14 019 résultats pour « textes »

Afrique de l'Est, a indiqué, l'institution financière, précisant qu'une telle allégation est erronée. Selon le texte, aucun engagement n'a donc été pris envers quelque partie que ce soit pour le financement du projet d'oléoduc

Intérieur publié dimanche soir : Tout manquement sera puni par les peines prévues par les lois et règlements. Le texte ne précise pas quelles sont ces sanctions, mais la presse se réfère au code des contraventions, qui prévoit des amendes

pour M. DROH TIDIANE. L'article 2 du Code de Procédure Pénale faut-il le rappeler, faisant écho au texte précité, dispose : Toute personne mise en cause ou poursuivie est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été

derniers temps sur le terrain, nous avons renforcé les contrôles. Tout contrevenant s'expose systématiquement à la rigueur des textes et lois en vigueur en la matière", a-t-il prévenu à Niakara et à Tafiré. La sensibilisation au respect

Coronavirus sur les prochaines élections dans la région. La plupart des participants à cette rencontre, a expliqué le texte, a admis des difficultés, entre autres la livraison de matériel techniques, de respect des délais légaux ou de respect des mesures

réclame sa suspension eu égard aux impératifs de la lutte contre la propagation du coronavirus. Ci-dessous, son texte intégral. DÉCLARATION DU PDCI- RDA RELATIVE À LA POURSUITE DU PROCESSUS D'IDENTIFICATION DES POPULATIONS. Au sortir du Conseil des Ministres

voie d'ordonnance a été unanimement rejetée par l'Opposition pour la procédure adoptée. ci-dessous, l'intégralité du texte. Les Faits Le 05 mars 2020 le Secrétaire Général de la Présidence annonçait qu'en raison de l'épidémie

Udpci par la résurrection de cette instance qui devrait se fondre dans celles du Rhdp, M. Mabri transgresse les textes du parti du Président Alassane Ouattara qui précisent que l'avènement du Rhdp, en tant que parti politique, instaure

fonds de plusieurs milliards pour soutenir toutes les couches de la société. Ces mesures font actuellement l'objet de textes réglementaires en vue de leur opérationnalisation dans l'urgence du moment a rassuré M. Kanga, avec notamment

monde, en particulier, pour la lutte contre le coronavirus depuis son apparition. Ci-dessous, l'intégralité de son texte. LE LEADERSHIP AMÉRICAIN DANS LA LUTTE MONDIALE CONTRE LE COVID-19 Le leadership américain dans la lutte mondiale contre le Covid