2 052 résultats pour « valable »

exécutée. Cela ne veut pas dire pour autant, que sans la signature du juge, la sentence n'est pas valable. Confiance Ce qui est fondamental en matière de mode alternatif, c'est la confiance ou la bonne foi des parties

concerne les jugements supplétifs délivrés sous Charles Konan Banny, le garde des Sceaux a précisé qu'ils sont toujours valables jusqu'à ce qu'une décision venant d'une juridiction supérieure ne vienne prouver le contraire. L'ancien président

intérieur de la FENAC-CI qui stipulent en leur article 6.1 que les 2/3 des secrétaires de section peuvent valablement et légalement convoquer une AG extraordinaire et que cette disposition a été effectivement respectée au congrès". Par ailleurs, il notifie

règlements intérieurs de la Fenacci qui stipulent en leur article 61 que les 2/3 des secrétaires de section peuvent valablement et légalement convoquer une Age et que cette disposition a été effectivement respectée dans ce cas précis. De plus

éléments des Forces nouvelles. Pour rentrer à Korhogo, il faut payer 400 F, et le ticket n'est valable que 24 h. Les gros camions paient plus. L'autre constat est la mort de l'économie. La situation économique

Sceaux dans sa volonté ferme de régler favorablement cette question ; Considérant que les audiences foraines ne peuvent se tenir valablement sans l'assistance des greffiers ; Le bureau de la Faîtière judiciaire, Premièrement, décide la levée du préalable et invite

président Pascal Affi N'guessan est la preuve parfaite d'une telle affirmation. Après avoir insulté, sans raison valable le président Bédié, il est monté au créneau le mercredi dernier sur RFI pour mettre en garde toute personne

Pour lui, tout manque dans son village parce qu'il n'y a aucun interlocuteur valable auprès du pouvoir actuel. C'est pourquoi, il considère Ayéri Simone comme le messie qui, par le biais du PDCI-RDA, sortira Okromodou

Fédération béninoise de football et pressenti à l`organisation de cette cérémonie. Y a-t-il un autre joueur valable en ce moment pour le détrôner ? L`opinion publique lui donne à nouveau la chance car le seul footballeur remuant

match en retard de la 17è journée, Issia Wazi / Asec, initialement programmé hier, a été reporté sans motif valable, au 26 septembre prochain. La reprogrammation de ce match sent également un arrangement, afin de permettre aux Mimos d'être plus

misère galopante qui ronge nos populations, on constate aussi hélas une insolente opulence de certains de vos proches ; constat valable aussi pour le camp d'en face. Excellence Monsieur le Premier ministre, cela est-il normal pour des ''justiciers

misère galopante qui ronge nos populations, on constate aussi hélas une insolente opulence de certains de vos proches ; constat valable aussi pour le camp d'en face. Monsieur le Premier Ministre cela est-il normal pour des ?'justiciers'' que vous

panthère de Lisbonne Seul représentant ivoirien dans ce groupe, Zoro Marc n'en demeure pas moins un ambassadeur valable. Le nouveau sociétaire du Benfica de Lisbonne fait ses premiers pas dans cette prestigieuse compétition. En déplacement à San Siro

eues en 2006, c'est plutôt lui qui est accusé de vouloir les déguerpir, sans raison valable. Face à ce qu'il qualifie de crise de confiance, notre interlocuteur a formé le v?u que la chefferie et la notabilité

Sinon comment comprendre qu'un président de fédération ose s'en prendre à son ministre de tutelle sans raison valable ? La logique aurait bien voulu que, si le président pasteur n'avait pas un dessein inavoué, il prenne attache avec