … Aussi la CAFCI a-t-elle décidé de mener des actions administratives et juridiques idoines pour le respect des textes. Rappel des faits Alors que le CSP et le Ministère de la Communication et des Medias affirment sur les médias

Sinématiali/Affectations des élèves en 6 ème et orientation en 2 ème: le DREN échange avec les populations

gestion des COGES a attiré l'attention des parents d'élèves. ?'Je dénonce la non-application effective des textes des COGES. Ce que je veux c'est qu'on applique effectivement les textes qui ont été pris … respectez pas le décret c'est comme si vous êtes un rebelle. Je demande aux collaborateurs de respecter les textes'' a-t-il dit. Et le DREN de mettre en garde les directeurs d'école contre la gestion des COGES