2 052 résultats pour « valable »

Développement Durable; Le Conseil a adopté six (06) décrets : ? un décret portant attribution d'un permis d'exploitation, valable pour l'eau minérale, à la Société de Distribution, Commerce, Holding et d'Industrie Côte d'Ivoire SA , en abrégé SDCHI … leur définit un régime d'exploitation distinct de celui des autres substances de mines. Le permis d'exploitation, valable pour l'eau minérale, est délivré pour une période de cinq (05) ans. ? un décret portant attribution d'un permis

août 2020 à Abidjan, deux décrets portant attribution d'un permis d'exploitation et un autre de recherche valable pour l'or. Le premier, porte attribution d'un permis d'exploitation minière valable pour l'or à la société Lamancha … validité de ce permis est de sept ans. Le deuxième décret porte attribution d'un permis de recherche valable pour l'or, à la société Gold Ivoire Mineral S.A.R.L, dans les départements de Kaniasso et de Samatiguila. La durée

Développement Durable; Le Conseil a adopté trois (03) décrets : un décret portant attribution d'un permis de recherche minière, valable pour l'or, à la société Gold Ivoire Minerals SARL dans les départements de Gbéléban, d'Odienné et de Samatiguila … décret portant attribution d'un permis d'exploitation minière, valable pour l'or, à la société TIEBAYA GOLD SARL dans les départements de Daloa et de Zoukougbeu;  un décret portant attribution d'un permis d'exploitation minière, valable pour

À l'occasion de la cérémonie de livraison de la première phase des travaux de réhabilitation et mise

Alassane Ouattara pour assurer le bien être des populations vivant en Côte d'Ivoire. Ce pacte social a été valable hier, est valable aujourd'hui et sera encore plus valable au lendemain du 31 octobre. En tant qu'entreprise citoyenne

décrets :  le premier décret autorise l'extension du périmètre géographique du permis de recherche minière n° 195 valable pour l'or, attribué à la société ETRUSCAN RESOURCES COTE D'IVOIRE SARL , dans le Département de Tanda ; 3 Conformément … permis fixée à trois (03) ans.  le deuxième décret porte attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or, à la société EBURNEA GOLD RESOURCES SARL , dans les Départements de Bouaké, Dabakala et Katiola. Ce permis

Ouattara dans la région du Moronou. Il s'agit d'un décret portant attribution d'un permis de recherche, valable pour l'or, à la société YAM'S MINING SA dans les départements de Sandegué, Dabakala et Prikro. Un autre … décret porte attribution d'un permis de recherche, valable pour l'or, à la société YAM'S MINING SA dans les départements de M'Bahiakro et Prikro. Le dernier décret porte attribution d'un permis de recherche, valable pour

trois (03) décrets portant attribution de permis de recherche minière : ? un décret portant attribution d'un permis de recherche, valable pour l'or, à la société YAM'S MINING SA dans les départements de Sandegué, Dabakala et Prikro ; ? un décret … portant attribution d'un permis de recherche, valable pour l'or, à la société YAM'S MINING SA dans les départements de M'Bahiakro et Prikro ; ? un décret portant attribution d'un permis de recherche, valable pour

article 183 dit que toutes les dispositions qui n'ont pas été modifiées dans la nouvelle mouture restent valables. Donc l'article 55 de la Constitution de 2000 est encore valable. Le candidat à la présidence de la République

Conseil a adopté deux (02) décrets :  le premier décret porte attribution d'un permis de recherche minière valable pour l'or, à la société CAPRI METALS SARL dans les départements de Daloa, d'Issia et de Zoukougbeu ; Ce permis … pour une période de quatre (04) ans.  le deuxième décret porte attribution d'un permis d'exploitation minière valable pour la colombo-tantalite, à la Société pour le développement minier de la Côte d'Ivoire (SODEMI) dans le département